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Compte-Rendu - cr cm 27 mai 16 02 06 2016 0 Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune de Tracy-le-Mont. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27 mai 16 02 06 2016 0)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Jeunesse, SEANCE DU 27 MAI 2016

Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire le 27 mai 2016 à 20 heures 30 sous la présidence de Jacques-André Boguet, Maire.

Nombre de membres en exercice : 19

Présents : M. Stéphane Baudin, M. Jacques-André Boguet, Mme Jocelyne Brasseur, M. Philippe Castagné, Mme Carole Delhay, M. Marc Descamps, M. Jean-Louis Gourdon, Mme Lina Joannès, Mme Katty Lotiquet, M. Alain Maillet, Mme Lydie Mantile, Mme Sophie Mopty, M. Philippe Mouret, M. Christophe Pelé et Mme Sylvie Valente.

Absents ayant donné procuration : M. Manuel Jacques à Mme Carole Delhay, Mme Nadia Kozan à Mme Jocelyne Brasseur et M. Jean-Jacques Zalay à Mme Katty Lotiquet. Absente : Mme Nathalie Legrand.

Secrétaire de séance : Mme Katty Lotiquet.

1— APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU l' AVRIL 2016

Le Conseil municipal à l'unanimité approuve le compte-rendu de la séance du 1" avril 2016.

2- CREATION D'UN CONTRAT «EMPLOI D'AVENIR» POUR UNE DUREE DE 3 ANS

Considérant la nécessité d'effectuer de nombreux travaux d'entretien dans la commune, Considérant la possibilité donnée par l'Etat de recourir à des Emplois d'Avenir,

Prise en charge :

lère année : 75 % par l'Etat

2ème année : 75 % par l'Etat

3ème année : 75 % par l'Etat

Le Conseil Municipal est d'accord à l'unanimité pour recruter une personne par le biais d'un contrat « Emploi d'avenir - Espace vert » à raison de 35 heures par semaine pour une durée d'un an renouvelable deux fois à compter du 4 juillet 2016.

3- AUTORISATION DE VENDRE UN VEHICULE COMMUNAL

Vu l'exposé de M. le Maire,

Vu le détachement à Tracy le Val à temps complet de l'agent de la Police rurale, Considérant que la commune n'a plus besoin de disposer du véhicule KANGOO II immatriculé AC-648-JH.

Considérant la cote argus d'un montant de 6 600 €,

Considérant la possibilité d'utiliser le site communal Internet et les panneaux d'affichage pour la publicité de cette vente.

Le Conseil Municipal à l'unanimité autorise M. le Maire à mettre en vente le véhicule KANGOO II immatriculé AC-648-JH au plus offrant.

Compte tenu de la convention qui lie les deux communes de Tracy le Mont et de Tracy le Val concernant l'emploi de policier rural, il convient de noter que le véhicule appartient à 60% à la commune de Tracy-le-Mont (acheteur principal) et à 40 % à la commune de Tracy-le-Val, De ce fait 40% du montant de la vente sera reversé à la commune de Tracy le Val.4- AUTORISATION DE VENDRE DU MATERIEL COMMUNAL

Vu l'exposé de M. le Maire,

Vu le détachement à Tracy le Val à temps complet de l'agent de la Police rurale, Considérant que la commune n'a plus besoin du matériel afférent à ce service,

Le Conseil Municipal est d'accord à l'unanimité pour vendre le matériel pour un montant total de 4306.40 €.

Compte tenu de la convention qui lie les deux communes de Tracy le Mont et de Tracy le Val concernant l'emploi de policier rural, il convient de noter que le matériel appartient à 60% à la commune de Tracy-le-Mont (acheteur principal) et à 40 % à la commune de Tracy-le-Val, De ce fait 40% du montant de la vente sera reversé à la commune de Tracy le Val.

