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Déliberation - Liste des deliberations adoptees du Conseil Municipal du 8 mars 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Lavaur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees du Conseil Municipal du 8 mars 2023)
Thèmes du document : Sport, Santé, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
MAIRIE de LAVAUR
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 8 MARS 2023
Convocation du 2 mars 2023 — affichée le 2 mars 2023
Nombre de membres : afférents au Conseil : 33 — En exercice : 32 De la délibération DL_1_08032023 à DL 18 08/03/2023
DÉLIBÉRATION N° 1-2023 : RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
Délibération actée.
DÉLIBÉRATION N° 2-2023 : CINÉMA : CONVENTION DE MANDAT AVEC L’ARAC OCCITANIE POUR LE DÉSAMIANTAGE ET LA DÉMOLITION DU BATIMENT ACTUEL
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 3-2023 : DÉNOMINATION DU STADE DES CLAUZADES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 4-2023 : FONGIBILITÉ DES CRÉDITS
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 5-2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DIVERSES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 6-2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIALES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 7-2023 : SÉJOUR SPORT SANTÉ SÉNIORS : TARIFICATION Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 8-2023 : TICKETS CINÉMA : TERME DES REMBOURSEMENTS Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 9-2023 : CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE : RENOUVELLEMENT Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 10-2023 : ACQUISITION DE PARCELLES, RUE JOUXAYGUES Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 11-2023: ÉLARGISSEMENT DU GIRATOIRE AVENUE RAOUL
LACOUTURE : ACQUISITION D’UNE PARTIE DE PARCELLE
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 12-2023 : RÉGULARISATION FONCIÈRE, CHEMIN D’EN TRABOUILLOU Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 13-2023 : DÉCLASSEMENT ET CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN SUPPLÉMENTAIRE, LIEU-DIT « LA SÉRÈNE » : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION Délibération adoptée à l’unanimité.
Courriel : mairie@ville-lavaur.fr DÉLIBÉRATION N° 14-2023 : CONVENTION POUR TRANSFERT IN FINE AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEES VOIRIES, RÉSEAUX ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT «LE CLOS DES BERNADELLES »
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 15-2023: PERSONNEL COMMUNAL: ADHÉSION AUX MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DU TARN
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 16-2023 : PERSONNLE COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 17-2023: CHATS ERRANTS : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC «30 MILLIONS D’AMIS »
Délibération adoptée à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° 18-2023 : CHIENS ERRANTS : MODIFICATION DES TARIFS Délibération adoptée à l’unanimité.
Bernard CARAYON …
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