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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Liste des deliberations min
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Liste des deliberations min)
Thèmes du document : Santé, Famille, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes des Portes de Vassivière
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
OCTOBRE
2023
N°77-2023
|
SPL
Désignation
représentant
au
CA
A
l’unanimité
N°78-2023
|
SPL
désignation
du
représentant
de
la
Communauté
de
A
l'unanimité
Communes
à la
Commission
du
contrôle
analogue
de
la
SPL
N°79-2023
|
Vote
taux
bases
fiscales
TASCOM
annule
et
remplace
A
l’unanimité
N°80-2023
|
Décision
modificative
n°1
:SPANC
A
l'unanimité
N°81-2023
|
Attribution
de
subvention
aux
associations
A
l'unanimité
N°82-2023
|
Décision
modificative
n°2
:BP
A
l’unanimité
N°83-2023
|
Création
du
budget
annexe
Centre
de
santé
A
l'unanimité
N°84-2023
|
Fixation
des
attributions
de
compensations
A
l'unanimité
N°85-2023
|
Adoption
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
SPANC
A
l'unanimité
(RPQS)
2022
N°86-2023
|
Contrat
Départemental
de
Développement
Intercommunal
|
A
l’unanimité
(CDDI)
4eme
génération
2022-2024
:nouveaux
projets
à
inscrire
au
Contrat
Départemental
de
Développement
intercommunal
(C.D.D.I.)
N°87-2023
|
Modification
régie
Epicerie
Sociale
N°88-2023
|
Création
de
la
régie
Vélo
A
l'unanimité
N°89-2023
|
COS
:augmentation
de
la
cotisation
patronale
au
1°’
janvier
|
A
l’unanimité
2024
N°90-2023
|
Choix
du
mode
de
gestion
—
compétence
assainissement
|
A
l’unanimité
collectif
N°91-2023
|
PV
réunion
SPAC
du
12
octobre
2023
A
l'unanimité
N°92-2023
|
Choix
d’une
sollicitation
des
agents
communaux
des
services
|
A
l’unanimité
technique
et
administratif
à
compter
du
1er
janvier
2024
sous
la
forme
de
conventions
de
prestations
de
service
entre
les
communes
et
la
Communauté
de
Communes
N°93-2023
|
Création
d’un
emploi
non
permanent
d’une
secrétaire
A
l’unanimité
médicale
N°94-2023
|
Création
de
4 emplois
non
permanent
de
médecins
A
l'unanimité
L
territoriaux
Fait
à Eymoutiers
Le
27
octobre
2023