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Ordre du Jour - ODJ
Compte-Rendu - compte rendu CM du 14 février 2018
Ordre du Jour - ODJ CM 08.07.2026
Ordre du Jour - ODJ CM 10072019
Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2021
Ordre du Jour - ODJ CM 27.05.2026
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 00h40 par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27.05.2026)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Logement,
]Nogent-sur-Seine 7 Passionnément
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 27 MAI 2026 À 19 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
|
| Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 8 avril 2026
RAPPORTEURS
Estelle BOMBERGER-RIVOT |
|
| Adoption du règlement budgétaire et financier du mandat 2026-2032 |
| Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget principal |
Emmanuelle STEIB
Emmanuelle STEIB
|
| Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget annexe
Eau
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget annexe Assainissement
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 202$ : budget annexe Port de l'Aube
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget annexe Lotissement Cardinal II tranche 5
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget annexe Centre municipal de santé
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget annexe Lotissement Chapelle Saint-Roch
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 202$ : budget annexe Immobilier d'entreprise
Emmanuelle STEIB
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 : budget annexe Lotissement Bas de Ligny
Emmanuelle STEIB
| Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget principal |
| Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe Eau |
Emmanuelle STEIB
Emmanuelle STEIB
Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe
Assainissement
Emmanuelle STEIB
Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe Port de
l'Aube
Emmanuelle STEIB
Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe Lotissement Cardinal II tranche 5
Emmanuelle STEIB
Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe Centre
municipal de santé
Emmanuelle STEIB
Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe Lotissement Chapelle Saint-Roch
Emmanuelle STEIB
Affectation des résultats de l'exercice 2025 : budget annexe Immobilier
d'entreprise
Emmanuelle STEIB
| Budget supplémentaire 2026, budget principal Emmanuelle STEIB
|Budget supplémentaire 2026, budget annexe Eau Emmanuelle STEIB
| Budget supplémentaire 2026, budget annexe Assainissement |
| Budget supplémentaire 2026, budget annexe Port de l'Aube |
Emmanuelle STEIB
Emmanuelle STEIB
Budget supplémentaire 2025, budget annexe Lotissement Cardinal II
tranche 5
Emmanuelle STEIB
| Budget supplémentaire 2026, budget annexe Immobilier d'entreprise | Emmanuelle STEIB
Décision budgétaire modificative n°1, budget annexe Centre municipal
de santé (CMS)
Emmanuelle STEIB Renouvellement de la convention d'objectifs et de partenariat entre la Ville et le Comité des œuvres sociales du personnel communal (COS) : autorisation de signature
Emmanuelle STEIB
[Subventions aux associations 2026 | Emmanuelle STEIB
[Association Le réveil du théâtre : demande de subvention exceptionnelle | Bénédicte HOUDRÉ
Association Artistique du Nogentais : demande de subvention Bénédicte HOUDRE exceptionnelle
Association Les Belles Nogentaises : demande de subvention Bénédicte HOUDRÉ exceptionnelle
Association Billard club Nogentais : demande de subvention Alain DAMASSE d'investissement
Association Club d'échecs Nogentais : demande de subvention Alain DAMASSE exceptionnelle
| Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) | Alain BARAYON
[Instauration du droit de préemption urbain | Alain BARAYON
Approbation de la modification n°1 de l'Aire de mise en valeur de Alain BARAYON l'architecture et du patrimoine (AV AP) devenue Site patrimonial
remarquable (SPR)
Appel à manifestation d'intérêt du Domaine des Graviers - déclaration Alain BARAYON sans suite
Vente de la propriété sise 19 grande rue Saint-Laurent à Madame Juliette Alain BARAYON SCART
| Location-vente d'un bâtiment en lien avec le Centre municipal de santé | Alain BARAYON
fluvial - autorisation de signature
Convention avec l'Etablissement public foncier du Grand-Est (EPFGE) - Alain BARAYON ancienne quincaillerie - mixité urbaine : autorisation de signature
Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public Alain BARAYON
Convention d'occupation de l'ancien Palais de justice entre la Ville et l'association "Les amis du musée Camille Claudel" : autorisation de
signature
Alain BARAYON
[ Aide en faveur de l'immobilier commercial : épicerie Lolette | Alain BARAYON
| Rénovations immobilières, demandes de subventions | Alain BARAYON
Mise aux normes de l'éclairage LED du terrain de football de l'Agora Alain DAMASSE (T5) : approbation du projet et sollicitation de subventions auprès de
différents organismes
Mise aux normes de l'arrosage intégré du terrain de football de l'Agora Alain DAMASSE (TS) : approbation du projet et sollicitation de subventions auprès de
différents organismes
Convention de mécénat entre le Rotary club de Nogent-sur-Seine et la Corinne CABOURDIN- Ville pour l'achat de matériel informatique de la Maison pour tous : BOURGUIGNON autorisation de signature
Modification de la tarification des séjours et des mini séjours organisés Corinne CABOURDIN- par le service Jeunesse BOURGUIGNON
Tarification du repas appliqué aux familles des enfants fréquentant le restaurant scolaire, les agents de la commune et les associations
sportives
Murielle ROLLET
européennes de l'archéologie, autorisation de signature
| Organisation du goûter séniors de printemps | Laurent LEVASSEUR
Musée Camille Claudel : acceptation d'un don d'archives pour la Bénédicte HOUDRÉ documentation du musée
Musée Camille Claudel : convention de partenariat pour les journées Bénédicte HOUDRÉ Cimetière, demande de rétrocession de la concession de Monsieur Jean- Michel FAURE
Emmanuelle STEIB
| Droit à la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés Emmanuelle STEIB |
Mise à disposition du personnel communal auprès du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Emmanuelle STEIB
Organisation des astreintes du personnel des services techniques pendant la période hivernale
Emmanuelle STEIB
| Autorisation de recrutement d'un collaborateur de cabinet | Emmanuelle STEIB |
Désignation de représentants au réseau francophone des Villes amies des Emmanuelle STEIB aînés
Désignation d'un représentant de la collectivité au sein de l'association Bénédicte HOUDRÉ des Amis du vitrail de l'Aube
| Commission communale des impôts directs (CCID) : composition | Alain BARAYON |
[Désignation d'un représentant au Syndicat apicole de l'Aube | Loïc CHAMPION |
Désignation d'un représentant au groupement de défense sanitaire Loïc CHAMPION apicole (GDSA) de l'Aube
Désignation d'un représentant à la centrale d'achat CANUT spécialisée Loïc CHAMPION dans le domaine du numérique et des télécoms
Désignation de représentants au sein du Syndicat mixte ouvert Aube Loïc CHAMPION Numérique
[Répartition du capital social de la SPL-Xdemat | Loïc CHAMPION |
| Communication des décisions du Maire | Estelle BOMBERGER-RIVOT |
Le Maire,
Nogent-sur-Seine, le 21 avril 2026