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Procès Verbal - PV des deiberation CM du 27022026
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Longchamps.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV des deiberation CM du 27022026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-six, le 27 Février à vingt heures et trente
minutes, le Conseil Municipal de la commune de Longchamps,
légalement convoqué, s’est réuni sur la convocation et sous la
présidence de Monsieur Nicolas LAINE, Maire de Longchamps.
Etaient présents : M. Lainé Nicolas, Mme Retrou Aurélie, M. Legros
Luc, M. Ajasse Lionel, M. Eric Lenoir, Corinne Charrier, Mme Estelle
Poittevin, David Hauwel, Charles Quillet, Sandrine Petiteau.
Mme Lenoir Marylin donne pouvoir à Eric Lenoir,
M.Julien Chaumont donne pouvoir à Nicolas Lainé
Quorum nécessaire : 6
Secrétaire de séance : Martial Gaumont
Le Conseil Municipal,
Vu l’article L.2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
DELIB 2026-02-01 :
Approbation du compte rendu du 19 Janvier 2026
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
DELIB 2026-02-02 :
DUER Risque Professionnel
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
DELIB 2026-02-03 :
Mise à jour du tableau des effectifs municipaux au 1er Mars 2026
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
DELIB 2026-02-04 :
Bilan Annuel 2025 « Pacte de bien vivre à Longchamps »
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
République Française
Département de l’Eure
Canton de Gisors
Commune de Longchamps
Tél. : 02.32.27.02.08
Mail : mairie.longchamps27@gmail.com
Date de la convocation :
23/02/2026
Nombre de membres : 10
En exercice : 12
Votants : 12
Conseil Municipal du
27/02/26 DELIB 2026-02-05 :
Passage de 4h à 8h de l’agent technique territorial chargée de la propreté Mairie et Salle des Fêtes
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
DELIB 2026-02-06 :
Amortissement sur 20 années des biens de la commune non immobiliers
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
DELIB 2026-02-07 :
Sortie d’actif comptable hors les comptes 204xx
Résultat du vote : adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
Faits et délibéré les, jours, mois et an susdits. Pour extrait certifié conforme,
Le 27 Février 2026, Le Maire, Nicolas LAINE