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Convocation - Convocation au conseil municipal du 12 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au conseil municipal du 12 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE
1461
Route
des
Charrons
31290
TREBONS
SUR
LA
GRASSE
e
Tél.
05
61
81
56
11
—
Mail
: mairie@trebons.fr
Site : www.trebons.net
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
session
ordinaire
Ce
conseil
est
public
Le
jeudi
12
mars
2026
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
En
cas
d’empêchement,
je
vous
invite
à
en
informer
la
mairie
et
à
donner
procuration
à
un(e)
conseiller(ère)
de
votre
choix.
e
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance ;
e Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2026 ;
e
Délibération
N°4/2026
portant
sur
la
création
d'emploi
saisonniers
et
occasionnels
pour
l’année
2026 ;
e
Présentation
des
indemnités
perçues
par
les
élus
au
cours
de
l'exercice
2025
(article
65311)
;
e
Délibération
N°5/2026
portant
sur
le
vote
du
compte
financier
unique
2025
(CFU)
;
e Délibération
N°6/2026
portant
sur
le vote
de
l'affectation
de
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2025 ;
e
Délibération
N°7/2026
portant
sur
le vote
des
taxes
(TFB-TFNB-TH)
;
e
Délibération
N°8/2026
portant
sur
le vote
du
budget
primitif 2026
;
e
Organisation
des
élections
municipales
du
15
mars
et
22
mars
2026 ;
e
Questions
diverses.
Fait
à TREBONS
SUR
LA
GRASSE,
le 05
mars
2026