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Arrêté - tampon Pages des signatures budget primitif 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Arrêté - tampon Pages des signatures budget primitif 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
Publié le EM
ID : 045-214503385-20250204-2025 003-BF
VILLEMANDEUR - COMMUNE DE VILLEMANDEUR - BP - 2
| V — ARRETE ET SIGNATURES V
| ARRETE ET SIGNATURES À |
Nombre de membres en exercice 29
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés : LT.
VOTES : Le Mairs
Pour : A 9 ‘
Contre :
Abstentions :
Date de convocation : 21/01/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Villemandeur, le 28/01/2025
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A Villemandeur, le 28/01/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
ADRIEN-CAMUS Catherine PT %
BALOCHE Nicole se
BELLOT Elisabeth À ÆAnoss
|
{ C7. nr] ——
CANGE Josiane
CHARLET Audrey
COULON François
DE MEDTS Michelle
DEPOND Jean-Michel
DESCHAMPS Véronique
DOUCET Denise
DUCHESNE Adeline
DUPORT Jean-François
GADAT-KULIGOWSKI Brigitte
GANNAT Fanny
GUIRAUD Laurent
LECONTE Catherine
LEMAIRE Jean-Claude
LINARD Alain
MAHÉ Bernard
Page 79 VILLEMANDEUR - COMMUNE DE VILLEMANDEUR - BP - 20}
Envoyé en préfecture le 05/02/2025
Reçu en préfecture le 05/02/2025
Publié le ER
ID : 045-214503385-20250204-2025 003-BF
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MASSONNEAU Philippe
MEUNIER Sylvie
MICHELAT Jean-François
PASQUET Christine
PRIGENT André
PRIQOU Eric
SALIS Alexandra
SIMON Patrice
TOURATIER Claude
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication lecUfo 2 |1525
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2} Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 80
A Villemandeur, le
cu loL AS