Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation Conseil Municipal 5 juillet 2024
Convocation - Convocation conseil municipal 5 juillet 2025
Convocation - Convocation conseil municipal 23 mai 2024
Convocation - convocation du conseil municipal du 22 juillet 202
Convocation - convocation CM 24 09 24
unknown - com2press Marche aux puces juniors 5 12 2021 1
Conseil Municipal - Conseil municipal 20 septembre 2023
Convocation - Convocation conseil municipal 23 mai 2024
unknown - com2press Gouter dansant pour les seniors Mars 20
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 202
Convocation - Convocation Conseil Municipal 5 juillet 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Lunel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 5 juillet 2024)
Thèmes du document : Famille, Loisirs, Institutions publiques,
Lunel, le 27 juin 2024
lunel www.lunel.com
Direction générale
des services
Service : Secrétariat Général
Référence : SG-RB/CQ-082/06-2024
Affaire suivie par : Rosi BERNA
Courriel : secretariatgeneral@ville-lunel.fr
Objet : Convocation Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
vendredi 5 juillet 2024 à 17 h 00
à l'Espace Castel — Salle La Rotonde
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l'ordre du jour est le suivant :
0 - ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 - Convention d'occupation précaire au profit de la société Eurovia Languedoc Roussillon
2 - RESSOURCES HUMAINES
2.1 - Renouvellement de l’agrément « service civique » auprès du Service Départemental de la Jeunesse de l’'Engagement et du Sport (SDJES)
3 - TECHNIQUES ET TRAVAUX
8.1 - Convention d'entretien du domaine public routier départemental avec le CD34 / RD24 Avenue Gaston Baissette
3.2 - Convention de Maîtrise d'ouvrage avec Hérault Énergies — RD24 / Av Gaston Baissette 3.3 - Convention technique et financière avec Hérault Énergies — Requalification du Cœur de Ville
4 - COMMANDE PUBLIQUE ET ASSURANCES
4.1 - Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative à l'exécution des travaux de réseaux des eaux pluviales urbaines dans la cadre de l'opération d'aménagement des espaces publics en cœur de ville de Lunel
4.2 - Convention de mandat de maitrise d'ouvrage relative à l'exécution des travaux de réseaux des eaux pluviales urbaines dans le cadre des travaux de réaménagement de l'avenue Gaston Baissette avec création d'une piste cyclable sur la ville de Lunel
4.3 - Délégation de service public portant sur l'exploitation du service de restauration collective — avenant n°2
Tél. 04 67 87 83 00 - Met @ MIE AIR
EAN MR
L]
CC Tim J |
CT: ll :
Hôtel de Ville - 240 avenue Victor Hugo-C
enneeenLt TI Cedex -
métamorphofe lunel 5 - SOCIAL/CCAS
5.1 - Conventions entre la Fédération des Centres Sociaux du Languedoc Roussillon et le centre socioculturel « Maison Jean-Jacques Rousseau »
6 - AMENAGEMENT, URBANISME ET RENOUVELLEMENT URBAIN 6.1 - Approbation du rapport d'activité de la SPL Territoire 34
6.2 - Bilan de la concertation organisée pour l'avenant n°1 du projet de renouvellement urbain de Lunel et ses modalités de réalisation
6.3 - Concession d'aménagement avec la SPL territoire 34 pour le recyclage de l'habitat ancien dégradé prévu dans le projet de renouvellement urbain de Lunel
6.4 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de Lunel 2020-2026 6.5 — Convention de transfert de Maîtrise d'Ouvrage entre ACM et la ville de Lunel pour des travaux impasse de la Comète et Étoile Filante
6.6 - Convention de mise à disposition des parcelles AD 3 et 4 pour la réalisation d’un parking gratuit provisoire au pôle santé
7 - SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
7.1 - Demande de renouvellement de la labellisation « Information Jeunesse » du Point Information Jeunesse (PIJ) auprès du Service Départemental de la Jeunesse de l'Engagement et du Sport (SDJES)
7.2 - Convention tripartite entre la ville, le collège Frédéric-Mistral et l'association « Les Papillons » dans le cadre d'un projet du Conseil Municipal Enfants (CME)
8 - VIE SCOLAIRE, PETITE ENFANCE
8.1 - Règlement de fonctionnement de la Micro Crèche BabiOse.
8.2 - Micro-Crèche BabiOse : calcul des participations familiales applicables à compter de son ouverture prévue le 2 septembre 2024.
8.3 - Structures municipales Petite Enfance : augmentation du plafond de ressources du barème national des participations familiales à compter du 1er septembre 2024. 8.4 - Organisation du temps scolaire 2024-2027.
8.5 - Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT).
9 - CULTURE, ARÈNES ET SALLES DE SPECTACLES
9.1 - Tarification complémentaire : Masterclass festival de flamenco et vente de boissons
10 - FINANCES
10.1 - Budget principal : DM n°1
"= - COMMUNICATION DES ACTES
SOMMUNICA TON décisions municipales
Je vous prie de croire à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre SOUJOL
P.J. : - Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2024
- Note de synthèse
- Pouvoir