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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - 167 parking place 3 Baronets)
Thèmes du document : Transports, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Arrêté n° 167-2023
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales ,
Vu le Code de la Route ;
Vu l'organisation d'une animation dans le cadre des fêtes de fin d'année du 24/11/2023 au 05/01/2024 sur la place des Trois Baronets à Bois-de-Céné ;
Considérant qu'il convient de réglementer la circulation des automobilistes sur la place des Trois Baronets pendant cette période afin d'assurer la sécurité des usagers ,
ARRÊTE
Article 1 : Dans le cadre des animations pour les fêtes de fin d’année, trois emplacements matérialisés par des zébras sur la place des Trois Baronets à Bois-de-Céné seront réservés du 24/11/2023 au 05/01/2024 pour installer une boite aux lettres pour le Père Noël et 3 sapins sur une estrade (cf plan annexé).
Article 2 : Des ganivelles seront installées la veille par les services techniques municipaux pour sécuriser ces deux emplacements.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée et les services techniques municipaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
À Bois-de-Céné, le 20 novembre 2023
f
e Maire,
ñ GRALL
Signé or par : Yoann
G
t
Q
Il
e de danate : 20/11/2023
lité / Maire de Bois de Céné
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratÿ de Nantes -6 allée Gloriette - 44041 NANTES CEDEX 01 dans un défai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr