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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20230323 29. Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l annee 2023 Acompte)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
FNPS Extrait du Procès Verbal
SAI NT LO U S Des Délibérations du Conseil Municipal
A L S A C Ë de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 23 mars 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 23 MARS A 18 H 18.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, GANGLOFF Karin, DURIATTI Pascal, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, ALBRECHIT Josiane, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, BAY SANG Frédéric, KAHRIC Franck, GREWIS Barbara et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme GERTEIS Stéphanie donne procuration à M. SAVARY Nicolas, - Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à M. PISARONI Gabriel, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à M. BACHMANN Florian, - M. DEÈME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola, - M. GASSELIN Mathieu donne procuration à M. GISSY Bertrand.
Non représentés :
- M. SCHICCA Daniel (qui ne prend pas part au vote de ce point), - Mme DINTEN Françoise (qui ne prend pas part au vote de ce point), - M. BERVIN Patrice. POINT N° 29 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS POUR L'ANNEE 2023 ACOMPTE
Rapporteur : Monsieur Florian BACHMANN, Adjoint au Maire
Dans le cadre des subventions allouées aux clubs sportifs de la Ville, il est proposé au conseil municipal
de verser un acompte selon le tableau ci-dessous :
Clubs Acompte 2023
LYCEE JEAN MERMOZ 600 €
AS. COLLEGE FORLEN 200 €
AÀ.S. COLLEGE SCHICKELE 200 €
AIKIDO CLUB ESPACE LOISIRS 907 €
ARQUEBUSE SAINT-LOUIS 882 €
ASTT ST JOSEPH BOURGFELDEN 382 €
BILLARD CLUB 55 SAINT-LOUIS 300 €
BOXE SL 3F 2 450 €
CLUB BOULISTE LUDOVICIEN 300 €
CLUB D'ESCRIME SAINT-LOUIS 1027 €
CLUB MOUCHE SAINT-LOUIS 471 €
CS ATHLETISME 4 047 €
CS GYMNASTIQUE 200 €
CS HAND BALL 5 493 €
CS KRAV MAGA 2 640 €
DAUPHINS DE SAINT-LOUIS 26 931 €
FC SAINT-LOUIS NEUWEG 226 401 €
GYM SAINT-LOUIS 85 656 €
GYM VOLONTAIRE SAINT-LOUIS NEUWEG 300 €
KARATE CLUB SAINT-LOUIS 1672€
MOTO CLUB TROIS LYS 2516 €
ROLLERS CLUB DES 3 FRONTIERES 2191€
RUGBY CLUB SAINT-LOUIS 6 336 €
RUNNING CLUB 665 €
SKI CLUB SAINT-LOUIS 3 309 €
SUBA PLONGEE SAINT-LOUIS 1 225 €
TENNIS CLUB SAINT-LOUIS 11 073 €
TENNIS DE TABLE SAINT-LOUIS 500 €
V3F BADMINTON 3 345 €
VELO CLUB SAINT-LOUIS 1 000 €
Total Acompte 393 219 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20230324-D-20230323-29-DE
Date de télétransmission : 27/03/2023
Date de réception préfecture : 27/03/2023 Les critères pour l'attribution de l’acompte sont :
- le nombre de licenciés jeunes et adultes,
- le projet de développement du club.
Les crédits sont inscrits au compte 9330 65748 du budget primitif 2023.
Le solde sera versé avant la fin de l'exercice budgétaire et permettra d'ajuster les montants en fonction des éléments communiqués par les associations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- approuve le montant des acomptes de subventions figurant au tableau ci-dessus,
- autorise Madame le Maire ou son représentant à signer les avenants aux conventions de partenariat passées avec les clubs sportifs suivants: Dauphins de Saint-Louis, Saint-Louis Neuweg Football et Gym Saint-Louis.
Publié le : 29 mars 2023
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 24 mars 2023
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