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Arrêté - Décision 2023 70
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 70)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Frouard
DECISION
N°
2023/70
OBJET
: CONVENTION
RELATIVE
A
LA
PRESTATION
DE
NOEMIE
LOISANT
—
CONTRE-SOIREES
DES
ENFANTS
POUR
LA
SAISON
2023/2024
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
devis
sollicités
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard
auprès
de
Noémie
Loisant
résidant
8
rue
du
Moirin
—
54115
Fécocourt,
Vu
la
prestation
demandée,
relative
à
l'animation
de
quatre
contre-soirées
des
enfants,
organisées
les
09
octobre
et
15
décembre
2023,
ainsi
que
les
26
janvier
et 09
février
2024,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
1.049,00
€,
DECIDE
Article
1
De
signer
une
convention
avec
Noémie
Loisant,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l’action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l’article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
143