Conseil Municipal - Avis du cm du 31 MARS 2026

Documents similaires

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 31 MARS 2026

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CM DU 31 MARS 2026

Conseil Municipal - AVIS CM DU 22 MARS 2026

Conseil Municipal - AVIS DU CM DU 3 MARS 2026

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CM DU 3 MARS 2026

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CM DU 22 MARS 2026

Ordre du Jour - AVIS DE CONSEIL MUNCIPAL DU 30 07 2026

Conseil Municipal - AVIS DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AOUT 2026

Procès Verbal - PV DU CM DU 30 JUILLET 2026

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 22 MARS 2026

Conseil Municipal - Avis du cm du 31 MARS 2026 Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du cm du 31 MARS 2026)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques, “SAINT - AUBIN-

7 Des PRÉAUX

E

AVIS CONSEIL MUNICIPAL

: LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES- PREAUX SE REUNIRA :

ORDRE DU JOUR :

5 APPROBATION DU CONSEIL DU 22 MARS 2026

2 LES INDÉMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES

CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÈGUES

9 ÉLECTION DES MEMBRES DES DIFFERENTES COMMISSIONS COMMUNALES © CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS 2 ÉLECTION DES 2 DÉLÈGUES DU SYNDICAT MIXTE D'EAU POTABLE DU GRANVILLAIS ET DE L'AVRANCHIN (SMPGA)

2 ÉLECTION DES 2 DÉLÈGUES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE GRANVILLE (SIAS)

9 ÉLECTION DES 2 DÉLÈGUES DU SYNDICAT MIXTE D'ASSAINISSEMENT DE L'AGGLOMÉRATION GRANVILLAISE (SMAAG)

9 ÉLECTION DES DÉLÈGUES À LA CHAMBRE D'AGRICULTURE

29 ÉLECTION D'UN DÉLÈGUE EN CHARGE DES QUESTIONS DÉFENSE

9 ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIES DE LA MANCHE

© ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPALL POUR LA COMMISSION ÉLECTORALE

9 DESIGNATION D'UN RÉFÉRENT ELU FÔRET-BOIS ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU SECTEUR D'ACTION GÉRONTOLOGIE (SAG)

2 ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE

2 QUESTIONS DIVERSES

& Informations sur les délégations des adjoints

Ÿ Points sur des délégations des conseillers municipaux

& Points sur les travaux

À Saint Aubin des Préaux, le 26 mars 2026

Le Maire,

Sébastien VARIN

MATRIE DE SAINT-AUBIN-DES-PREAUX - 173 route de la Mairie - 50380 SAINT-AUBIN-DES-PREAUX %5 : 02 33 51 68 76 - & : mairie.staubinpreaux@wanadoo.fr