Déliberation - Liste des deliberations CM 10.06.24

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Déliberation - Liste des deliberations CM 10.06.24 Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Glun. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10.06.24)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DE GLUN (Ardèche)

Séance du 10 juin 2024

L'an deux mil vingt-quatre, le dix du mois de juin, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de

GLUN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LUYTON Jacques, Maire.

Présents :

LUYTON Jacques, maire

PEYTEL Jean-Jacques, premier adjoint

TRAVERSE Xavier, deuxième adjoint

ALLEMAND Antoine, conseiller

ARGAUD Laurent, conseiller

DEJARDIN Caroline, conseillère

DUTOUR Nathalie, conseillère

DUTOUR Pierre, conseiller

HEYDEL-GRILLERE Laurence, conseillère, arrivée à 20h25

MAZOYER Rémi, conseiller

ROUSSET Philippe, conseiller

Absentes excusées :

BOURDIN Ghislaine, conseillère, pouvoir à TRAVERSE Xavier

FOURNON Chantal, conseillère

VINCENT Jacqueline, conseillère

Absente :

MOURROZ Sandrine, conseillère

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22/04/2024 à 11 voix POUR.

LISTE DES DELIBERATIONS :

- _2024-017

Objet : Révision des tarifs et du règlement de la salle polyvalente.

Nature du vote : 11 POUR.

Décision : Adoptée à l'unanimité.

- _2024-018

Obiet : Participation aux frais scolaires des enfants de Glun scolarisés à La Roche de Glun. Nature du vote : 11 POUR.

Décision : Adoptée à l'unanimité.

- 2024-019

Objet : Reversement, à l’école privée St-Pierre, de l'intégralité de la participation de la Commune de La Roche de Glun pour les frais scolaires 2022/2025.

Nature du vote : 11 POUR.

Décision : Adoptée à l'unanimité.

- _2024-020

Obiet : Demande de subvention exceptionnelle de l'école.

Nature du vote : 9 POUR, 1 ABSTENTION, 1 CONTRE.

Décision : Adoptée à la majorité.

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Jacques LUYTON Jean-Jacques PEYTEL