Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation au conseil municipal du 10 juillet 202
Convocation - Convocation au conseil municipal du 10 juillet 202
Convocation - Convocation au conseil municipal du 12 mars 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 16 avril 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 05 juin 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 28 mai 2026
Convocation - Convocation au conseil municipal du 15 mars 2024
Convocation - additif a la convocation au conseil municipal du 1
Convocation - Additif convocation conseil municipal du 20 mars 2
Convocation - Convocation au conseil municipal du 22 janvier 202
Convocation - Convocation au conseil municipal du 02 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au conseil municipal du 02 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
1461
route
des
Charrons
31290
Trébons-sur-la-Grasse
Tél.
05
61
81
56
11
—
Mail
: mairie@trebons.fr
Site
: www.trebons.net
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
session
ordinaire
à
la
mairie
Ce
conseil
est
public
Le
jeudi
02
JUILLET
2026
à
18h30
ORDRE
DU
JOUR
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
En
cas
d’'empêchement,
je
vous
invite
à
en
informer
la
mairie
et
à
donner
procuration
à
un(e)
conseiller(ère)
de
votre
choix.
le
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance ;
e Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
05
juin
2026
;
e
Délibération
N°31-2026
élection
des
délégués
au
Syndicat
Haute-Garonne
Environnement
(HGE)
;
e
Délibération
N°32-2026
portant
sur
les
travaux
d'urgences
du
SDEHG
;
|
e
Délibération
N°33-2026
augmentation
du
tarif
de
la
restauration
scolaire
à
compter
du
1°
septembre
2026 ;
e
Questions
diverses.
Fait
à
Trébons-sur-la-Grasse,
le
25
juin
2026