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Conseil Municipal - Conseil municipal 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Lunel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Lunel, le 13 septembre 2023
lunel www.lunel.com
Direction générale
des services
Service : Secrétariat Général
Référence : SG-RB/CQ-133/09-2023
Affaire suivie par: Rosi BERNA
Courriel : secretariatgeneral@pville-lunel.fr
Objet : Convocation Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 20 septembre 2023 à 17 h 00
en Mairie — Salle du Conseil Municipal
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l'ordre du jour est le suivant :
0 - ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2023
1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1- Communication décisions municipales
1.2 - Communication des arrêtés relatifs à la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières
1.3 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Peña Mythra
1.4 - Versement d’un don exceptionnel en soutien au Maroc
1.5 - Communauté de Communes du Pays de Lunel — Rapport d'activité 2022
2- COMMANDE PUBLIQUE ET ASSURANCES
2.1- Travaux d'aménagement des espaces publics et d’une zone piétonne en cœur de Ville — Attribution des marchés
2.2 - Contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif et non collectif — Avenant n°9
2.3 - Travaux de requalification de la rue de la Libération secteur ouest — Avenant n°1 au lot 1 2.4 - Délégation de service public pour la gestion, l'exploitation du marché aux puces, des brocanteurs et des bouquinistes — Avenant n°3
3 - COMMERCES, ARTISANAT ET ÉCONOMIE
3.1 - Exonération pour cause de travaux des droits de terrasse sur le Cours Gabriel Péri d'octobre 2023 à la fin des travaux en 2024.
4 - SOCIAL/CCAS . 4.1 — Programme d'investissements d'avenir action « Territoires Numériques Éducatis » Hérault
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métamorphofe lunelR2030 Semen 5 - AMÉNAGEMENT, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN 5.1 - Prise en considération d’une opération d'aménagement — Extension du périmètre de projet Avenue de Mauguio
5.2 - Dépôt de dossier de demande de permis d'aménager — Projet de requalification des espaces publics du centre-ville
6 - POLITIQUE DE LA VILLE
6.1 - Annulation d'une subvention attribuée à l'association Confluences en 2022
7 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
7.1 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Asptt Omnisport : développement de l'apprentissage (football) et développement éveil sportif des enfants de 5 à 12 ans 7.2 - Avenant à la convention Territoriale Globale avec la CAF de l'Hérault
7.3 - Convention tripartite de mise à disposition de créneaux au centre Aqua-Camargue du Grau- Du-Roi
7.4 - Convention tripartite de mise à disposition de créneaux dans les piscines de la Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or
7.5 - Convention tripartite de mise à disposition de créneaux dans les piscines de Montpellier Méditerranée Métropole
8 - CULTURE, ARÈNES ET SALLES DE SPECTACLES
8.1 - Convention de mise à disposition d'équipements municipaux avec l'.F.D..S. (Institut de Formation et de Développement de l'ingénierie Sportive)
8.2 - Convention de mise à disposition des espaces Georges Brassens et Castel dans le cadre de l'organisation du festival "L'Une, ELLES"
8.3 - Convention de mise à disposition de l'espace Georges Brassens dans le cadre de l'organisation du concert "Ton piano danse toujours, Hommage à Michel Berger" de Jean-Marc Sauvagnargues
8.4 — Convention de tournage avec la société Studio 89 Productions relative à l'émission « Top Chef »
9 - FINANCES
9.1 - Décision modificative n°1 — Budget Principal
9.2 - Décision modificative n°1 — Budget Eau
9.3 - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Dégrèvement des parcelles exploitées par les jeunes agriculteurs
9.4 - Admissions en non-valeur et créances éteintes
9.5 — Adoption de la nomenclature comptable et budgétaire M57
Je vous prie de croire à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Pierre SOUJOL
P.J. : - Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 juillet 2023
- Note de synthèse
- Pouvoir