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Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 25.09.2023
Procès Verbal - proces verbal cm 26.06.2023 approuve
Procès Verbal - 2025.02.06 Proces Verbal 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmeyran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.02.06 Proces Verbal 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
2025/
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
FEVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
6
février,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MONTMEYRAN,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
monsieur
Olivier
ROCHAS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal:
le
24
janvier
2025
Présents
(17)
:
Hélène
BOULAS,
Sébastien
CARRE,
Vincent
CAUSSE,
Laetitia
CHALLANCIN,
Bernard
CROZAT,
Christian
DIDIER,
Florent
FAUCHERY,
Marie-Jo
JEAN,
Carole
De
JOUX,
Régis
MARCEL,
Pascal
PEREZ,
Joseph
PERROUD,
Catherine
RISSOAN,
Olivier
ROCHAS,
Sylvie
ROUVIER,
Alain
TERRAILL,
Laurent
TERRAIL
Absents
ayant
donnés
pouvoir
(3):
Christine
FIGUET
(procuration
à
Laurent
TERRAIL),
Danielle
JOLLAND
(procuration
à
Sylvie
ROUVIER),
Amélie
RAVEL
(procuration
à
Olivier
ROCHAS) Absents
(3):
Christine
CAUSSE-LAMBERT
(Excusée),
Isabelle
VATANT
(Excusée),
Maud
SARMEO La
séance
est
ouverte
à
19h35
et
Le
quorum
constaté.
Marie-Jo
JEAN
est
désignée
secrétaire
de
séance,
assistée
par
Simon
TERRAIL,
Directeur
Général
des
Services.
Le
Procès-Verbal
de
La
séance
du
19
décembre
2024
est
approuvé
à
l’unanimité.
DELIBERATION
N°2025/01
:
Modification
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme
-
Délibération
motivée
de
non-réalisation
d’évaluation
environnementale
sur
avis
conforme
de
La
MRAE
Olivier
ROCHAS
expose
que
par
arrêté
n°2024/82
du
30
octobre
2024,
une
procédure
de
modification
du
PLU
(Plan
Local
d'Urbanisme)
de
la
Commune
de
MONTMEYRAN
a
été
engagée.
Pour
mémoire,
Le
PLU
avait
été
approuvé
le
26
septembre
2013,
puis
mis
en
compatibilité
Le
27
octobre
2022
pour
la
réalisation
de
la
centrale
photovoltaique.
Ce
PLU
nécessite
d'évoluer
en
vue
de :
-
Repérer
deux
anciens
bâtiments
en
zone
A
susceptibles
de
changer
de
destination ;
-
Adapter
les
protections
et
l'emplacement
réservé
concernant
le
coteau
au-
dessus
du
village,
afin
de
prendre
en
compte
l’étude-inventaire
des
pelouses
sèches
réalisée
en
2022;
-__
Préserver
le tissu
commercial
du
centre
village
en
instaurant
une
protection
pour
interdire
Le
changement
de
destination
des
commerces ;
-__
Délimiter
un
STECAL
pour
permettre
la
mise
aux
normes
du
centre
de
loisirs
et
de
vacances
« Les
chênes
de
Mamré
»
implanté
en
zone
naturelle
;
-
Modifier
le
règlement
des
zones
UG
afin
de
prendre
en
compte
leur
raccordement
au
réseau
collectif
d'assainissement
et
encadrer
l’urbanisation
des
tènements
disponibles,
avec
notamment
la
mise
en
place
d’Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
(OAP). 2025/
Conformément
à
l’article
R104-34
du
code
de
l’urbanisme,
la
Commune,
après
examen
au
cas
par
cas
de
ce
projet,
a
conclu
qu'il
n’était
pas
susceptible
de
générer
des
incidences
notables
pour
l’environnement
et
qu’une
évaluation
environnementale
n’était
pas
nécessaire.
La
Commune
a
transmis
le
projet
et
la
proposition
de
dispense
d’évaluation
environnementale
à
la
Mission
régionale
d'autorité
environnementale
Auvergne
Rhône-
Alpes
(MRAe)
Le
04
novembre
2024
qui
a
rendu
un
avis
conforme
le
16
décembre
2024.
Le
projet
de
modification
du
PLU
de
la
Commune
de
MONTMEYRAN
n'est
pas
susceptible
d’avoir
des
incidences
notables
sur
l’environnement
et sur
la
santé
humaine
et
ne
requiert
pas
la
réalisation
d’une
évaluation
environnementale.
