Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 24.06.24
Déliberation - Liste deliberations CM 16.12.24
Déliberation - Liste deliberations CM 23.09.24
Déliberation - Liste delib. CM du 24.06.24
Déliberation - Liste des delibérations CC du 26.09.2024 1
Déliberation - Liste des délibérations CM du 06.07.2022
Déliberation - Liste des deliberations soumises au CM du 08.12.20
Déliberation - Liste des deliberations CM 25.11.24
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24.06.24
Procès Verbal - PV CM du 27 juin 2022 compressed
Déliberation - Liste deliberations CM 24.06.24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 24.06.24)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
1
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 24 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Installation d'une nouvelle conseillère municipale.
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 mars 2024.
AFFAIRES PRESENTEES PAR M. LE MAIRE
N° 1 - Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapporteur : François BAYROU
Prend acte.
N° 2 - Modification de représentant au sein des commissions
Rapporteur : François BAYROU
Adopté.
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES
AFFAIRES FONCIERES
N° 3 - Bilan des transactions foncières opérées par la Ville de Pau en 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 4 - Lotissement Nouste Soureilh : actualisation des conditions de la vente du lot n°3 au Comité ouvrier du logement
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 5 - Cours Léon Bérard - Cession de la parcelle DH n°0078 à l'Institut du Travail Social Pierre Bourdieu
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 6 - Rue du Professeur Garrigou Lagrange : résiliation du bail emphytéotique conclu avec la Fé- dération des Associations Portugaises des Pyrénées-Atlantiques (FAPPA) Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
2
N° 7 - Avenue Péboué : acquisition d’une emprise foncière auprès de l’école Sainte Jeanne Elisa- beth pour l’aménagement d’une liaison douce
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 8 - Avenue des Lilas : acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée BC n°179 Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
FINANCES
N° 9 - Budget principal : approbation du compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal - exercice 2023
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 10 - Budget annexe des parkings : approbation du compte de gestion de Monsieur le Trésorier municipal - exercice 2023
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 11 - Budget annexe opérations d'aménagement : approbation du compte de gestion de Mon- sieur le Trésorier municipal - exercice 2023
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 12 - Budget annexe Centre Social du Hameau : approbation du compte de gestion de Monsieur le Trésorier municipal - exercice 2023
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 13 - Budget principal : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 14 - Budget annexe des parkings : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
3
N° 15 - Budget annexe des opérations d'aménagement : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 16 - Budget annexe du centre social du hameau : approbation du compte administratif 2023 et affectation des résultats
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 17 - Budget supplémentaire 2024
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 18 - Budget principal : créances éteintes
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 19 - Budget annexe centre social du Hameau : admission en non valeur de créances irrécou- vrables
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 20 - Rapport d'activité 2023 de la Commission consultative des services publics locaux Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 21 - Société Publique Locale Pau Béarn Pyrénées Restauration : rapport des mandataires de l'année 2023
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 22 - Société Publique Locale Halles et République : rapport des mandataires de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 23 - Gestion, animation et exploitation des Halles de Pau : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 24 - Décision de principe sur la gestion des Halles par voie de concession de service public Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
4
N° 25 - Société Publique Locale Pau Béarn Pyrénées Evènements : rapport des mandataires de l'année 2023
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 26 - Gestion et exploitation du Zénith de Pau : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 27 - Gestion et exploitation du Zénith de Pau : approbation de l'avenant n°4 au contrat de con- cession de service public
Rapporteur : Yves DEJEAN
Adopté.
N° 28 - Gestion, exploitation et animation du Palais Beaumont : rapport d'activité de l'année 2023 Rapporteur : Jean-Louis PERES
Prend acte.
N° 29 - Gestion et animation du Palais Beaumont : approbation de l'avenant n°4 au contrat de con- cession de service public
Rapporteur : Yves DEJEAN
Adopté.
N° 30 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2025
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 31 - Groupement de commandes permanent pour des travaux sur canalisations en tranchée ouverte
Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 32 - Groupement de commandes permanent pour des prestations de services de traiteurs Rapporteur : Jean-Louis PERES
Adopté.
N° 33 - Convention fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête Fa- mille 2025 entre la mairie de Pau et l'INSEE
Rapporteur : Mohamed AMARA
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
5
URBANISME - TRAVAUX
URBANISME
N° 34 - ZAC Favre : fixation des modalités d'utilisation du stationnement Rapporteur : Michel CAPERAN
Adopté.
N° 35 - Evolution du temps de gratuité des parkings du Pôle d'Echange Multimodal Rapporteur : Michel CAPERAN
Adopté.
N° 36 - Projet Université-Technopole : requalification du chemin Barincou – Projet Urbain Partena- rial avec le Groupe Essor
Rapporteur : Michel CAPERAN
Adopté.
