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Déliberation - 003 Désignation du nouveau représentant titutlaire au Syndicat Mixt
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 003 Désignation du nouveau représentant titutlaire au Syndicat Mixt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice :
23
Présents
:
18
Votants :
20
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le HUIT
FEVRIER
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 2 février 2024
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BAROGHEL,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absents
représentés
: Mesdames
Chantal
HUNOT
et Carine
VERGNE
Absents
excusés
: Madame
Elodie
PICON,
Messieurs
Christophe
CAILLOT
et Arnaud
CAVATA
Secrétaire
de
séance
: Madame
Agnès
FROMENT
Réf.
: 24/02/08-003
Objet
: Désignation
du
nouveau
représentant
titulaire
de
la Commune
au
sein
du
Syndicat
Mixte
du
Massif
des
Maures
suite
à une
démission
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
l'arrêté préfectoral
n°06/2014
en date du 03 février 2014
portant création
du
Syndicat
Mixte du
Massif des
Maures,
VU
la délibération
N°200618-018
du
Conseil
Municipal
du
18
Juin
2020
portant
sur
la désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
Syndicat
Mixte
du
Massif
des
Maures,
VU
la démission
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel
de
son
poste
d'Adjoint
au
Maire
et de
Conseiller
Municipal,
en
date
du
7
Décembre
2023,
CONSIDERANT
alors
qu'il
convient
de
désigner
un
nouveau
délégué
titulaire
de
la
commune
au
sein
du
Syndicat
Mixte
du
Massif
des
Maures.
Monsieur
Alain
MANO,
Conseiller
Municipal,
propose
alors
de
désigner :
Ÿ
Titulaire
:
M.
GAUDIN
Guillaume
L'intéressé
a déclaré
accepter d'exercer ces fonctions.
Monsieur
MASSIANI
Albert est maintenu
au
poste
de délégué
suppléant
au
Syndicat
Mixte du
Massif des
Maures.
Entendu
les explications
de
Monsieur
Alain
MANO,
Conseiller
Municipal,
après en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
DECIDE
e
de
désigner
le nouveau
représentant
titulaire
de
la Commune
au
Syndicat
Mixte
du
Massif
des
Maures :
Y_
Titulaire:
M. GAUDIN
Guillaume
e
de transmettre
cette délibération
au
président du
Syndicat
Mixte
du
Massif des
Maures.
Envoyé
en
préfecture
le
12/02/2024
Fait
et
délibéré
à
Carnoules
Reçu
en
préfecture
le 12/02/2024
Pour
copie
certifiée
conforme
Publié
le
Le
Maire,
Christian
DAVID
ID
: 083-218300333-20240212-240208 003-DE