Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 26 03 31
Procès Verbal - pv cm 26 11 20
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 20 odj
Déliberation - 2026 03 20 deliberations
Déliberation - Délibération 26 03 01 du 20 03 26
Procès Verbal - PV 20 03 26
Déliberation - Délibération 26 03 03 du 20 03 26
Procès Verbal - PV CM 17 12 20
Procès Verbal - 26 03 PV CM du 20 mars 26
Procès Verbal - cm 2022 03 29 pv
Procès Verbal - PV 26 03 20
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 07h42 par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26 03 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
@
Choeunous
©
UN
VILLAGE,
UNE
VALLÉE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
CHEVREUSE
Date
de
convocation
: 16
mars
2026
Date
d'affichage
:
24
mars
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
-
Nombre
de
votants
: 28
L'an
deux
mille
vingt-six
le
vendredi
20
mars
2026
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Étaient
présents:
Anne
HÉRY-LE
PALLEC,
Bruno
GARLEJ,
Bernard
TEXIER,
Mikaëla
DIMITRIU,
Patrick
TRINQUIER,
Caroline
FRICKER-CAUSSE,
Philippe
BAY,
Sarah
FAUCONNIER,
Pierre
GODON,
Ninon
SEGUIN,
Jean-Philippe
MONNATTE,
Laure
ARNOULD,
Lucas
GONIAK,
Alizée
PRIMAS,
Sylvain
LEMAITRE,
Déborah
CAQUET,
Laurent
BERNARD,
Bruno
FAGNOU,
Elisabeth
LALLIAS,
Arthur
FRUGERE,
Didier
LEBRUN,
Dominique
DUTEMPS,
Philippe
DEHAN,
Capucine
BOSSARD,
Volker
PAZOLD.
Étaient
absents:
Laure
GRAIRE
(pouvoir
à
Bernard
TEXIER),
Enora
DENIS
(pouvoir
à
Patrick
TRINQUIER),
Baptiste
BURNIER-FRAMBORET
(pouvoir
à
Pierre
GODON),
Taj
UBAYSI. Lucas
GONIAK
à
été
nommé
secrétaire
de
séance
Anne
Héry
Le-Pallec,
Maire
sortante,
procède
à
l'appel
des
élus
issus
du
scrutin
qui
s'est
tenu
dimanche
15
mars
2026
; ils s'installent
autour
de
/a
table.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
la
présidence
de
la
séance
est
assurée
par
Monsieur
Pierre
GODON,
doyen
du
Conseil
municipal,
d'ici
l'élection
du
nouveau
Maire.
Pierre
Godon
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
prononce
un
discours
de
bienvenue
«
dans
la
maison
commune
des
habitants
de
Chevreuse
»
tant
à
l'égard
des
nouveaux
élus
que
du
public.
I! se
réjouit
de
la présence
de
ce
dernier
plus
nombreux
que
lors
des
dernières
séances
du
précédent
mandat.
En
inaugurant
son
4"
exercice
de
ce
style
depuis
2017,
il
fait
référence
à
son
illustre
prédécesseur,
Philiope
François
Nazaire
Fabre
d'Eglantine
(auteur
de
la
chanson
«
il pleut,
il pleut
bergère
»
qui
le
31 janvier
1790
présida
la
même
séance
d'installation
du
CM
mais
en
un
lieu
moins
neutre,
en
l'église
St
Martin.
(Éléments
historiques
fournis
par
Michel
Charon,
président
de
l'association
«
Mémoire
de
Chevreuse
»).
P,
Godon
remercie
les
services
communaux
qui
ont
organisé
le
scrutin
municipal
et
qui
se
sont
singulièrement
illustrés
pour
maintenir
la
continuité
du
service
public
à
l'occasion
du
confinement
lors
de
la
pandémie
du
Covid
en
début
de
mandat.
Il
salue
le
civisme
des
2536
votants
qui
représentent
62%
de
participation
dans
un
contexte
national
de
désintérêt
pour
la
vie
politique
mais
également
la
liste
minoritaire
qui
a
su
se
mobiliser
et
dont
le
rôle
démocratique
et
indispensable
doit
être
salué
Il
félicite
Anne
Héry
Le-Pallec
qui
à
mené
/a
liste
qu'elle
conduisait
jusqu'à
la
victoire,
à
une
fois
de
plus
impressionné
par
sa
capacité
de
travail
et
sa
vision
stratégique.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Madarne
le
Marre
Hôtel
de
Ville -
5
rue
de
la
Division
Leclerc
-
78460
Chevreuse
Fél.
