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Déliberation - 2018 41 Radar pé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 41 Radar pé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Défense,
NO
(D
C9
ne
à
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
eee
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
À
MUNICIPAL
|
__REÇU
|
Nombre
de
conseillers
|
CE
;
;
|'apexeraké
11
ses
M
ares
2e)
le
04
SEP.
2018
pente
*
De
la commune
BARBAZAN
SOUS-PREFECTURE
*votants
10
DE
SAINT-GAUDENS
+absents
1
Séance
du
29
août
2018
à
18
heures
00
exclus
0
Date
de
convocation :
21
août 2018
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date d'affichage :
sous
la présidence
de
:
Objet
Mme
STRADERE
Michèle
Radar
pédagogique.
10
BT
413.
Étaient
présents
:
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
VEYRIES
Nadine,
NOE
Liliane,
Mrs
MAURETTE
Bernard,
VALLE
Anthony,
SALES
André,
SIBRA
Gérard.
Absent
avec
procuration
: DELORT
Thierry
procuration
à
MAURETTE
Bernard.
Absent
: Mr
BRUNA
Roger
|
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
SDEHG
a
retenu
la
demande
de
mise
à
disposition
de
deux
radars
pédagogiques
dans
les
conditions
suivantes
:
ePart
SDEHG
2 750
€
Part
restant
à
la charge
de
la
commune
2 750
€
Total
pour
1
radar
solaire
et
1
radar
réseau
éclairage
5
500
€
Les
radars
seront
posés
suivant
le
plan
de
localisation
joint
en
annexe.
Les
radars
répondront
au
cahier
des
charges
joint
en
annexe.
S'agissant
d'une
mise
à
disposition
la
maintenance
sera
prise
en
charge
en
totalité
par
le SDEHG.
Ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
e
Approuve
la
mise
à
disposition
des
deux
radars
pédagogiquesdans
les
conditions
proposées
par
le
SDEHG.
e
Décide
de
couvrir
la
part
restant
à
la
charge
de
la
commune
sur
ses
fonds
propres.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
-09/10
Ffabrègue duo 201847
=
sont
les
signatures.
—
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
le 31
août
mm...
2018.
EE
s
la
ns
Publié
ou notifié
le.
Fait
à
BARBAZAN,
le 30
août
2018
sm
Le
Maire
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
-09/10
Ffabrègue duo