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Déliberation - 2023 117 Designation des delegues de la commune pour le Conservatoire de Musique
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 117 Designation des delegues de la commune pour le Conservatoire de Musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 octobre 2023
Objet de la délibération Désignation des délégués de la commune au Conseil Syndical du « Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes »
Il convient de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant du conseil municipal pour donner suite à l’adhésion de la commune de Peille au syndicat mixte du Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes.
Le conseil municipal décide de les désigner sans vote à bulletin secret.
Titulaire : M Cyril PIAZZA, Maire
Suppléant : M François ALZIARI, Adjoint au Maire
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2023_117
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
13
Nombre de votants :
16
L'an deux mille vingt-trois et le deux octobre à dix-huit heures et trente minutes, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le vingt-six septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni en séance publique en nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; M. Serge CASTAN, Mme Béatrice ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M. François ALZIARI, Adjoints ; M. Jean-Marc SIMONI, Adjoint Spécial ; Mme
Christine MOLINO, M. Damien SCANDOLA, Mme Nicole OUDINOT, M. Christian CRISCI, Mme Michelle NOERO, Mme Emilie PLAZA
MORENO, Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
M. Christophe LERICHE, Conseiller Municipal, à M. Cyril PIAZZA, Maire Mme Jessica JAMES, Conseillère Municipale à Mme Nicole OUDINOT, Conseillère Municipale
M. Adrien ARSENTO, Conseiller Municipal à M. Damien SCANDOLA, Conseiller Municipal
Absents excusés : Mme Alicia MENARDO, Mme Marie COMPAN, M. Sébastien GOUBELY, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Béatrice ELLUL, Adjointe au Maire
AR Prefecture
006-210600912-20231002-2023_117-DE
Reçu le 03/10/2023 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
A l’unanimité,
DECIDE
- De désigner Monsieur Cyril PIAZZA, représentant titulaire, et Monsieur François ALZIARI, représentant suppléant, en tant que délégués au syndicat mixte du Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20231002-2023_117-DE
Reçu le 03/10/2023