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Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 8 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
La Bâtie-Montgascon, le 1er juillet 2026
A l’attention des membres
du Conseil municipal
CONVOCATION
Cher(e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 8 juillet 2026 à 19 h 30
Salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2026
- Décision prise depuis le dernier Conseil
FINANCES
- Indemnités des élus dans le cadre de la nomination d’un conseiller délégué
- Décision modificative n° 2 : provision pour dépréciation des créances
- Tarifs du restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2026
- Attribution de la subvention 2026 sur projet aux associations communales
- Attribution de la subvention de fonctionnement 2026 à l'AFR pour les activités
périscolaires
- TE 38 : approbation du plan de financement « éclairage public – rénovation tranche 3 »
- Demande de subvention dans le cadre des Fonds de concours 2026 de la CCVD
COMPTE-RENDU DES REUNIONS ET COMMISSIONS
- Evénements communaux : modalité relative aux l'entrée 20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
- Syclum : point d’information
- Recensement de la population en 2027
- Election présidentielle de 2027 :
o 18 avril 2027 (1er tour) – 2 mai 2027 (2n tour)
o Parrainages pour l'élection présidentielle de 2027
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, mes sincères salutations.
Nicolas SOLIER, Maire