Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 BPPRINC2026 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 CABLOT2025 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 BUDGLOT2026 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CABPRIN BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CABPRIN BF 1 1 3
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CALOTI BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 BPBUDGETPRINC BF 1 1
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 BPLOTTIL24 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CALOTI BF 1 1 3
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20250320 BPBUDPRINC2025 BF 040
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 CAPRINC2026 BF 1 1 2
Document publié le Mercredi 31 décembre 2025 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 CAPRINC2026 BF 1 1 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
: Envoyé en préfecture le 10/04/2026
DEPARTEMENT : Du RHONE Recu en préfecture le 10/04/2026 ARRONDISSEMENT DE : LYON Publié 16 EE CANTON DE : VAUGNERAY ID : 069-216900621-20260305-CAPRINC2026-BF
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 05/03/2026
Date de convocation : 27/02/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Arnaud MOUNIER
Etaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Yoan MAMMERI, Guilhaume SOUBEYRAND, Lionel RICHARD Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE,
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Pierre Emmanuel GRANGE,
KARAEERKRRERRERERERE
N° 01.03.26
OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 — BUDGET PRINCIPAL
Monsieur le Maire a pris part à la discussion mais s’est retiré au moment du vote du compte administratif. Joël GUINAND 1° adjoint, a été élu comme président de séance pour le vote du compte administratif 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL
après en avoir délibéré et voté à
12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
1°- APPROUVE le compte Administratif 2025 comme suit :
FONCTIONNEMENT Prévu Réalisé
Dépenses 748 744,33 491 644,66
Recettes 748 744,33 594 064,82
Excédent antérieur reporté 195 569,33
Excédent cumulé total 297 989.49
INVESTISSEMENT Prévu Réalisé Reste à réaliser
Dépenses 1 154 613,41 534 320,30 344 460,00
Recettes 1 154 613,41 556 129,32 506 000,00
def antérieur reporté - 226 924.89 déficit cumulé total - 43
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publiée ET ID : 069-216900621-20260305-CAPRINC2026-BF
2°- CHARGE Monsieur le maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe BONNIER Arnaud MOUN
Pl
FF 7 DEPARTEMENT : Du RHÔNE Envoyé en préfecture le 10/04/2026
ARRONDISSEMENT DE : LYON Reçu en préfecture le 10/04/2026
CANTON DE : VAUGNERAY Publié le ID : 069-216900621-20260305-CAPRINC2026-BF
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 05/03/2026
Date de convocation : 27/02/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Arnaud MOUNIER
Étaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Yoan MAMMER!, Guilhaume SOUBEYRAND), Lionel RICHARD Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE,
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Pierre Emmanuel GRANGE,
KKKKKEREREKERRREE
N° 02.03.26
OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET PRINCIPAL
Les membres du Conseil Municipal de COISE, après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaire de l'exercice 2025, et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2025.
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2025, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
1°- Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2025 au 31 décembre 2025, y compris celles relatives à la journée complémentaire.
2°- Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2025, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes.
3°- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.
DECLARENT que le COMPTE DE GESTION dressé pour l'exercice 2025 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance: P
Philippe BOBINIER Arnaud MOUNIER= +; Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
A 2 vrault Publié le s
ID : 069-216900621-20260305-CAPRINC2026-BF . Envoyé en préfecture le 10/04/2026
DEPARTEMENT : Du RHONE Reçu en préfecture le 10/04/2026
ARRONDISSEMENT DE : LYON Publié le Fest CANTON DE : VAUGNERAY ID : 069-216900621-20260305-CAPRINC2026-BF
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 05/03/2026
Date de convocation : 27/02/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Arnaud MOUNIER
Etaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Yoan MAMMERI, Guilhaume SOUBEYRAND, Lionel RICHARD Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE,
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Pierre Emmanuel GRANGE,
Les conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice, peuvent délibérer en exécution de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Ces formalités remplies, RRKRKKLKLELEEERRELEEAX
N° 03.03.26
OBJET: AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2025
Le Maire,
* Après avoir entendu le Compte Administratif de l'exercice 2025, le 5 Mars 2026,
Ÿ Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025,
Ÿ Constatant que le Compte Administratif fait apparaître un excédent d'exploitation de 297 989.49 €,
DECIDE
1°- D'AFFECTER le résultat de fonctionnement comme suit :
& Report du résultat de fonctionnement à l’article 002 254 413.62 €
& Affectation à l'article 1068 43 575,87 €
2°- CHARGE Monsieur le Maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération. eg ur . . . Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-des 4 sérecture le 10/04/2028
Publié le ER
ID : 069-216900621-20260305-CAPRINC2026-BF
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe BONNIER Arnaud MOUNIER 7