Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 28 mai 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 12 mars 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 21 mai 2025
Convocation - Convocation au conseil municipal du 16 avril 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 02 juillet 202
Convocation - Convocation au conseil municipal du 05 juin 2026
Convocation - convocation au conseil municipal du 30 janvier 202
Convocation - Additif convocation conseil municipal du 20 mars 2
Convocation - Convocation au conseil municipal du 22 janvier 202
Convocation - convocation au conseil municipal du 02 mai 2024
Convocation - Convocation au conseil municipal du 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au conseil municipal du 28 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
1461
route
des
Charrons
31290
Trébons-sur-la-Grasse
Tél.
05
61
81
56
11
—
Mail
: mairie@trebons.fr
Site
: www.trebons.net
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
session
ordinaire
à
la
mairie
Ce
conseil
est
public
Le
jeudi
28
mai
2026
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
En
cas
d’empêchement,
je
vous
invite
à
en
informer
la
mairie
et
à
donner
procuration
à
un(e)
conseiller(ère)
de
votre
choix.
e
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance ;
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
avril
2026
;
e
Décision
modificative
N°1-2026
portant
sur
la
suppression
du
numéro
de
l'opération
N°247
à
l'article
2046/204
attribution
de
compensation
d'investissement
;
e
Délibération
N°25-2026
désignation
des
représentants
de
la commune
à
la commission
locale
|
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
des
Terres
du
Lauragais
;
e
Délibération
N°26-2026
prenant
acte
de
la
tenue
du
débat
obligatoire
relatif
à
la
protection
sociale
complémentaire
;
e
Délibération
N°27-2026
désignation
d'un
référent
numérique
HGN
;
e
Délibération
N°28-2026
désignation
du
correspondant
défense
(CORDEF)
;
e
Délibération
N°29-2026
désignation
du
correspondant
incendie
et
secours
;
e
Délibération
N°30-2026
fixant
les
orientations
et
crédits
affectés
à
la
formation
des
élus
;
e
Membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
:
-
proposition
d'un
délégué
titulaire
et
d’un
délégué
suppléant
de
l'administration
désignés
par
le
Préfet
;
- proposition
d'un
délégué
titulaire
et
d'un
délégué
suppléant
du
tribunal
judiciaire
désignés
par
le
président
du
tribunal
administratif
;
e
Proposition
d'un
membre
titulaire
et
d'un
membre
suppléant
à
la
commission
intercommunale
des
impôts
directs
des
Terres
du
Lauragais
;
e
Compte
rendu
de
la
commission
solidarités
;
e
Compte
rendu
de
la
commission
vie
associative,
animation,
culture
;
e
Compte
rendu
de
la
commission
urbanisme
;
e
Questions
diverses.
Fait
à
Trébons-sur-la-Grasse,
le
21
mai
2026