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Déliberation - 006 Désignation BERTORELLO Titulaire au Synd Mixte Massif des Maures
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 006 Désignation BERTORELLO Titulaire au Synd Mixte Massif des Maures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
GONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents
:
19
Votants :
23
L'an
deux
mille vingt-deux,
le VINGT
SEPT
JANVIER
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
Honoré
Daumier,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21
Janvier
2022
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMONE,
SELLIER,
VERGNE, Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MARTIN,
MASSIANI,
Absents
représentés
:
GAUDIN
Guillaume
par DAVID
Christian
RAMPIN
Henriette
par BERTORELLO
Lionel
MANO
Alain
par GIACCHI
Stéphanie
SANTERVAS
Stéphane
par BEGUIN
Françoise
Secrétaire
de
séance
: PICON
Elodie
Réf.
: 22/01/27-006
Objet
: Désignation
du
nouveau
représentant
titulaire de
la Commune
au Syndicat
Mixte
du
Massif des
Maures
VU
le code
général
des
collectivités territoriales,
VU
l'arrêté préfectoral
n°06/2014
en date du
03 février 2014
portant création
du
Syndicat
Mixte du
Massif des
Maures,
VU
la délibération
N°200618-018
du
Conseil
Municipal
du
18
Juin
2020
portant
sur
la désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
Syndicat
Mixte
du
Massif
des
Maures,
VU
la démission
de Monsieur
GAUDIN
Guillaume
de son
poste
d'Adjoint au
Maire,
en date du
14 Octobre
2021,
VU
l'élection
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel,
en
date
du
24
Novembre
2021,
en
remplacement
de
Monsieur
GAUDIN
Guillaume,
au
poste
d’Adjoint
au
Maire
délégué
à l'agriculture
et à l'environnement,
CONSIDERANT
alors qu'il convient de désigner un nouveau
délégué
titulaire de la commune
au
Syndicat
Mixte
du
Massif des
Maures, Madame
GIACCHI
Stéphanie,
Conseillère
Municipale,
propose
alors de désigner
:
Ÿ”_
Titulaire :
M.
BERTORELLO
Lionel
L'intéressé
a déclaré
accepter
d'exercer ces fonctions.
Monsieur
MASSIANI
Albert est maintenu
au
poste
de délégué
suppléant
au
Syndicat
Mixte du
Massif des
Maures.
Entendu
les explications
de
Madame
GIACCHI
Stéphanie,
après en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
e
de désigner
le nouveau
représentant
titulaire de la Commune
au
Syndicat
Mixte du
Massif des
Maures :
Ÿ”
Titulaire:
M.
BERTORELLO
Lionel
e
de transmettre
cette délibération
au
président du
Syndicat
Mixte du
Massif des
Maures.
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour copie
certifiée conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID
Envoyé
en
préfecture
le 01/02/2022
Reçu
en
préfecture
le 01/02/2022
Affiché
le
ID
: 083-218300333-20220127-220127
006-DE