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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - recap+delibérations+2025+06+10+conseil+municipal+(ID+60541))
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
Nombre de Conseillers
Municipaux :
• En exercice : 19
• Présents ou
représentés : 11 + 6
L’an deux-mille-vingt-cinq,
Et le mardi dix juin,
A vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert
BOUSQUET, Maire
Date de convocation :
22 mai 2025
Etaient présents M. BOUSQUET Robert
Mme STAVROPOULOS Marie-Claude
Mme VIALA Armelle
M. BOUSQUET Jérôme
Mme SOLOMIAC Sylvie
M. BENAMAR Alexis
Mme PAGES Sylvie
M. NICOLAS Serge
Mme CALAS Carole
Mme DELESALLE Aurélie
Mme SAILLARD Sophie
Date d’affichage :
16 juin 2025
Procurations : M. BARDY Christian à M. BOUSQUET Robert
M. FABRE Jacques à Mme DELESALLE Aurélie
Mme DA SILVA Mylène à Mme
STAVROPOULOS Marie-Claude
M. CONDAMINES Frédéric à Mme PAGES
Sylvie
Mme TESTINI Florence à Mme VIALA Armelle
M. COLLET Richard à Mme SAILLARD Sophie
Absents : M. PUESA Bastien
M. VISSE Julien
Secrétaire de séance : Mme SOLOMIAC Sylvie
N°
Délibération Date Vote Objet
2025/34 10/06/2025 Accepté à l’unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2025
2025/35 10/06/2025
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
15 pour)
Détermination du nombre et de la répartition des
sièges au conseil communautaire en vue des
élections municipales 2026
2025/36 10/06/2025 Accepté à l’unanimité
Déclassement dans la voirie communale, après
enquête publique, d’une partie de la voie publique
dite « rue de Peyruc »
2025/37 10/06/2025 Accepté à l’unanimité Aliénation d’une partie de la rue de Peyruc : 52m² au profit de Mme et M. VIDAL
2025/38 10/06/2025 Accepté à l’unanimité Aliénation d’une partie de la rue de Peyruc : 32m² au profit de Mme MAULON et M. MARTIN
2025/39 10/06/2025 Accepté à l’unanimité Aliénation d’une partie de la rue de Peyruc : 22m² au profit de M. GRACIA 2025/40 10/06/2025
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
15 pour)
Contrat de prêt à usage : mise à disposition d’une
façade pour la réalisation d’une fresque murale
2025/41 10/06/2025 Accepté à l’unanimité
Convention d’occupation précaire à titre onéreux :
contrat dans le cadre de la livraison anticipée de
locaux de la caserne de gendarmerie
2025/42 10/06/2025 Accepté à l’unanimité
Aménagement du sentier de randonnée « Puech de
Marès » : convention d’autorisation de passage,
d’aménagement, d’entretien et de balisage d’un
chemin privé
2025/43 10/06/2025 Accepté à l’unanimité Attribution des subventions aux associations
2025/44 10/06/2025 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur du centre de loisirs
2025/45 10/06/2025 Accepté à l’unanimité
Convention avec CINECRAN 81 et la
Communauté de Communes du Haut-Languedoc :
festival de cinéma « contrechamps »