Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 11 26 Liste des deliberations et feuille de
Déliberation - 2024 04 02 Liste des deliberations
Procès Verbal - 2024 06 11 Proces verbal
Déliberation - 2025 12 02 feuille cloture liste deliberations
Déliberation - 2025 04 01 liste des deliberations
Procès Verbal - 2025 06 10 PV
Procès Verbal - 2024 11 26 PV
Procès Verbal - 2024 02 06 Proces verbal
Déliberation - SG CM 2024 06 06 Liste deliberations
Déliberation - 2026 03 20 deliberations
Déliberation - 2024 06 11 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Longnes.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 11 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2024
Délibération n° 2024-26 : Décision Modificative (DM) n°1 – Budget Principal (BP) 2024 Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-27 : Décision Modificative (DM) n°1 – Budget Assainissement (BP) 2024 Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-28 : Renouvellement de la dérogation sur l’organisation du temps scolaire Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-29 : Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ ou de l’État Civil
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n° 2024-30 : Autorisation de signature d’un acte de servitude Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-31 : Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal – 1ère classe Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Décision adoptée à l’unanimité