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Déliberation - 2025 02 12 003 SDEHG 12AT145 LED
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 02 12 003 SDEHG 12AT145 LED)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/02/2025
ER
.
Publié
le
L
ID
: 031-213102973-20250212-2025_003-DE
EVIGNAC Qu
SUT SAVE
DELIBERATION
: N°
2025/003
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
: Rénovation
des
appareils
d'éclairage
public
sur
l'ensemble
de
la commune
- programme
LED
++
Convocation
du
: 07
février
2025
Rapporteur
: M.
Bernard
GENSSLER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
12
février
2025
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Membres
présents
(16)
: CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
MENQUET
Céline,
SFORZI
Olivier,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SCHULTZ
Isabelle,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GUERIN
Sébastien,
GERVOT
Christian,
ZOLLI
Daniel,
MARTIN
Déborah.
Etaient
absents
excusés
représentés
(03)
: GAILLARD
David
a
donné
pouvoir
à
DE
MACEDO
Karine,
FLAIG
Béatrice
a donné
pouvoir
à MENQUET
Céline,
CLUZEL
Pascal
a donné
pouvoir
à
GERVOT
Christian.
Membres
absents
excusés
non
représentés
(00)
:
Ne
prennent
pas
part
au
vote
(00)
:
Nombre
de
votants
: (19)
Secrétaire
de
séance
: GENSSLER
Bernard. e
le
17/02/2085
le
17/02/2025
Considérant
que
le SDEHG a
identifié
l’opportunité
de rénover
les
144
points
lumineux
du plan joint
en
annexe
dans
le
cadre
du
nouveau
programme
de
rénovation
d’éclairage
public
dit
«++»
-
référence
: 12
AT
145.
Partie
STVLE
:
- Dépose
de
63
appareils
d'éclairage
de
type
lanterne
de
style
de
70,
100
et
150
watts
SHP.
- Fourniture
et pose
de
63
luminaires
de
type
lanterne
de
style
standard
(9
suspendues
et
54
portées)
sur
des
crosses
façade
(43)
où
mâts
(20)
existants
à
des
hauteurs
allant
de
3,5
mètres
à
6
mètres
environ. - Puissance
29
watts.
Partie
DECO
:
- Dépose
de
42
appareils
d'éclairage
de
type
décoratif de
100
et
150
watts
SHP.
- Fourniture
et
pose
de
42
appareils
d’éclairage
public
de
type
résidentiel
urbain
standard
pouvant
être
installé
à des
hauteurs
allant
de
3 mètres
à 6 mètres.
- Puissance
22
watts.
Partie ROUTIER
SUSPENDU
:
Dépose
de
39
appareils
d'éclairage
de
type
routier
de
100
et
150
watts
SHP.
- Fourniture
et pose
de
19
appareils
d’éclairage
public
fonctionnel
standard
pouvant
être
installé
en
suspendu
24
LED
en
31
watts.
- Fourniture
et pose
de
20
appareils
d’éclairage
public
fonctionnel
standard
pouvant
être
installé
en
suspendu
12
LED
en
20
watts.
Ces
points
lumineux
pourraient
être
remplacés
par
un
modèle
standard
d’appareïl
d’éclairage
public
routier
et résidentiel
assurant
ainsi
une
économie
d’énergie
de
76
%.
Ce
nouveau
programme
vise
à diminuer
les
dépenses
liées
à la fourniture
d’électricité
de
ces
points
lumineux
d’au
minimum
10
%.
Ainsi,
les
coûts
résultants
seraient
les
suivants :
Avant
rénovation
Après
rénovation
12
contributions
annuelles
aux
travaux
-
2 319€/an
Factures
d'électricité
3 599€/an
920€/an
Total
des
dépenses
3 599€/an
3239€/an
Sauf
aléa
climatique,
vandalisme,
accident
ou
travaux
sur
le
réseau,
les
dépenses
de
dépannage
des
appareils
d’éclairage
public
rénovés
dans
le
cadre
de
ce
programme
seront
prises
en
charge
par
le
SDEHG
pendant
12
ans.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le projet
de
rénovation
proposé
par
le
SDEHG
;
DECIDE
de
prendre
en
compte
les
12
contributions
annuelles
afférentes
à ce
projet
sur
les
12
prochains
exercices
budgétaires
de
la commune.
PRECISE
que
ces
contributions
seront
imputées
à l’article
6554
de
la section
de
fonctionnement. Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/02/2025
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20250212-2025_003-DE
Pour
:
19
Contre :
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
00
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait
et délibéré
le
12
février
2025
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Bernard
GENSSLER
Stéphane
CHARPENTIER
+
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7
; Téléphone
:05
62
73
57
57
;Fax
:05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2025
Reçu
en
préfer
2 17/02/2025
ag
Publié le
KK
ID
:091-218102973-20250212-2025
D08-DE