Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 04 03 34 SDEHG 12BU45 HORLOGE ASTRONOMIQUE
Déliberation - 2024 01 24 04 SDEHG 12AT94 PROGRAMME LED
Déliberation - 2024 01 24 04 SDEHG 12AT94 PROGRAMME LED
Déliberation - 2024 10 09 067 SDEHG ADHESION GROUPEMENT DE COMMAN
Déliberation - 2024 04 03 39 VOTE DU BP 2024
Déliberation - 2024 04 03 39 VOTE DU BP 2024
Déliberation - 2024 04 03 35 VOTE CG 2023
Déliberation - 2024 04 03 36 VOTE CA 2023
Déliberation - 2025 02 12 003 SDEHG 12AT145 LED
Déliberation - 2024 04 03 35 VOTE CG 2023
Déliberation - 2024 04 03 34 SDEHG 12BU45 HORLOGE ASTRONOMIQUE
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 03 34 SDEHG 12BU45 HORLOGE ASTRONOMIQUE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
08/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2024
Publié
le
ET
À
ID
: 031-213102973-20240403-2024_04_03_34-DE
EVIGNAC
Qu
SU
SAVE
DELIBERATION
: N°
2024/034
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
:SDEHG
-
12BU45
—.Mise
en
place
d’une
horloge
astronomique
sur
commande
P28.
Convocation
du
:29-03-2024
Rapporteur
:M.
Bernard
GENSSLER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
3 avril
2024
à 20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Membres
présents
(15)
:
CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
GAILLARD
David,
MENQUET
Céline,
SFORZI
Olivier,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAUT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GUERIN
Sébastien,
GERVOT
Christian,
TEK
Delphine,
ZOLLI
Daniel.
Membres
absents
excusés
représentés
(02)
:
SENNEGON
Stéphane
donne
pouvoir
à
SFORZI
Olivier,
SCHULTZ
Isabelle
donne
pouvoir
à DE
MACEDO
Karine.
Membres
absents
excusés
non
représentés
(01)
:FLAIG
Béatrice.
Membres
absents
non
excusés
et
non
représentés
(01)
:BEAUX
BRIFFA
Karine.
Nombre
de
votants
: (17)
Secrétaire
de
séance
: Mme
Céline
MENQUET. Envoyé
en
préfecture
le
08/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2024
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20240403-2024_04_03_34-DE
Vu
la
demande
de
la
Commune
en
date
du
07-10-2020
pour
la
mise
en
place
d’une
horloge
astronomique
sur
la commande
P28
ainsi
que
la réalimentation
du
point
lumineux
133
(ancienne
affaire
12BT271),
Considérant
que
le SDEHG
a réalisé
l’étude
de l’opération
suivante
:
- _
Dépose
de
la photorésistance
dans
le coffret de commande
P28
« Le
Barry
»
-
Fourniture
et pose
en
lieu
et place
d’une
horloge
astronomique
à deux
canaux
-__
Dépose
du
PL
n°133
situé
square
des
droits
de
l’homme
Considérant
que
la part restant
à la charge
de la Commune
se calculerait
comme
suit
:
TVA
(récupérée
par
le SDEHG)
244.00
€
Part
SDEHG
620.00
€
(50%
du
montant
des
travaux
jusqu’au
plafond
fixé
par
le
SDEHG)
Part
restant
à la
charge
de
la Commune
(estimation)
689.00
€
Total
des
dépenses
1 553.00
€
Avant
de
planifier
les
travaux
correspondants,
le
SDEHG
demande
à
la
Commune
de
s’engager
sur
sa
participation
financière.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le projet
présenté
ci-dessus.
DECIDE
de
couvrir
la
part
restant
à
la
charge
de
la
Commune
sur
ses
fonds
propres,
imputée
à
l’article
65568
de
la section
de
fonctionnement
du
budget
communal.
Pour
:
17
Contre :
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote:
00
Le
Maire
est chargé
de l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
le 3 avril 2024
Au
registre
sont
les
signatures.
La
secrétaire
Le
Maire
Céline
MEN
T
Stéphane
C
ENTIER
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
reco
ur
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7
; Téléphone
: 05
62
73
57
57;
Fax:
05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
: http://www.telerecours.fr