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Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du cm du 3 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
SAINT - AUBIN- DES-PRÉAUX 7
«
AVIS CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN-DES- PREAUX SE REUNIRA :
ORDRE DU JOUR :
2 APPROBATION DU CONSEIL DU 4 DÉCEMBRE 2025
2 MODIFICATION DES STATUTS DU SMPGA - MARS 2026
2 RENOUVELLEMENT DE LA CTG « CONVENTION TERRITORIALE
GLOBALE »
2 CONTRAT D'ENTRETIEN DE LA COMMUNE
2 AUTORISATION SIGNATURE DE L'AVENANT À LA CONVENTION DE
MISE À DISPOSITION DU SERVICE COMMUN D'INSTRUCTION DES
AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS DE LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER
9 QUESTIONS DIVERSES :
Suivi des travaux >
> Convention redevance spéciale
> Mise en place du tri dans les bâtiments de la commune
> Questions diverses
À Saint Aubin des Préaux, le 24 février 2026
Le Maire,
Daniel HUET
MAIRIE DE SAINT-AUBIN-DES-PREAUX - 173 route de la Mairie - 50380 SAINT-AUBIN-DES-PREAUX % : 02 33 51 68 76 - & : mairie.staubinpreaux@wanadoo.fr