Par
conséquent,
conformément
aux
articles
R
104-33
à
R104-37
du
code
de
l’urbanisme,
le Conseil
municipalest
sollicité
pour
décider,
suite
à
l’avis
conforme
rendu
par
la
MRAE,
de
ne
pas
réaliser
d'évaluation
environnementale
pour
le
projet
de
modification
du
PLU.
Concernant
les
autres
étapes,
les
personnes
publiques
associées
(PPA)
(préfet,
DREAL,
chambres
d'agriculture,
etc.)
sont
actuellement
consultées
pour
donner
leur
avis
sur
le
projet
de
modification.
Les
remarques
de
ces
instances
peuvent
amener
à
des
ajustements
dans
le
projet.
Après
la
nomination
d’un
commissaire
enquêteur
par
le
président
du
tribunal
administratif,
une
phase
d'enquête
publique
pourra
débuter.
Le
commissaire
enquêteur
désigné
recevra
les
habitants
de
la
Commune,
associations.
qui
le
souhaitent
et
enregistrera
leurs
doléances
sur
le
projet.
Il disposera
ensuite
d’un
mois
pour
rendre
son
rapport.
Le
cas
échéant,
Les
avis
des
PPA
seront
joints
au
dossier
soumis
à
l'enquête.
Le
Conseil
municipal
sera
à
nouveau
sollicité
à
l’issu
afin
d'approuver
la
modification
du
PLU
par
délibération,
après
modifications
éventuelles
apportées
au
projet
en
fonction
des
avis
des
PPA
et
du
rapport
du
commissaire
enquêteur.
L’ambition
de
La
Commune
est
d'aboutir
à
la
modification
du
PLU
avant
l’été
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal :
-
DECIDE,
suite
à
l’avis
conforme
rendu
par
la
Mission
régionale
d’autorité
environnementale
Auvergne
Rhône-Alpes,
de
ne
pas
réaliser
d’évaluation
environnementale
pour
Le
projet
de
modification
du
PLU
;
-
DIT
que
la
présente
délibération
fera
l’objet
d’un
affichage
en
mairie
durant
un
mois
et
mention
de
cet
affichage
sera
effectuée
dans
un
journal
diffusé
dans
le
département;
Sens
du
vote
Conseillers-ères
présent-e-s
17
Conseillers-ères
représenté-e-s
3
Ayant
voté
pour
20
Ayant
voté
contre
0
S'étant
abstenu-e-s
0 2025/
DELIBERATION
N°2025/02:
Définition
des
zones
d’accélération
pour
le
développement
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(ZAENR)
Régis
MARCEL
rappelle
qu’il
avait
été
décidé
lors
du
précédent
Conseil
municipal
de
soumettre
à la
concertation
du
public
uniquement
des
zones
d'accélération
concernant
le
photovoltaïque
en
toiture.
La
consultation
qui
s’est
déroulée
du
13
janvier
2025
au
26
janvier
2025
n’a
fait
l’objet
d'aucune
contribution
ou
remarque
particulière.
Laurent
TERRAIL
souligne
que
la
cartographie,
annexée
au
projet
de
délibération
et
soumise
à
la
concertation
du
public,
désigne
la
totalité
des
parcelles
disposant
d’un
bâtiment
et
non
uniquement
les
toitures.
Il précise
également
que
ce
n’est
pas
parce
que
les
autres
énergies
renouvelables
ne
font
pas
l’objet
de
zones
d’accélération
que
cela
empêche
pour
autant
leur
développement
sur
le
territoire
communal.
Régis
MARCEL
confirme
en
effet
qu'aucune
zone
d’exclusion
n’a
été
définie.
Régis
MARCEL
regrette
que
le cadre
réglementaire
des
ZAENR
et les
avantages
liés
à ces
zones
ne
soient
pas
clairement
définis.
