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Conseil Municipal - liste des dlibrations du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Carhaix-Plouguer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des dlibrations du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 24 juin 2024
Numéro Intitulé de la délibération Décision
2024-55 Comptes de gestion du trésorier 2023 Approuvée
2024-56 Compte administratif 2023 - Budget ville Approuvée
2024-57 Compte administratif 2023 - Budget eau Approuvée
2024-58 Compte administratif 2023 - budget Assainissement Approuvée
2024-58 Compte administratif 2023 - Budget Instruction des autorisations d'urbanisme Approuvée
2024-59 Compte administratif 2023 - Budget lotisssement du Poher Approuvée
2024-60 Affectation des résultats 2023 budget ville Approuvée
2024-61 Affectation des résultats 2023 budget eau Approuvée
2024-62 Affectation des résultats 2023 budget assainissement Approuvée
2024-63 Affectation des résultats 2023 budgetInstruction des autorisations d'urbanisme Approuvée
2024-64 Affectation des résultats 2023 budget Lotissement du Poher Approuvée
2024-64 Décision modificative n°1 du budget principal 2024 Approuvée
2024-65 Décision modificative n°1 du budget eau 2024 Approuvée
2024-66 Ouverture d’un budget annexe pour le lotissement de Kerléon Approuvée
2024-67 Budget annexe du lotissement de kerléon 2024 Approuvée
2024-68 Tarifs des cantines scolaires – année scolaire 2024-2025 Approuvée
2024-69
Assainissement collectif – Présentation du rapport annuel 2023 du Délégataire en charge de l’exploitation du service public
d’assainissement collectif Approuvée
2024-70
Assainissement collectif – Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023 Approuvée
2024-71
Présentation du rapport annuel 2023 du délégataire en charge de l’exploitation du service public de distribution d’eau potable Approuvée
2024-72
Eau potable – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’eau potable 2023 Approuvée
2024-73 Demandes de subvention – projet classe de mer 2025 Approuvée
2024-74 Demande de subvention – Raok Approuvée
2024-75
Demande de subvention – Comité de jumelage Carhaix-
Carrickmacross Approuvée
2024-76
Demande de subvention – Comité de défense et de développement
de l’hôpital de Carhaix Approuvée
2024-77 Demande de subvention – Les amis du jardin Approuvée
2024-78 Demande de subvention – La cantine à 1 Euro Approuvée
2024-79 Demande de subvention – Société de chasse « La diane » Approuvée
2024-80 Demande de subvention - Equipements de rugby Approuvée 2024-81 Lancement d’une consultation - Etude de flux Approuvée
2024-82 Vente d’un terrain communal – parcelle A 1227 Approuvée
2024-83
Convention de mise à disposition d’un terrain de football sur la commune de Treffrin Approuvée
2024-84 Dénomination d’une résidence – Allée des peupliers Approuvée
2024-85
Convention de mise à disposition par la commune de Carhaix
des locaux du service urbanisme au profit de Poher
communauté pour l’exercice du service commun Instruction
droit au sol Approuvée
2024-86
Convention de mise à disposition du gymnase du Collège Saint
Trémeur à la Ville de Carhaix Approuvée
2024-87
Convention de partenariat avec l’Education Nationale pour
l’organisation d’activités dans le cadre de l’éducation physique et
sportive impliquant la participation d’intervenants extérieurs à
l’Education Nationale dans les écoles publiques Approuvée
2024-88 Modification du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée
2024-89 Désignation d’un référent sécurité Approuvée
2024-90
POLE FUNERAIRE PUBLIC DU CENTRE BRETAGNE - Rapport annuel
des élus mandataires de la Ville de Carhaix Approuvée
2024-91 Groupement de commande – équipements informatiques Approuvée
2024-92
Motion contre la suppression d'une classe de 3ème - Collège
Beg Avel Approuvée
2024-93 Information ------