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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
La Bâtie-Montgascon, le 22 avril 2026
A l’attention des membres
du Conseil municipal
CONVOCATION
Cher(e) collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 29 avril 2026 à 19 h 30
Salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2026
Décision prise depuis le dernier Conseil
ADMINISTRATION
- Jurés d’assises 2027 : tirage au sort
- Désignation d’un correspondant défense
- Renouvellement de la Commission communale des impôts directs
FINANCES
- Approbation du Compte Financier Unique 2025
- Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
- Médiathèque « Lire à La Bâtie » : subvention 2025
- Association « Les amis de la soierie » : subvention 2026
RESSOURCES HUMAINES
- Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) 20 Place de la Mairie
38110 LA BATIE MONTGASCON
Tél. : 04.74.88.81.80
mairie@batie-montgascon.com
INTERCOMMUNALITÉ
- Désignation d’un référent “Frelon asiatique”
- Convention cadre sur le Dispositif de lutte collective contre le frelon asiatique
- Convention de partenariat entre la CC Vals du Dauphiné et la commune pour
l’organisation des Championnats de France Cyclisme sur route
COMPTE-RENDU DES REUNIONS ET COMMISSIONS
QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, mes sincères salutations.
Nicolas SOLIER, Maire