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Compte-Rendu - cr cm 25022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Daignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 25022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
de DAIGNAC
33420
- DEPARTEMENT
DE
LA
GIRONDE
Compte
rendu
Séance
du
Conseil
Municipal
25
février
2026
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX,
le
25
Février
à 18
Heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
Daignac,
dûment
convoqué
s'est
réuni
à la
mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
MASSIAS,
Maire
de
Daignac.
Nombre
de
conseillers
en
exercices:
9
Nombre
de présents:
6
Nombre
de procuration:
0 Date
convocation
Conseil
Municipal:
10.02.2026
Liste
des
présents:
….
Romuald
CHAGNEAU,
Vincent
GRAFTE,
Michel
MASSIAS,
Christian
SIUTAT,
Michel
ZANARDO),
Laëtitia
LUBIATO.
Liste
des
absents
et des
procurations:
Frédéric
PICQ,
Aude
BIRBA,
Emmanuel
BOURREZ.
Secrétaire
de
séance:
Laetitia
LUBIATO
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
24
Septembre
2020
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025,
Après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
ADOPTE
le
procès-verbal
établi
suite
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2025. 2.
Augmentation
des
indemnités
des
adjoints
et
du
maire
Suite
à la loi
de
revalorisation
des
indemnités
des
adjoints
et des
maires
en
date
du
22.12.2025,
le
nouveau
barème
maximal
est fixé
comme
suit
:
28.1
%
pour
les
maires
10.89
%
pour
les
adjoints
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
d’appliquer
le
nouveau
barème. 3.
Lotissement
AU
GRAND
CHAMP
:
Monsieur
le Maire
et Mr
le Maire-Adjoint
expliquent
que
l’entretien
de
la voirie
d’un
lotissement
privé
est
souvent
sujet
à reprise
par
la commune
après
une
dizaine
d’année.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité,
que
la commune
de DAIGNAC
n’acceptera pas
la rétrocession
de la gestion
de la voirie
du LOTISSMENT
AU
GRAND
CHAMP.
Questions
diverses
:
-
Abri
bus
: Il est
acté
à l’unanimité
que
le premier
abri
bus
acheté
en
fin
d’année
dernière
sera
installé
à la salle
des
fêtes
et servira
à abriter
les
poubelles.
-
Foot
truck
: une
commerçante
nous
a
contacté
pour
s’installer
sur
le
parking
de
l’école.
Nous
prendrons
attache
avec
afin
de
savoir
si
elle
est
équipée
d’un
groupe
électrogène.
Dans
le
cas
contraire,
l’assemblée
donne
son
accord
à
condition
qu’une
participation
raisonnable
aux
frais
d'électricité
soit
demandée.
-__
Tenus
du
bureau
de
vote
: les
élus
s’inscrivent
sur
le planning.
- _
Réunion
CCID :
elle
s’est
tenue
fin février
en présence
de
Mme
Lion
de
la DGFIP.
Séance
levée
à
19h30
Le
Maire,
Les
Membres
Présents,
La
Secrétaire
de
séance,