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Déliberation - Liste des deliberations adoptees au Conseil Municipal du 2 mars 2026 1
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Lavaur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees au Conseil Municipal du 2 mars 2026 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
MAIRIE de LAVAUR
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2026
Convocation du 24 février 2026 — affichée le 24 février 2026
Nombre de membres : afférents au Conseil : 33 — En exercice : 33 De la délibération DL _01_02/03/2026 à DL 12 02/03/2026
DÉLIBÉRATION N° 01-2026: MUTUELLE DITE «COMMUNALE»: CONVENTION DE PARTENARIAT
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 02-2026 : DÉCERNEMENT DU TITRE DE CITOYEN D'HONNEUR DE LA VILLE DE LAVAUR : EMILE WANDELMER
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION _N°_03-2026: AUTORISATION D’ENGAGEMENT ANTICIPÉ DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT -— BUDGET PRINCIPAL : MODIFICATION
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 04-2026 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DIVERSES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 05-2026 : TARIFS : SÉJOUR « SPORT SANTÉ SÉNIORS » Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 06-2026 : MÉDIATHÈQUE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 07-2026 : DÉNOMINATION DU PARKINT AVENUE JACQUES BESSE Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 08-2026: PETITES VILLES DE DEMAIN: AVENANT N° 1 À LA CONVENTION CADRE TRIPARTITE «PETITES VILLES DE DEMAIN » VALANT ORT - COMMUNE DE LAVAUR, COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TARN-AGOUT
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 09-2026 : CONFIRMATION DE L’APPROBATION, OBJET DE LA DEMANDE DE SUBVENTION A TITRE DE LA DETR: RESTAURATION EN URGENCE DE LA CHAIRE À PRÊCHER DE LA CATHÉDRALE SAINT-ALAIN
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 10-2026 : PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIES
Délibération adoptée à l’unanimité.
Mairie de Lavaur - 1 place du Général Sudre — B.P. 60088- 81503 LAVAUR Cedex — Tél : 05.63.83.12.20 Fax : 05.63.41.42.89. Courriel : mairie@ville-lavaur.fr DÉLIBÉRATION N° 11-2026: PERSONNEL COMMUNAL: CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA VILLE DE LAVAUR ET LE CCAS Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N°_12-2026: PERSONNEL COMMUNAL: INDEMNITÉS FORFAITAIRES ELECTIONS
Délibération adoptée à l’unanimité.