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Déliberation - 007 Désignation BERTORELLO Titulaire Communes forestières
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 007 Désignation BERTORELLO Titulaire Communes forestières)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents
:
19
Votants
:
23
L'an deux
mille vingt-deux,
le VINGT
SEPT
JANVIER
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
Honoré
Daumier,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21
Janvier
2022
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMONE,
SELLIER,
VERGNE, Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MARTIN,
MASSIANI,
Absents
représentés
:
GAUDIN
Guillaume
par DAVID
Christian
RAMPIN
Henriette
par BERTORELLO
Lionel
MANO
Alain
par GIACCHI
Stéphanie
SANTERVAS
Stéphane
par BEGUIN
Françoise
Secrétaire
de
séance
: PICON
Elodie
Réf,
: 22/01/27-007
Objet:
Désignation
du
nouveau
représentant
titulaire
de
la
Commune
au
sein
de
l'Association
des
Communes
Forestières
du Var - Agence
des
Politiques
Energétiques
du Var
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
l'article
6 des
statuts
de
l'association
indiquant
la clé de
répartition
du
nombre
de
délégués,
Vu
le courrier adressé
par
l'Association
des
Communes
Forestières
du
Var — Agence
des
Politiques
Energétiques
du
Var en
date
du
19
Mars
2020,
VU
la délibération
N°200618-020
du
Conseil
Municipal
du
18
Juin
2020
portant
sur
la désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
sein
de
l'Association
des
Communes
Forestières
du
Var - Agence
des
Politiques
Energétiques
du
Var,
VU
la démission
de
Monsieur
GAUDIN
Guillaume
de
son
poste
d'Adjoint
au
Maire,
en
date
du
14
Octobre
2021,
VU
l'élection
de
Monsieur
BERTORELLO
Lionel,
en
date
du
24
Novembre
2021,
en
remplacement
de
Monsieur
GAUDIN
Guillaume,
au
poste
d'Adjoint au
Maire
délégué
à l'agriculture et à l'environnement,
CONSIDERANT
alors
qu'il
convient
de
désigner
un
nouveau
délégué
titulaire
de
la commune
au
sein
de
l'Association
des
Communes
Forestières
du Var - Agence
des
Politiques
Energétiques
du
Var.
Madame
GIACCHI
Stéphanie,
Conseillère
Municipale,
propose
alors
de
désigner
:
Ÿ_
Titulaire :
M,
BERTORELLO
Lionel
L'intéressé
a déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Monsieur
MASSIANI
Albert
est
maintenu
au
poste
de
délégué
suppléant
au
sein
de
l'Association
des
Communes
Forestières
du
Var
- Agence
des
Politiques
Energétiques
du
Var.
Entendu
les explications
de
Madame
GIACCHI
Stéphanie,
après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
e
de
désigner
le nouveau
représentant
titulaire
de
la Commune
à
l'Association
des
Communes
Forestières
du
Var
-
Agence
des
Politiques
Energétiques
du Var
:
Titulaire :
M.
BERTORELLO
Lionel
e
de
transmettre
cette
délibération
au
président
à
l'Association
des
Communes
Forestières
du
Var
- Agence
des
Politiques
Energétiques
du Var.
Fait et délibéré
à Carnoules.
Envoyé
en
préfecture
le 01/02/2022
‘
eu
Pour copie
certifiée confpfme
Reçu
en
préfecture
le 01/02/2022
Affiché
le
ID
: 083-218300333-20220127-220127
007-DE