Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - recap+delibérations+2025+10+22+ +liste+des+délibér
Déliberation - recap+delibérations+2025+10+22+ +liste+des+délibér
Déliberation - recap+delibérations+2025+06+10+conseil+municipal+(
Déliberation - recap+delibérations+2025+06+10+conseil+municipal+(
Déliberation - recap+delibérations+2025+06+10+conseil+municipal+(
Déliberation - recap+delibérations+recap+délibérations+(ID+15858)
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17484
Déliberation - recap+delibérations+recap+delib+(ID+12906)?t=17217
Déliberation - recap+delibérations+recap+délibérations+(ID+15858)
Déliberation - recap+delibérations+recap+délibérations+(ID+15858)
Déliberation - recap+delibérations+2025+10+22+ +liste+des+délibérations+(ID+67486)
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - recap+delibérations+2025+10+22+ +liste+des+délibérations+(ID+67486))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Nombre de Conseillers
Municipaux :
• En exercice : 19
• Présents ou
représentés : 11 + 7
L’an deux-mille-vingt-cinq,
Et le mercredi vingt-deux octobre,
A vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert
BOUSQUET, Maire
Date de convocation :
10 octobre 2025
Etaient présents M. BOUSQUET Robert
M. BARDY Christian
Mme STAVROPOULOS Marie-Claude
M. FABRE Jacques
M. BOUSQUET Jérôme
Mme SOLOMIAC Sylvie
M. BENAMAR Alexis
M. NICOLAS Serge
Mme CALAS Carole
Mme DELESALLE Aurélie
Mme SAILLARD Sophie
Date d’affichage :
28 octobre 2025
Procurations : Mme VIALA Armelle à M. BOUSQUET Robert
Mme PAGES Sylvie à Mme CALAS Carole
Mme DA SILVA Mylène à Mme
STAVROPOULOS Marie-Claude
M. CONDAMINES Frédéric à M. BOUSQUET
Jérôme
M. PUESA Bastien à M. BARDY Christian
Mme TESTINI Florence à Mme SOLOMIAC
Sylvie
M. COLLET Richard à Mme SAILLARD Sophie
Absents : M. VISSE Julien
Secrétaire de séance : M. FABRE Jacques
N°
Délibération Date Vote Objet
2025/053 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du 5 août 2025
2025/054 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Modification du tableau des emplois : création d’un poste permanent
2025/055 22/10/2025 Accepté à l’unanimité
Redevances « performance des réseaux d’eau potable »
et « performance des systèmes d’assainissement » pour
l’année 2026
2025/056 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Décision modificative n° 2 – budget général
2025/057 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Convention d’occupation précaire relative aux locaux de la médiathèque communale de l’Enfant Sauvage
2025/058 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Convention pour le paiement des charges relatives aux locaux du musée de l’histoire de la Charcuterie 2025/059 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Transfert de domanialité de la Commune de Lacaune au Département du Tarn – Voie verte du Petit Train
2025/060 22/10/2025
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
16 pour)
Projet d’aménagement du boulevard Jean Jaurès
2025/061 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Projet d’amélioration des installations du stade de rugby et approbation du plan de financement
2025/062 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Adoption du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public « eau potable »
2025/063 22/10/2025 Accepté à l’unanimité Adoption du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public « assainissement collectif »
2025/064 22/10/2025 Accepté à l’unanimité
Convention avec ENERTRAG et l’Office National des
Forêts – Mesures à des fins de compensation relatives
aux parcs éoliens d’Embuel et d’Escournadouyre
2025/065 22/10/2025 Accepté à l’unanimité
Avis favorable du Conseil Municipal relatif aux
enquêtes publiques conjointes - instauration des
périmètres de protection autour du captage de Bassine
2
2025/066 22/10/2025 Accepté à l’unanimité
Convention avec la Communauté de Communes du
Haut-Languedoc relative à l’organisation du festival de
théâtre amateur