Hélène
BOULAS
ajoute
que
ce
flou
réglementaire
empêche
le
Conseil
municipal
de
prendre
des
décisions
de
manière
éclairée
et
plus
ambitieuses. Régis
MARCEL
souligne
que
les
demandes
pour
la
pose
de
photovoltaïque
en
toiture
sur
la
commune
sont
en
constante
augmentation.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
:
-
_ DEFINIT
Les
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
suivantes :
o
Photovoltaïque
en
toiture:
toutes
les
zones
référencées
sur
la
cartographie
élaborée
par
Valence
Romans
Agglomération
jointe
à
la
présente; Photovoltaïque
au
sol:
Néant
Eolien
: Néant
Hydraulique
: Néant
Méthanisation/biogaz
: Néant
o
Géothermie
: Néant
-
AUTORISE
la
transmission
de
la
cartographie
de
ces
zones
au
référent
préfectoral;
-
AUTORISE
Le
Maire
à
prendre
toutes
les
diligences
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
O O©O O©
Sens
du
vote
Conseillers-ères
présent-e-s
17
Conseillers-ères
représenté-e-s
à
Ayant
voté
pour
20
Ayant
voté
contre
0
S'étant
abstenu-e-s
0 2025/
DELIBERATION
N°2025/03
: Modification
du
tableau
des
emplois
Olivier
ROCHAS
expose
que
plusieurs
mouvements
de
personnel
sont
prévus
dans
les
prochaines
semaines
en
raison
de
mutation
ou
départs
à
la
retraite.
IL
convient
par
conséquent
de
modifier
Le tableau
des
emplois
comme
suit:
Emploi
Grade
Quotité
(h/sem)
Action
Date
d'effet
Agent
Adjoint
35
Suppression
1
avril
2025
administratif
|
administratif principal
1°"
classe
Agent
Adjoint
35
Création
19
avril
2025
administratif
|
administratif principal
2e
classe
Agent
Adjoint
35
Suppression
1°" juin
2025
administratif
|
administratif principal
2e
classe
Agent
Adjoint
18
Création
19° juin
2025
administratif
|
administratif
Agent
Adjoint
technique
27
Suppression
1°
mars
2025
entretien Agent
Adjoint
technique
21
Suppression
1°
mars
2025
entretien Agent
Adjoint
technique
32
Création
1°
mars
2025
entretien Bernard
CROZAT
demande
pourquoi
un
poste
d’agent
administratif
bascule
de
35h
à
18h.
Olivier
ROCHAS
explique
que
ce
poste
correspond
à
celui
du
gestionnaire
comptable.
Avec
le
recrutement
d’une
gestionnaire
en
ressources
humaines,
pour
dissocier
les
deux
fonctions,
ressources
humaines
et
comptabilité,
l’organisation
a
évolué. Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal:
-__
DECIDE
de
modifier
le
tableau
des
emplois
comme
suit:
Sens
du
vote
Conseillers-ères
présent-e-s
17
Conseillers-ères
représenté-e-s
3
Ayant
voté
pour
20
Ayant
voté
contre
0
S'étant
abstenu-e-s
0 2025/
DELIBERATION
N°2025/04 :
Électrification
-
Renforcement
du
réseau
Basse
Tension
à
partir
du
poste
ROUERIES
Laurent
TERRAIL
expose
la
demande
d’Enedis
de
renforcement
du
réseau
Basse
Tension
à
partir
du
poste
ROUERIES.
Les
renforcements
de
réseau
(y
compris
les
reprises
des
branchements)
sont
réalisés
sans
contribution
communale
lorsqu'ils
sont
réalisés
en
technique
aérienne
ou
aéro-
souterraine.
Même
sans
participation
communale,
ces
travaux
nécessitent
une
délibération
de
la
part
de
la
commune.
Le
montant
HT
global
de
l’opération
s'élève
à
91
102,74
€
avec
une
prise
en
charge
financière
à
100% par Territoire
d’Energie
Drôme.
Projet
Définitif
- Détail
de
la
contribution
de
Territoire
Energie
DROME
HT
de
l'entreprise
avant
actualisation:
HT
de
l'entreprise
actualisé
Somme
HT
à
valoir
pour
imprévus
6%
HT
Travaux
Sans
convention
Frais
de
gestion
5%
Montant
HT
global
de
l'opération
Financement
mobilisé
par
Territoire
d'Eneraie
Drôme
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal :
APPROUVE
le
projet
établi
par
Le
Syndicat
Départemental
d’Énergies
de
la
Drôme,
maître
d'ouvrage
de
l’opération,
conformément
à
ses
statuts,
et
à
la
convention
de
concession
entre
Le Territoire
d’Energie
Drôme
et
ENEDIS
;
APPROUVE
le
plan
de
financement
ci-dessus
détaillé
;
DONNE
pouvoir
à
Monsieur
Le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
cette
décision
et
à
administrative
et
comptable
de
ce
dossier.
