Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convoc CM19062024 signée?t=1718353686
Déliberation - COMPTE RENDU DU CM DU 27092018?t=1538666602
Déliberation - COMPTE RENDU DU CM DU 27092018?t=1538666602
Déliberation - Convoc signée?t=1742028477
Convocation - CONVOCATION
unknown - convoc CM03112022?t=1668361902
Déliberation - Convoc 20241002?t=1727425106
unknown - convoc CM03112022?t=1668361902
Déliberation - Convoc 20241002?t=1727425106
Convocation - Convoc signée?t=1712848745
Déliberation - CONVOC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisse.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire,
Late entre
ciel
La
Buisse,
le
12/12/2024
Monsieur
Dominique
DESSEZ
Maire A
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
Mairie
de
LA
BUISSE,
le Mercredi
18
Décembre
2024
à 20H00
Ordre
du
jour
DECISIONS
DU
MAIRE
:
>
DA
2024-09
Convention
de
financement
CAF
Acquisition
mobilier
BOUSSOLE
>
DA
2024-10
Contrats
Assurance
Auto-Mission
agents
élus
et
Assurance
Flotte
de
véhicules
auprès
de
GROUPAMA
ADMINISTRATION
GENERALE
- FINANCES :
>
remise
partielle
de
loyer
à
l’épicerie
Vival
dans
le
contexte
des
travaux
sur
la
RD1075
>
Tarifs
2025
URBANISME
:
>
Attribution
du
marché
d'assistance
à
la
révision
et
la
modification
du
plan
local
d'urbanisme.
PATRIMOINE
:
>
Lancement
d’un
appel
à manifestation
d'intérêt
(AMI)
en
vue
de
la cession
de
la
parcelle
de
l’ex
Mic
>
Convention
avec
le Département
pour
la
réalisation
d’une
partie
des
travaux
de
sécurisation
de
Fontabert
ENFANCE
JEUNESSE
>
Convention
avec
l'association
Envol
et
la
commune
de
Coublevie
pour
le
relais
petite
enfance
Pouvoir
: Je
soussigné(e)
donne
pouvoir
à...
pour
me
représenter
à la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Mercredi
18
Décembre
2024
et voter
en
mon
nom
toutes
les
délibérations
présentées
(un
pouvoir
maximum
par
personne).
Date,
Signature
Mairie
de
la
Buisse
- Place
Marcel
Vial
- 38500
La
Buisse
Tél.
04
76
55
00
78
- Fax
04
76
55
09
53
- E-mail
: mairie-de-la-buisse@labuisse.fr