5- AUTORISATION D'ACHETER UN VEHICULE

Vu l'exposé de M. le Maire,

Vu la nécessité d'assurer le transport des enfants des APE

Vu la prévision au budget primitif communal 2016,

Considérant la demande de Madame Dewaele, Percepteur

Le Conseil Municipal à 1 abstention et 17 voix pour, autorise M. le Maire à acheter un véhicule à l'association Temps de Vie de Douai pour la somme de 5 000 €.

6- AUTORISATION DE LANCER LE MARCHE POUR LES TRAVAUX DE LA RUE D'HANGEST

Vu l'exposé de M. le Maire,

Le Conseil municipal à l'unanimité autorise M. le Maire à lancer le marché pour les travaux de voirie de la rue d'Hangest.

7- FIXATION DU TARIF DE PARTICIPATION AU VOYAGE DES ANCIENS

Suite à l'exposé de M. le Maire,

Le conseil municipal à l'unanimité est d'accord pour augmenter de 15 € à 20 € la contribution par administré de la commune de 65 ans et plus participant au voyage annuel.

DIVERS

Départ de M. Lahmer policier rural :

M. Boguet explique au conseil municipal que M. Lahmer policier rural a souhaité rejoindre à temps complet la commune de Tracy le Val. Celle-ci ayant donné son accord, M. Lahmer intégrera le personnel communal de Tracy le Val à temps complet à partir du 1 juillet. M. Boguet précise que les finances communales ne permettent pas à la commune de Tracy le Mont d'envisager son remplacement.

Travaux rue des Brossiers :

Les travaux de changement des canalisations d'eau de la rue des Brossiers ont commencé en début de semaine et devraient se terminer fin juillet.Monument aux morts :

Le déplacement du monument aux morts place de la Vesne s'est déroulé sans problème. L'entreprise chargée des travaux aménage en ce moment les abords du monument. Une cérémonie d'inauguration sera organisée le samedi 3 septembre.

CCLO :

Ce jour a eu lieu la pose de la 1 ère pierre du complexe sportif de Couloisy.

Travaux du périscolaire :

Les travaux de construction de l'école avec accueil périscolaire et cantine sont toujours en attente des résultats d'une étude sur les terrains humides.

Commission des travaux :

M. le Maire demande que la commission des travaux se réunisse prochainement afin de travailler sur les futurs projets d'investissement.

Consommations EDF:

M. Marc Descamps présente à l'ensemble du conseil municipal l'étude qu'il a réalisée sur les économies d'énergies réalisées sur l'éclairage public depuis l'installation d'éclairage aux LEDs dans certaines rues. Il est constaté une économie de 50% sur les consommations des années précédentes.

Conseil municipal junior :

Mme Jocelyne Brasseur informe le conseil municipal des demandes faites par le conseil municipal junior.

Le conseil municipal souhaite qu'à compter de 2017, un budget annuel leur soit alloué afin qu'ils puissent réaliser eux-mêmes quelques petits projets.

Parc de jeux:

Deux nouveaux jeux afin de remplacer les jeux cassés sont commandés pour le parc Place Loonen. Il devrait donc à nouveau ouvrir ses portes d'ici 3 semaines.

Evènements :

Mme Sophie Mopty informe le conseil municipal que la nuit des églises aura lieu le samedi 2 juillet à l'Eglise de Tracy-le-Mont. Il y aura également un concert gospel. M. le Maire indique que le concert du Festival des forêts aura lieu le dimanche 3 juillet aux Carrières si le temps le permets, où dans l'Eglise s'il pleut.

Travaux rue de Neryaise :

M. Boguet informe le conseil municipal que l'audience du tribunal administratif concernant l'attribution du marché de la rue de Nervaise se tiendra le mardi 31 mai 2016.

Démarche qualité :

M. Christophe Pelé présente à l'ensemble du conseil municipal l'avancement de la démarche qualité et fait appel à des bénévoles dans le conseil afin que celle-ci puisse avancer plus rapidement.

L'ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal est déclaré clos à 22h30.

Tracy-le-Mont, le 31 mai 2016

Le Maire

J.A BOQU