Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 05 20 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 31 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 02 16 odj
Déliberation - 2026 03 20 deliberations
Ordre du Jour - conseil municipal 2025 03 13 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2024 10 15 odj
Procès Verbal - PV 26 03 20
Déliberation - 2017 03 06 chevreuse conseil municipal delib
Ordre du Jour - conseil municipal 2024 04 10 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2025 06 18 odj
Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 20 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 20 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Le
Maie
Nos
références
:
CAR/GL-99422 A
l'attention
:
cles
membres
du
Conseil Municipal
+
communication Obiet
:
Convocation
de
l'assemblée délibérante conformément aux
articles
1L.2121-7
et
L.2121-10
du
Coce
Général
des
Collectivités
Territoriales Pièces
Jointes
:
notes explicatives
de
synthèse prescrites
par
l'article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales ! Charte
de
l'élu
local
@
(heureuse UN
VILLAGE,
UNE
VALLÉE
Chevreuse,
le
16
mars
2026
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
le
vendredi
20
mars
2026
à
19h00
heures,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
Sous
la
présidence
du
plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal
jusqu'à
l'élection
du
nouveau
Maire
(Article
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Ouverture
de
la
séance
: Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
par
suite
des
élections
du
15
mars
2026
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
- Approbation
du
procès-verbal
du
16
février
2026
Elections 2026-07
: Election
du
Maire
au
scrutin
secret ;
2026-08
: Détermination
du
nombre
de
postes
d'Adijoints
;
2026-09
: Election
des
Adjoints
au
bulletin
secret ;
-LE
PALLEC
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Hôtel
de
Ville
-
5
rue
de
la
Division
Leclerc
- 78460
Chevreuse
él.
: O1
30
52
15
30
- www.chevreuse.fr