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Ordre du Jour - ODJ CM 30 mars 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 6 juillet 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2021
Ordre du Jour - ODJ CM 05.10.2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nogent-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05.10.2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Logement,
Nogent-sur-Seine Passionnément
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
5 OCTOBRE
2022
À 20
H 30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— HOTEL
DE
VILLE
Ordre
du
jour
|
RAPPORTEURS
[Approbation
du
procès-verbal
du
6 juillet
2022
| Estelle
BOMBERGER-RIVOT
|
[Décisions
budgétaires
modificatives
budget
principal
et budgets
annexes
|
Pierre
MATHY
|
Demandes
de
subventions
exceptionnelles
Association
"Echappée
Pierre
MATHY
Nogent
Braquet
Libre"
et Comité
départemental
handisport
de
l'Aube
[Modification
du
tableau
des
effectifs
du
Centre
municipal
de
santé
|
Pierre
MATHY
|
Cimetière
communal,
réaménagement
et extension
: demande
d'autorisation
auprès
des
instances
de
l'Etat
Alain
BARAYON
Débat
sur
le projet
d'aménagement
et de
développement
durable
(PADD),
révision
du
PLU
Loïc
CHAMPION
Vente
à la
société
SAICA
PAPER
d'une
partie
de
la parcelle
F n°923
ZI
des
Guignons
Alain
BARAYON
[Rénovations
immobilières,
demandes
de
subventions
|
Alain
BARAYON
Habitat
situés
à Nogent-sur-Seine
Avis
relatif
à la
mise
en
vente
de
biens
immobiliers
par
Troyes
Aube
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Création
d'un
complexe
sportif,
approbation
d’une
demande
de
concours
financiers
pour
le projet
Alain
DAMASSE
ANN, BEESAN et BNSSA Recrutement d'éducateurs
diplômés
APA
(activités
physiques
adaptées)
Alain
DAMASSE
vacataires Accès
gratuit
à la
piscine
municipale
aux
personnes
titulaires
BPJEPS
Alain
DAMASSE
[Tarification
pour
la location
des
courts
de
tennis
et padel
|
[Pass-Seniors,
reconduction
de
la gratuité
en
2023
|
[Musée
Camille
Claudel,
tarification
de
l'escape
game
|
Alain
DAMASSE
Emmanuelle
STEIB
Bénédicte
HOUDRE
Foire
de
la Saint
Simon,
convention
de
partenariat
avec
la Chambre
d'Agriculture
de
l'Aube
Bénédicte
HOUDRE
[Bibliothèque
municipale,
désherbage
des
collections
|
Bénédicte
HOUDRE
|
Information
de
Madame
le Maire
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Communication
des
décisions
du
Maire
Estelle
BOMBERGER-RIVOT
Acte
retiré
le
Le
Maire,
Estelle
BOMBERGER-RIVOT