: O1
40
52
15
340 -
www.chevreuse.fr Il
forme
le
vœu
que
les
déchirements
judiciaires
qui
ont
émaillé
le
précédent
mandat
ne
se
reproduisent
pas,
que
les
débats
restent
apaisés
et
constructifs
afin
que
Chevreuse
ne
se
laisse
pas
«
distraire
»
et
arrête
de
«
perde
son
temps
».
A
l'occasion
de
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
précédente
séance
P.
Dehan
exprime
des
réserves
quant
aux
chiffres
cités
qui
lui
paraissent
différents
de
ceux
publiés
dans
le
Médiéval
et
s'exprime,
seul
de
sa
liste
d'appartenance,
contre
sa
validation.
Avec
4
abstentions,
le
procès-verbal
est
adopté
à
la
majorité.
2026-07:
ELECTION
DU
MAIRE
AU
SCRUTIN
SECRET
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
la
présidence
de
la
séance
est
assurée
par
Monsieur
Pierre
GODON
doyen
du
Conseil,
tant
que
le
nouveau
Maire
n'est
pas
élu.
Le
Président
rappelle
que
l’ordre
du
jour
de
la
séance
prévoit
l'élection
du
Maire.
il
précise
que
l'élection
est
acquise
à
la
majorité
absolue
des
deux
premiers
tours
et
à
la
majorité
relative
du
troisième
tour
le
cas
échéant.
Après
un
appel
à
candidatures,
il
est
procédé
au
vote
en
application
des
dispositions
des
articles
L2122-1,
L2122-4
et
L2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Après
dépouillement
du
premier
tour,
les
résultats
sont
les
suivants
:
-_
Nombre
de
Bulletins
: 28
Bulletins
blancs
où
nuls
: O
Suffrages
exprimés
: 28
Majorité
Absolue
: 15
Le
candidat
Anne
HÉRY-LE
PALLEC
a
obtenu
:
23
voix
Le
candidat
Didier
LEBRUN
à
obtenu :
5
voix
Le
candidat
Anne
HÉRY-LE
PALLEC
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Maire.
Anne
Héry-
Le
Pallec
prononce
le
discours
suivant
:
«
Monsieur
le
doyen,
cher
Pierre,
Madame
la
sénatrice,
Mes
chers
collègues,
Mesdames,
Messieurs,
Je
tiens
d'abord
à
vous
remercier.
Remercier
les
Chevrotins
pour
la
confiance
qu'ils
nous
ont
de
nouveau
accordée.
Ce
résultat
nous
honore,
maïs
il nous
engage
aussi.
H
nous
donne
d'abord
un
devoir
: être
à
la
hauteur,
chaque
jour,
de
cette
confiance.
Je
veux
aussi
remercier
mes
colistiers
pour
leur
engagement,
leur
fidélité
et
le
travail
que
nous
avons
mené
ensemble.
Une
pensée
aussi
pour
ma
famille,
pour
ma
fille.
Vous
m'avez
soutenue
et
accompagnée
tout
au
long
de
ces
mandats
et
de
cette
campagne.
Merci.
Je
veux
aussi
me
retourner
sur
le
chemin
parcouru.
Cher
Pierre,
c'est
la
quatrième
fois
que
tu
me
remets
cette
écharpe.
Chaque
fois,
les
circonstances
ont
été
différentes.
Il y
a
eu
la gravité
de
l'instant,
l'incertitude,
puis
le
temps
de
la
confirmation.
Mais
il y
à
aussi
eu,
à
chaque
fois,
la
même
volonté
: servir
Chevreuse
avec
sérieux,
avec
constance,
et
avec
sincérité.
Cette
continuité
n'est
pas
un
acquis.
C'est
une
responsabilité
renouvelée.
Nous
ouvrons
ce
soir
un
nouveau
chapitre.
{
ne
s'agit
pas
de
recommencer,
mais
d'aller
plus
loin.
D'approfondir
ce
qui
a
été
engagé,
d'améliorer
ce
qui
doit
l'être
et
de
porter
de
nouveaux
projets
utiles
et
concrets
pour
notre
commune.
Je
veux
dire
à
l'ensemble
des
élus
du
conseil
municipal
que
je
travaillerai
avec
chacun,
dans
le
respect
de
leurs
rôles
et
de
leurs
convictions.
Le
débat
est
légitime.
Et
ce
dialogue
suppose
le
même
sens
des
responsabilités
de
la
part
de
chacun.
L'intérêt
de
Chevreuse
doit
toujours
nous
être
supérieur.