N° 37 - Mise en valeur des façades : attribution d'aides financières
Rapporteur : Michel CAPERAN
Adopté.
HABITAT - LOGEMENT
N° 38 - Développement de l'offre de logement social : programmation 2024 Rapporteur : Gilbert DANAN
Adopté.
N° 39 - Création d'une commission d'indemnisation amiable dans le cadre des travaux de requalifi- cation et d'aménagement du boulevard Aragon, de la rue Henri IV et de la place Royale Rapporteur : Thibault CHENEVIERE
Adopté.
COMMERCE
N° 40 - Attribution d'indemnités dans le cadre des travaux de rénovation du Complexe de la Répu- blique et des espaces publics du secteur Foirail-Carnot-République
Rapporteur : Thibault CHENEVIERE
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
6
ACTION SOCIALE - SANTE - HANDICAP
N° 41 - Attribution de subvention - mission handicap
Rapporteur : Patricia WOLFS
Adopté.
N° 42 - Subvention 2024 aux syndicats
Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN
Adopté.
N° 43 - Subventions aux associations
Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN
Adopté.
N° 44 - Adhésion à la démarche Guid'Asso
Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN
Adopté.
N° 45 - Signature de la charte révisée du Réseau des Points d'Appui Locaux à la Vie Associative Pau Pyrénées
Rapporteur : Marie-Laure MESTELAN
Adopté.
N° 46 - Attribution de subventions aux associations à vocation sociale Rapporteur : Béatrice JOUHANDEAUX
Adopté.
N° 47 - Attributions Fonds d'Initiatives Pour les Habitants
Rapporteur : Josy POUEYTO
Adopté.
N° 48 - Renouvellement du dispositif Contrat Municipal Etudiant année scolaire 2024-2025 Rapporteur : Régis LAURAND
Adopté.
N° 49 - Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations d'Ousse des Bois Rapporteur : Kenny BERTONAZZI
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
7
ENFANCE - EDUCATION
N° 50 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire des Lilas
Rapporteur : Françoise MARTEEL
Adopté.
N° 51 - Fixation du forfait scolaire communal 2024
Rapporteur : Françoise MARTEEL
Adopté.
N° 52 - Aménagements et rénovation des écoles : autorisation de programme n°23035 Rapporteur : Françoise MARTEEL
Adopté.
SPORTS
N° 53 - Associations sportives : attributions de subventions
Rapporteur : Eric SAUBATTE
Adopté.
CULTURE
N° 54 - Centre de recherche et de création théâtrale de Pau, cycle "Musset" 2024/2025 : tarifs, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire
Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 55 - Comédies au Zénith 2024/2025 : tarif de l'abonnement
Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 56 - Foirail : tarifs 2024/2025 de l'abonnement découverte, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire, convention de partenariat avec l'Orchestre de Pau Pays de Béarn, Espaces Pluriels et le Méliès
Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 57 - Saison "Jazz à Pau" 2024/2025 : tarifs, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire, convention de mandat pour un concert exceptionnel avec le Zénith Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
8
N° 58 - Saison "Théâtre à Pau" 2024/2025 : tarifs, convention de coréalisation avec l'association Agora, convention de mandat avec l'Office de Tourisme Communautaire Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 59 - Ville d'Art et d'Histoire : renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Ré- gional de Nouvelle Aquitaine pour l'inventaire du patrimoine
Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 60 - Mise à disposition du Zénith au profit de tiers
Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 61 - Attribution de subventions aux associations culturelles : année 2024 Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
N° 62 – Conclusion d'une convention tripartite avec la Direction Générale des Patrimoines et de l'Architecture et de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées dans le cadre du spectacle son et lumière 2024
Rapporteur : Jean LACOSTE
Adopté.
SECURITE - TRANQUILLITE PUBLIQUE
N° 63 - Convention avec la Fédération Départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques Rapporteur : Clarisse JOHNSON LE LOHER
Adopté.
N° 64 - Vidéoprotection : conventions de partenariats entre la préfecture des Pyrénées-Atlan- tiques, les services d’incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques et les communes de Pau, Jurançon et Billère
Rapporteur : Clarisse JOHNSON LE LOHER
Adopté.
RESSOURCES HUMAINES
N° 65 - Convention contrat groupe santé
Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE
Adopté.
N° 66 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la Ville auprès de la SPL des Halles Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE
Adopté.
N° 67 - Mise à jour des prestations d'action sociale CONSEIL MUNICIPAL du lundi 24 juin 2024
9
Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE
Adopté.
N° 68 - Mise à jour du règlement du temps de travail
Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE
Adopté.
N° 69 - Transformation des postes - tableau des effectifs
Rapporteur : Véronique LIPSOS-SALLENAVE
Adopté.
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES
N° 70 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités et SPL STAP
Rapporteur : Michel CAPERAN
Prend acte.