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Arrêté - 2026 050 Travaux dabattage Rue des Vergers entre le 30 juin et le 1er juillet 2026
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Bavans.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 050 Travaux dabattage Rue des Vergers entre le 30 juin et le 1er juillet 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
1
ARRETÉ DE LA MAIRE
N° 2026-050
Nos réf : SR/HT/SE
La Maire de la Commune de Bavans,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route, article R.411-26,
Vu le Code Pénal, article R. 610-5,
Considérant que pour des raisons de sécurité il est nécessaire de réglementer la circulation
ARRÊTE
Article 1 : Les agents municipaux interviendront pour des travaux d’abattage d’arbres situés entre le n°44 et le n°46 Rue des Vergers à Bavans (Doubs). Pendant la durée des travaux programmés pour une durée prévisionnelle de 2 jours, entre le mardi 30 juin 2026 et le mercredi 01er juillet 2026, la circulation sera alternée et priorisée au droit des travaux.
Article 2 : Une signalisation adaptée sera mise en place, à l’aide de cônes de signalisation et de panneaux de police à caractère provisoire. À l’endroit des travaux, le stationnement sera interdit pendant toute la durée du chantier. La circulation des piétons sera interdite ou aménagée afin d’assurer leur sécurité par tous les moyens nécessaires.
Article 3 : La Maire, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bavans et le Responsable des travaux sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Bavans, le 29 juin 2026
Madame la Maire
Sophie RADREAU
Notifié à l’intéressé le : 29 juin 2026
Publié sur site internet le : 29 juin 2026
R É P U B L I Q U E
F R A N Ç A I S E
Mairie de Bavans – 1 Rue des Fleurs – 25550 BAVANS
03 81 96 26 21
mairie.bavans@bavans.fr – ww.bavans.fr