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Arrêté - 20240318 PM AM 023 Circulation travaux D746 VENDEETERRASSEMENT AIG
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune d'Aiguillon-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 20240318 PM AM 023 Circulation travaux D746 VENDEETERRASSEMENT AIG)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
ARRETE DU MAIRE
Vu les articles L.2213-1 et L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route R.110-1, R.110-2, R.411-5, R.411-18 et R.411-25 à R.411-28, Vu l’instruction ministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l’arrêté interministériel du 6 Novembre 1992,
Vu la demande formulée par VENDÉE TERRASSEMENT.
CONSIDERANT qu’en raison du déroulement des travaux de nettoyage de fossé et busage au niveau de la D746 dans sa partie comprise entre le rond-point de « Super U » et l’intersection de la Rue du Général de Gaulle 85460 L’Aiguillon-la-Presqu’île, il y a lieu d’interdire la circulation momentanément.
A R R Ê T E :
Article 1 : Du 25 mars 2024, et ce jusqu’à la fin des travaux de nettoyage de fossé et busage au niveau de la D746 dans sa partie comprise entre le rond-point de « Super U » et l’intersection de la Rue du Général de Gaulle 85460 L’Aiguillon-la-Presqu’île, la circulation sera interdite momentanément sur les voies suivantes :
• D746 dans sa partie comprise entre le rond-point de « Super U » et la Rue du Général de Gaulle ;
• Le Sableau.
Les riverains demeurants Rue V. Hugo, Rue Jean Jaurès, Rue Molière, Impasse Molière et la Rue de l’Ancienne Gare seront déviés par la Rue Jean Charcot.
Article 2 : La signalisation de restriction et de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire.
La signalisation de restriction et de protection du chantier est à la charge de VENDÉE TERRASSEMENT et sous la responsabilité de M. Christophe MOREAU.
La signalisation de déviation est à la charge de VENDÉE TERRASSEMENT et sous la responsabilité de M. Christophe MOREAU.
Département de la
Vendée N°
20240318_PM_AM_023
ARRÊTÉ PROVISOIRE DE POLICE DE CIRCULATION Article 3 : Le Directeur Général des Services, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, les Policiers Municipaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont une ampliation leur sera adressée.
Fait à L’Aiguillon-la-Presqu’île, le 18 mars 2024
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
Jean-François ETIENNE