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unknown - 25 009
Arrêté - 26 009
Déliberation - 2026 1 8 avec annexe
Déliberation - 2025 009 D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 009 D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Famille,
Date
de
mise
en
ligne de
l’acte:
14/03/2025
IJ1AZERES
maL
epoaeje!
MAIRIE
DE
MAZERES
CS
87073
Rue
de
l’Hôtel
de
Ville
09270
MAZÈRES
Le
26
février
2025.
DÉcisioN
N°2025J009
AVENANT
I
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
RÉALISATION
D’UNE
PASSERELLE
PIÉTONNE
Vu
les
dispositions
de
l’article
L
2 122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
permettant
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Vu
la
délibération
2020
37
du
28
mai
2020
donnant
délégation
du
conseil
municipal au
maire
et
notamment
son
alinéa
4
portant
délégation
dans
le
domaine
suivant:
«
4
—
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
accords-cadres,
ainsi
que
toute
décision
concernant leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,”
Vu
la
décision
2023
042
du
22
décembre
2023
attribuant
le
marché
à la
société
Construction
Saint
Eloi
—
2,
Chemin
d’EI
Pey
à
COLOMIERS
(31170),
Vu
les
propositions
faites
par
la société
Construction
Saint
Eloi,
Le
Maire,
DECIDE:
1-
de
conclure,
L’avenant
N°
1 ci-après
détaillé
Montant
marché
initial:
499
732.47
HT
Montant
avenant
1:
-
1642.60
HT
Nouveau
montant
du
marché
: 498
08987
HT
soit
597
707.84
TTC
2-
et
de
signer
l’avenant
correspondant
et
les
pièces
y
afférents.
Leie,
uis
RETTE
Dote
de
réception
AR
: 06/03/2025
Numéro
de
l’acte
2025-009
Identifiant
unique de
lacte:
009-210901856-20250203-2025009AU
Matières
de
acte
:1.1.2
Marchés formalisés V Libirsi
Frat,rniré
RÉPUBLIQUE
FRANçAISE
rxe
SaÀcrn
c
fS/a3.
MINISTERE
DE
L’ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
.s•5
..
-
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.)
COMMUNE
DE
MAZERES
Mairie
de
Mazères-
Rue
de
l’Hôtel
de
Ville
-
CS
87073
09270
MAZERES
-TéI;0561
694204
(Indiquer
le
nom
commercial
et
la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son établissement
et
de
son
siège
social
(si
elle
est
différente
de
celle
de
l’établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET,
En
cas
de
groupement
d’entreprises
titulaire,
identifier
le
mandataire
du
groupement.j
Groupement
d’entreprises,
représenté
par
CONSTRUCTIONS
SAINT-ELOI
2 chemin
d’El
Pey
-
31170
COLOMIERS
contact(saint-eIoi.eu-
SIRET
349
224
584 00046
-
Tél
: 05
6030
9080
-I--
.
•
Objet
du
marché
public:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.
En
cas
d’al!otissement,
préciser
également
l’objet
et
la
dénomination
du
lot
concerné.)
MARCHE
DE
TRAVAUX
POUR
LA
REALISATION
D’UNE
PASSERELLE
PIETONNE
N°2023001TVX I
Date de
la
notification
du
marché
public•
15
décembre
2023
I
Durée
d’exécution
du
marché
public:12
mois
ou
jours.
I
Montant
initial
du
marcté
public:
•
TauxdelaTVA:20%
-
Montant
HT:
499
732,47€
•
Montant
TTC:
599
678,96
€
Date
de
réception
AR
: 06/03/2025
Numéro
de
l’acte
: 2025-009
Identifiant
unique
de
acte:
009-210901856-202502o3-2025oo9-AU
Matières
de
l’acte
:1.1.2
Marchés
formalisés
y
Le
formulaire EXEIO
est
un
modèle
d’avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l’entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l’exécution
d’un
marché
public. DOtheiavenant
j
I
Modications
introduites
par
le
présent
avenant:
(Détailler
toutes les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière, introduites
dans
le
marché
public
par
le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l’incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.)
Le
poste
3.1
concernant
la
fourniture
et
mise
en
oeuvre
de
l’amenée
du
réseau
électrique
du
coffret public
à
la
passerelle,
compris
tranchée,
fourreau
et
câblage
a été
supprimé
du
marché
initial,
soit
—
1 642.60
€ HT
I
I 971,12€TTC. •
Incidence financière
de
l’avenant:
Lavenant
a
une
incidence financière
sur
le
montant
du
marché
public:
(Cocher
la
case
correspondante,)
Non
XOui
Montant
de
l’avenant: -
TauxdelaTVA:
20%
•
Montant
FIT:
—
1 642.60
€
•
MoritaritTTC:
-197112€
Nouveau
montant
du
marché public:
•
Taux
de
la
TVA: 20%
•
Montant HT:
498
089.87
C
•
Montant
TTC:
597
707.84
€
y
‘EEO—Aveflant
-
Page:
- Nom,
prénom
et
qualité
du
slataire
EcoNsTRucoNs
SAlI
Sylvain
GAUWIT
qi
W
Pour
l’Etat
et
ses
établissements:
(Visa
ou avis
de
l’autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou de
l’entité
adjudicatrice)
i
Signature
..ç
&:_
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d’engager
la
personne
qu’il
représente.
L2 au
titùIre
du
marchê
public
m
En
cas
de
remise
contre
récépissé:
Le
titulaire
signera
la
formule
ci-dessous:
«
Reçue
à
titre
de
notification
copie
du
présent
avenant»
A
,Ie
Signature
du
titulaire,
•
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception:
(Coller
dans ce cadre
Pavis
de réception postai,
daté
et
signé
par
le titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)
•
En
cas
de
notification
par
voie
électronique:
(Indiquer
la
date
et
l’heure
d’accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
te
tijulafre
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.) Date
de
mise
à jour
01/04/2019.
ge:
4
T
4