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Arrêté - Décision 2023 45
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 45)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
ARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Frouard
DECISION
N°
2023/45
OBJET
: ASSOCIATION
« ACCES
CULTURE
» — SPECTACLE
« IL VA
OU
LE
BLANC
DE
LA
NEIGE
QUAND
ELLE
FOND
? » EN
LANGUE
DES
SIGNES
FRANCAISE
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la
Ville
de
Frouard
auprès
de
l'association
« Accès
Culture
»,
située
au
16
rue
beautreillis
- 75004
Paris,
Vu
la
prestation
demandée,
relative
à
l'adaptation
et à
la
représentation
du
spectacle
« Il va
où
le
blanc
de
la
neige
quand
elle
fond
? », en
langue
des
signes
française,
le 23
septembre
2023,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
1.845,60
€,
DECIDE
Article
1
de
signer
le
devis
de
l'association
« Accès
Culture
»,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l'action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l'article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
» de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
Pascal
BARTOSIK
93