Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 20241219 25. Attribution de subventions aux
Déliberation - DELIB 20251211 25. Attribution de subventions aux
Déliberation - DELIB 20221117 13. Attribution de subventions aux
Déliberation - DELIB 20231116 28. Attribution du solde des subven
Déliberation - DELIB 20231116 27. Attribution du solde des subven
Déliberation - DELIB 20260402 20.12. Office Municipal des Societe
Déliberation - DELIB 20230323 29. Attribution des subventions aux
Déliberation - DELIB 20220519 11. Attribution de subventions
Déliberation - DELIB 20241121 11. Attribution de subventions
Déliberation - DELIB 20231116 10
Déliberation - DELIB 20231116 11. Attribution de subventions aux societes patriotiques – Annee 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20231116 11. Attribution de subventions aux societes patriotiques – Annee 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Armement,
SAINT a\e Extrait du Procès Verbal D on PU LOU | : Des Délibérations du Conseil Municipal A L S A è Ë de la Ville de Saint-Louis VILLE D'AVENIR
Séance du 16 novembre 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 16 NOVEMBRE A 18 H 17.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, DINTEN Françoise, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. SCHICCA Daniel. - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme FELDTRAUER Catherine donne procuration à M. GISSY Bertrand, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à M. BACHMANN Florian, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola. - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. KNIBIELY Philippe.
Non représentés :
- M. DEME Alioune,
- M. BERVIN Patrice. POINT N° 11 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX SOCIETES PATRIOTIQUES - ANNEE 2023
Rapporteur : Monsieur Daniel SCHICCA, Adjoint au Maire
| est proposé au conseil municipal d'attribuer des subventions aux associations patriotiques comme indiquées dans le tableau ci-dessous :
ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES MONTANT
Association de Réservistes de la Marine Alsace 625 €
Association Nationale des Anciens Combattants et Victimes de 325 €
Guerre des Douanes
Amicale des Anciens Marins et Marins Anciens Combattants de L 325 €
Saint-Louis et environs
Amicale des Officiers et Sous-Officiers de Réserve de Saint-Louis et 679 €
environs
Union Nationale des Combattants de Saint-Louis et environs 280 €
TOTAL 2 234 €
Les crédits sont inscrits au compte 93024 65748 du budget primitif 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer les subventions aux sociétés patriotiques comme ci-dessus détaillées.
Publié le : 22 novembre 2023
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 20 novembre 2023
Fabrice KARR Pasatale HMIDIGER
Directeur Général des Services Maire.
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20231120-D-20231116-11-DE
Date de télétransmission : 20/11/2023
Date de réception préfecture : 20/11/2023