Sens
du
vote
Conseillers-ères
présent-e-s
17
Conseillers-ères
représenté-e-s
3
Ayant
voté
pour
19
Ayant
voté
contre
1
S'étant
abstenu-e-s
0
80
327.10€
81
853,31
€
4911.20
€
86
764.51
€ € €
86
764,51
€
4
338.23
€
91
102.74
€
91
102.74
€
la
bonne
gestion
technique,
Joseph
PERROUD 2025/
| Questions
diverses
Olivier
ROCHAS
indique
les
dates
des
prochaines
séances
du
conseil
municipal :
-
Séance
le 27
mars
2025
(séance
préparatoire
le
18
mars
2025)
-
Séance
le
15
mai
2025
(séance
préparatoire
Le
6
mai
2025)
Catherine
RISSOAN
expose
qu’une
gynécologue
a
sollicité
la
Commune
pour
un
projet
d'installation
et
connaitre
les
aides
éventuelles.
Son
mari,
audioprothésiste,
a
également
le
projet
de
s'installer
sur
Montmeyran.
Olivier
ROCHAS
précise
qu'actuellement
la
maison
médicale
dispose
de
deux
cabinets
médicaux
libres.
Les
propriétaires,
inquiets
de
cette
situation,
insistent
pour
que
la
Commune
facilite
l’arrivée
de
praticiens.
Ce
projet
d'installation
représente
donc
une
belle
opportunité
pour
l'offre
médicale
au
sein
de
la
commune.
L’objectif
est
d'adopter
une
décision
de
principe
sur
une
aide
que
la
Commune
pourrait
apporter
à
l'installation.
Plusieurs
types
d’aides
sont
possibles:
prise
en
charge
du
loyer,
aide
à
l’achat
de
matériel,
aide
mixte
…
Pour
l'instant
La
Commune
n’a
pas
de
visibilité
sur
Les
besoins.
La
gynécologue
a
été
reçue
et
établit
des
devis.
Olivier
ROCHAS
rappelle
que
le
Département
est
en
capacité
de
fournir
des
aides
à
l'installation
via
l'acquisition
de
matériel. Bernard
CROZAT
souligne
qu'il
s’agit
d’une
belle
opportunité
d'autant
plus
que
la
discipline
est
sinistrée.
Il conseille
également
de
se
rapprocher
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
(ARS).
Sébastien
CARRE
rappelle
que
la
commune
a
déjà
perdu
un
dentiste,
deux
médecins
et
que
cette
situation
a
un
impact
négatif
sur
l’activité
de
La
pharmacie.
Joseph
PERROUD
souhaite
connaître
quelles
sont
les
demandes
de
la
gynécologue.
Catherine
RISSOAN
répond
qu’il
s’agissait
surtout
dans
un
premier
temps
d’une
prise
de
renseignements.
Joseph
PERROUD
estime
qu'il
y
a
peut-être
d’autres
leviers
que
financiers
pour
faciliter
son
installation.
Carole
DE
JOUX
partage
cet
avis.
Olivier
ROCHAS
évoque
une
aide
à
la
communication
afin
d’assurer
plus
de
visibilité
sur
l'installation
peut
venir
en
complément.
Hélène
BOULAS
demande
à qui
appartient
Le cabinet.
Olivier
ROCHAS
précise
qu'il s’agit
d’un
cabinet
privé
qui
appartient
à
plusieurs
médecins.
Hélène
BOULAS
évoque
l’idée
que
la
Commune
se
porte
acquéreur
de
parts.
Vincent
CAUSSE
estime
qu'il
est
préférable
d'entreprendre
un
achat
ponctuel
plutôt
que
de
payer
des
loyers
sur
la
durée.
Carole
DE
JOUX
souligne
qu'il
est
préférable
que
les
praticiens
fassent
eux-mêmes
l'acquisition
de
leur
propre
matériel.
Les
membres
du
conseil
municipal
donnent
un
accord
de
principe
pour
travailler
sur
ce
dossier
et favoriser
l’installation
de
cette
praticienne.
Olivier
ROCHAS
évoque
un
autre
sujet,
celui
de
la
perte
de
vitesse
du
marché
du
mardi
matin.
Des
réflexions
sont
à
entreprendre
concernant
ce
sujet.
Régis
MARCEL
complète
que
depuis
Le
début
du
mandat
il n’y
a
pas
beaucoup
eu
de
demandes
de
commerçants.
Malgré
une
légère
hausse
des
demandes
après
Le
Covid,
la
situation
se
dégrade
depuis
avec
plusieurs
départs
de
commerçants
et
leur
non-renouvellement
faute
de
demandes.
