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Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Longnes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 02 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024
Délibération n° 2024-08 : Détermination des zones d’accélération des énergies renouvelables Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-09 : Création de postes
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-10 : Création de postes saisonniers
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11 : Vente d’un terrain non bâti à la CCPH
Pour : 0
Contre : 14
Abstention : 1
Décision refusée avec 14 voix contre et 1 abstention
Délibération n° 2024-12 : Convention avec le CIG relative au RGPD
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-13 : Adhésion à la SACEM
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-14 : Demande de subvention DETR
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-15 : Demande de subvention DSIL
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-16 : Demande de subvention ANS
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité Délibération n° 2024-17 : Approbation du compte financier unique 2023 de la commune Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-18 : Affectation des résultats 2023 de la commune
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-19 : Vote des taux des contributions directes locales 2024 Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-20 : Vote des subventions 2024
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-21 : Vote des dépenses éligibles pour les fêtes et cérémonies Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-22 : Vote du budget primitif 2024 de la commune
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-23 : Approbation du compte financier unique 2023 du budget assainissement Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-24 : Affectation des résultats 2023 du budget assainissement Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-25 : Vote du budget primitif 2024 du budget assainissement Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité