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Document publié le Lundi 13 septembre 2010 par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 20 septembre 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Investissement et développement économique,
L’an deux mille dix, le vingt septembre, le conseil municipal de la commune de CHUZELLES, dûment
convoqué, s’est réuni en session publique ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Marielle MOREL Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 16
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 septembre 2010
PRESENTS : Mme MOREL Marielle, Maire, R. ALIX, P. ALLARD, C. BOREL, L. BUTHION, MT.
CARRET, C. COURNUT, B. DECHASSE, G. GAVIOT-BLANC, G. GONIN, ©. HIRSCH, H. JANIN, A. LE
GOUGUEC, MT. ODRAT, A. TRUCHET, G. VERNAY,
EXCUSE :
SECRETAIRE : L. BUTHION
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2010 :
Aucune observation n’étant formulée, ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
LE POINT SUIVANT INSCRIT A L’ORDRE DU JOUR N’A PAS FAIT L’OBJET D’UNE
DELIBERATION :
SYNDICAT ___ INTERCOMMUNAL __ DES SPORTS ET LOIRSIRS DE LA SEVENNE
(SISLS) : CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT A LUZINAY : Rapporteur M. MOREL
Suite à la dernière réunion du SISLS sur le coût de la construction d’un centre de loisirs sans hébergement à Luzinay, le conseil municipal s’est réuni afin d’engager une réflexion sur la position de la commune au vu des nouveaux montants présentés.
Après discussion et étude approfondie du dossier, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Décide de valider le coût de l’avant projet définitif (APD) soit :
© 1 423 800 € HT avec respect de la clé de répartition initiale à savoir 44 % pour les communes
- Demande que les subventions viennent en réduction du montant de l’avant projet définitif (APD) ; par conséquent, la participation finale incombant aux communes sera le montant de l'APD diminué des
subventions éventuelles à venir.
Les représentants de la commune à ce syndicat intercommunal informeront les décisions du conseil municipal
lors de la réunion du 21 septembre 2010 relative à l’approbation du coût de construction.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.
Le Maire
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