Il
souligne
toutefois
que
cette
situation
n’est
pas
spécifique
à
Montmeyran
et
que
les
communes
voisines
(Montvendre,
Beaumont
…)
connaissent
les
mêmes
difficultés. 2025/
Régis
MARCEL
explique
aussi
que
la
commune
dispose
d’une
offre
de
vente
à
la
ferme
très
importante.
Christian
DIDIER
souligne
que
les
seniors
se
déplacent
moins
au
marché
parce
qu'ils
peuvent
bénéficier
aussi
de
services
de
livraison
de
repas
à
domicile. Régis
MARCEL
expose
plusieurs
options
: abandonner
le
marché
le
mardi
matin,
essayer
de
le
relancer
ou
alors
changer
de
jour.
Catherine
RISSOAN
évoque
l’idée
du
samedi
matin
avec
la
dynamique
de
la
Redonnerie.
Régis
MARCEL
pense
que
le
mercredi
matin
avec
les
activités
proposées
par
la
MJC
peut
également
être
une
option
intéressante.
Il lance
également
l’idée
de
délocaliser
sur
un
autre
espace
pour
ne
pas
mobiliser
Les
places
de
parking
de
la
place
de
la
mairie.
Florent
FAUCHERY
invite
à
se
poser
La
question
de
la
plus-value
d’un
marché
par
rapport
aux
commerces
déjà
existants
sur
la
commune
et
notamment
les
ventes
en
direct
chez
les
producteurs
comme
déjà
évoquées.
Catherine
RISSOAN
évoque
l’idée
d’un
sondage
auprès
des
habitants
sur
le
choix
du
jour.
Laetitia
CHALLANCIN
pense
qu'il
faudrait
en
amont
sonder
les
exposants
sur
leurs
disponibilités
Les
mercredis
ou
les
samedis.
Régis
MARCEL
souligne
que
le
bar
et
Le
bureau
de
tabac
font
remonter
le
problème
du
stationnement
sur
la
place
de
La
mairie
lors
des
jours
de
marché.
IL évoque
l’idée
de
la
place
des
médecins.
Après
échanges,
les
membres
du
conseil
municipal
donnent
une
tendance
plus
favorable
au
samedi
matin
sous
réserve
d’avoir
des
commerçants
de
disponibles.
Sébastien
CARRE
évoque
ensuite
un
projet
de
covoiturage
solidaire
avec
l'association
Atchoum
qu'il
souhaite
porter
au
budget
2025.
Le
service
gratuit
du
mardi
bus
actuellement
proposer
repose
que
sur
la
mobilisation
et
la
bienveillance
de
Christian
DIDIER.
Après
avoir
travaillé
sur
plusieurs
pistes,
Le
service
proposé
par
l'association
Atchoum
paraît
intéressant
à expérimenter
sur
la commune.
Cette
solution
est
déjà
mise
en
place
dans
une
commune
de
l'Isère
et
dans
une
commune
de
l’Ardèche.
Ces
communes
ont
été
contacté
et
sont
satisfaites
de
ce
partenariat
avec
Atchoum.
Les
besoins
les
plus
fréquemment
identifiés
après
une
étude
auprès
du
club
des
chênes
sont
les
suivants
: faire
des
courses
dans
le village
et
au
super
U
de
Beaumont,
se
rendre
à
des
rendez
vous
médicaux.
Sébastien
CARRE
expose
que
le
partenariat
repose
sur
une
convention
entre
la
commune
et
l’association.
L'Association
permet
la
mise
en
relation
de
particuliers
situés
en
milieux
ruraux
et
zones
peu
denses
pour
partager
des
trajets
de
manière
solidaire,
grâce
à
sa
plateforme
dédiée
de
mise
en
relation.
Le
passager
doit
acheter
des
tickets
en
mairie
ou
dans
des
commerces
partenaires
pour
rémunérer
directement
le
conducteur.
Sébastien
insiste
sur
le fait
qu’il
s’agit
de
porte
à
porte.
Bernard
CROZAT
insiste
sur
le
réel
besoin
et
sur
la
nécessité
de
rompre
l'isolement.
Ce
partenariat
suppose
un
investissement
de
La
commune
avec
une
adhésion
annuelle
de
1500
euros
(0,50
€
/ habitants)
pour
l’utilisation
de
la
plateforme
de
mise
en
lien. 2025/
Régis
MARCEL
demande
si
ce
service
est
réservé
aux
seniors.