Je
sais
pouvoir
compter
sur
une
équipe
soudée,
engagée,
et
profondément
attachée
à
notre
ville.
Pour
ma
part,
je
prends
cet
engagement
avec
la
même
exigence
que
le premier
jour.
Avec
plus
d'expérience,
maïs
je
reste
intacte
dans
ma
détermination. Je
sais
ce
que
cette
fonction
exige.
Je
sais
aussi
ce
qu'elle
coûte
parfois.
Elle
demande
du
temps,
de
l'énergie,
et
de
l'engagement.
Maïs
je
sais
surtout
pourquoi
je
suis
là.
Parce
que
j'aime
cette
ville.
Parce
que
je
lui
dois
beaucoup.
Et
parce
que
je
suis
profondément
déterminée
à
continuer
à
la
servir.
Pour
Chevreuse,
tout
simplement.
Je
vous
remercie.
»
2026-08:
DETERMINATION
DU
NOMBRE
DE
POSTES
D'ADJOINTS
Le
Maire
rappelle
que
la
fixation
du
nombre
d'adijoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
Municipal. En
vertu
de
l'article
L
2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Par
application
de
cette
disposition,
le
nombre
maximal
d'adjoints
pour
un
Conseil
Municipal
composé
de
29
membres
est
8.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
la
création
de
8
postes
d'adjoints
pour
le
nouveau
mandat. Concernant
le nombre
de
Maires-Adlijoint,
P.
Dehan
considère
que
leur
nombre
est
excessif
et
demande
que
le
champ
de
leur
délégation
soit
communiqué.
Madame
le
Maire
lui
rappelle
que
cette
précision
ne
relève
pas
des
compétences
de
l'assemblée
délibérante
mais
d'un
arrêté
municipal
signé
du
Maire
seul.
Après
en
avoir
délibéré
par
23
voix
pour
et
cinq
voix
contre
(Didier
LEBRUN,
Dominique
DUTEMPS,
Philippe
DEHAN,
Capucine
BOSSARD,
Volker
PAZOLD)
Le
Conseil
Municipal,
-
DÉCIDE
la
création
de
8
postes
d’adijoints
au
maire.
2026-09:
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
BULLETIN
SECRET
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
Maire
à
8.
Le
Maire
précise
que
l'élection
des
adjoints
au
maire,
dans
les
communes
de
plus
de
3
500
habitants
s'effectue
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
alternée
pour
ces
listes
(il
n’y
a
pas
de
répartition
à
la
proportionnelle,
la
liste
qui
l'emporte,
obtient
tous
les
sièges).
La
liste
doit
être
complète,
en
application
de
l'article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
d’'adjoints.
Cette
détermination
du
nombre
d'adijoint
aura
pour
effet
direct
de
conditionner
le
nombre
de
candidats
qu'il
doit
y
avoir
sur
les
listes
d’adjoints
au
Maire.
«
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
»
(art.
L.
2122-7-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales).
La
liste
«
Chevreuse
au
cœur
»
regrette
de
ne
pas
comporter
assez
de
membres
pour
présenter
une
liste
complète.
Après
un
appel
de
candidature,
la
liste
de
candidats
est
la
suivante :
-
Liste
conduite
par
Bruno
GARLEJ
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires. Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- Nombre
de
bulletins :
28
-
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 5
-
Suffrages
exprimés
: 23
-
Majorité
absolue :
15
Ont
obtenu :
Liste
Bruno
GARLEJ :
23
voix
La
liste
«
Bruno
GARLEJ
»
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'adjoints
au
Maire
:
1
Adjoint
au
Maire
: Bruno
GARLEJ
2ème
Adjoint
au
Maire
: Laure
GRAIRE
3ème
Adjoint
au
Maire
: Pierre
GODON
aème
Adjoint
au
Maire
: Mikaëla
DIMITRIU
5ème
Adjoint
au
Maire
: Bernard
TEXIER
6ème
Adjoint
au
Maire
: Caroline
FRICKER-CAUSSE
7ème
Adjoint
au
Maire
: Philippe
BAY
8ème
Adjoint
au
Maire
: Sarah
FAUCONNIER
A
l'issue
de
leur
élection,
les
Adjoints
au
Maire
revétent
l'écharpe
tricolore
officielle.
La
charte
de
l'élu
local
est
lue,
chaque
élu
présent
contresigne
un
exemplaire
conservé
en
Mairie. La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
est
programmée
le
31
mars
2026.
Le
secré
.
de
séance,
Cor
+
PA
Lucas
GONIAK
Le
Maire,
Anne
HÉRY-LE
PALLEC