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Conseil Municipal - CM DU 18 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rayol-Canadel-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 18 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT
DU
VAR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
RAYOL
- CANADEL
L'an
deux
mille
quinze
le
18
décembre
à
17h
30,
Nombre
de
Conseillers
:
15
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
du
RAYOL-CANADEL
En
exercice
:
15
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
Présents
5
Il
à la Mairie,
sous
la Présidence
de
Monsieur
J. PLENAT
Maire
Votants
1:
12
du
Rayol-Canadel,
Pouvoir
(s)
:
01
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le
14
décembre
2015.
Absent
(s)
:
03
PRESENTS
: M.
Jean
PLENAT
Maire,
M.
GHIBAUDO
Olivier,
Mme
MULLER
Muriel,
M.
VERNALDE
Charles
Henri
adjoints,
M.
DEL
MONTE
André,
M.
CARGILL
Louis,
Mme
ALLANSON
Irène,
Mme
LANG
Virginie,
M.
BOEMARE
Jean
Pierre,
Mme
VOITURON
Pascale,
Mme
DE
PONFILLY
Bettina
Conseillers
municipaux.
POUVOIR: Mme
LE
PIGEON
Juliette
a
donné
pouvoir
à
Mme
DE
PONFILLY
Bettina ABSENTS:
M.
SAINT
ANDRE
Philippe,
M.
MAGALHAES
Jean
Pierre,
Mme
CHAPPA
Christelle
QU
Cf on ÿ
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
LANG
Virginie
N°
104/2015
Modification
et
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Le
tableau
du
personnel
de
la
ville
du
Rayol
Canadel
sur
Mer
doit
faire
l’objet
des
modifications
et mises
à jour
ci-après
pour
l’exercice
2015.
En
effet
dans
l’optique
de
recruter
le
responsable
des. services
techniques,
les
mouvements
suivants
doivent
être enregistrés
:
- Création
d’un poste
de technivien
territor jelpr incipal de
ie
Classe,
Après
avoir
tenu
compte
des
mouvernents
de: “personnels:
intervenus
depuis
la
dernière
modification,
le tableau
des
effectifs
des
emplois
per manétts ile
la Ville
du
Rayol
Canadel
sur
Mer
est modifié
comme
suit:
‘
Grade
Poste
ouverts
Postes
pourvus
Filière
administrative
Attaché Rédacteur
principal
1°° Classe
Adjoint
administratif principal
1°° Classe
Adjoint
administratif principal
2°
Classe
D es ee
Adjoint
administratif 1°° Classe
D OND = = =
Adjoint
administratif 2{"°
Classe
1/2 (Commune
du
Rayol-Canadel/Suite
délibération
n°
104/2015)
Filière
technique
Technicien
territorial
principal
de
1*°
Classe
1
0
Agent
de
maîtrise
principal
3
3
Adjoint
technique
principal
1°°
Classe
1
1
Adjoint
technique
principal
2°"°
Classe
3
2
Adjoint
technique
de
1°° Classe
1
0
Adjoint
technique
2°"
Classe
10
9
Filière
Police
Chef de
police
I
1
Brigadier-Chef
principal
I
1
OUT
le rapport
ci-dessus,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la loi
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
VU
la loi
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
VU
Pavis
favorable
du
comité
technique
en
date
du
15
octobre
2015
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
VOTE
à l’unanimité
ARTICLE
UN
La
modification
et
la
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
sont
approuvées
par
le
conseil
municipal.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
J. PLENAT
2/2