Bernard
CROZAT
répond
que
le
service
est
ouvert
à
tout
le
monde.
Régis
MARCEL
s'interroge
sur
la
notion
de
covoiturage.
Le
service
proposé
semble
plus
être
du
service
à
la
personne
en
porte
à
porte. Alain
TERRAIL
s'interroge
sur
le
fait
que
l'offre
risque
d’être
peu
élevée
sur
la
commune
et
que
Le
retour
d'expérience
de
la Tour-du-Pin
est
à
prendre
avec
précaution
cariln’ya
pas
le
même
nombre
d'habitants.
Sébastien
CARRE
estime
que
c’est
uniquement
en
expérimentant
que
l’on
pourra
mesurer
son
efficacité
à
répondre
aux
besoins
sur
le
territoire.
Sébastien
CARRE
souhaite
également
soumettre
au
budget
2025
un
projet
de
ministade.
IL
expose
que
le
mini
stade
est
un
excellent
moyen
de
renforcer
les
liens
sociaux,
permettant
aux
enfants,
adolescents
et
adultes
de
créer
des
relations.
Grâce
à
ses
dimensions
moyennes
de
22m
par
12m,
ilest
idéal
pour
pratiquer
divers
sports
collectifs
sans
nécessiter
d'équipements
supplémentaires
pour
passer
d'un
sport
à
l'autre.
Cependant,
l'emplacement
du
stade
peut
susciter
des
débats
parmi
Les
citoyens.
[l'est
important
de
considérer
Le terrassement
existant,
La
proximité
des
écoles
pour
un
usage
pédagogique
et
périscolaire
et
une
distance
raisonnable
des
habitations
pour
éviter
les
nuisances
sonores.
Plusieurs
sites
potentiels
ont
été
proposé
: Le
parc
municipal
près
de
la
crèche,
l'actuel
skate-park,
Le
terrain
municipal
devant
l'école
Sainte
Marie,
la
zone
enherbée
sur
Le
parking
Roger
Marty,
l'ancienne
place
du
basket
devenue
parking,
et
le
jardin
du
Guillomont
(attention
aux
risques
d'inondation).
Une
enquête
pourrait
être
réalisée
pour
confirmer
les
besoins,
la
tranche
d'âge
concernée
et
le
lieu
d'implantation
idéal.
3
devis
ont
été
demandé
et
tournent
autour
de
40
000
€
sans
terrassement.
A
prévoir
également
un
coût
annuel
de
maintenance
de
500
€.
Le
projet
est
accueilli
favorablement
par
les
membres
du
conseil
municipal
et
il
sera
proposé
aux
arbitrages
budgétaires.
Sébastien
CARRE
interroge
Monsieur
le
Maire
sur
la
rénovation
du
groupe
scolaire.
La
Commune
a
réalisé
un
audit
énergétique
et
structurel
de
l'établissement
scolaire.
Les
résultats
sont
disponibles
et
soutiennent
le
projet
de
rénovation.
La
Commune
a
également
sollicité
Le
CAUE
de
la
Drôme.
IL souhaite
donc
savoir
quels
sont
les
obstacles
qui
empêchent
actuellement
de
prendre
une
décision
et
de
l'officialiser.
Olivier
ROCHAS
rappelle
que
l’objectif
initial
était
de
proposer
à
l’équipe
municipale
suivante
les
différentes
solutions
possibles
pour
prise
de
décision.
Le
souhaitétait
de
ne
pas
engager
les
équipes
suivantes
sur
ce
projet
à
long
terme.
Sébastien
CARRE
demande
si
le
dossier
pour
la
prochaine
équipe
municipale
est
finalisé.
Olivier
ROCHAS
répond
que
l'étude
du
CAUE
n’est
pas
achevée.
Il
faudra
ensuite
trouver
un
maitre
d'œuvre
pour
concevoir
le
programme.
Vincent
CAUSSE
estime
en
effet
qu’il
est
raisonnable
de
ne
pas
engager
la
commune
en
fin
de
mandat
sur
un
projet
aussi
conséquent
comme
l'avait
pu
faire
l’équipe
précédente
concernant
l’ouverture
à
l'urbanisation
de
la
zone
des
Vanets.
Bernard
CROZAT
précise
que
l’étude
du
CAUE
porte
uniquement
sur
des
scénarios
de
réhabilitation
et
non
sur
une
nouvelle
construction. 2025/
La
séance
est
levée
à
21h38.