Compte-Rendu - Compte Rendu Synthq CMl 13 02 2017

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Compte-Rendu - Compte Rendu Synthq CMl 13 02 2017 Document publié le Lundi 13 février 2017 par la commune de Portel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Synthq CMl 13 02 2017)Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, 1

Secrétariat Général

FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 FEVRIER 2017

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE

I. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

ADOPTE

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 20 décembre 2016. Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 20 décembre 2016.

II. FINANCES

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE

2) Débat d’orientation budgétaire 2017. LE CM A PRIS ACTE DU DOB La loi d’Administration Territoriale de la République (Loi ATR) du 6 Février 1992, prévoit qu’un débat d’orientation budgétaire doit avoir lieu dans les deux mois précédant le vote du Budget primitif. Il a pour objet de présenter les grandes orientations du Budget.

III. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

ADOPTE

3) Modalités de vote des délibérations relatives aux nominations et représentations par le Conseil Municipal. L’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit un vote à bulletin secret lorsqu’il y a lieu de procéder à une nomination ou à une représentation. La loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, et notamment son article 142, complète cet article L 2121-21 comme suit : « Le Conseil Municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin ». Aussi, dans un souci de simplification, le Conseil Municipal a décidé de ne pas procéder au scrutin secret pour les désignations de ce jour, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément le contraire.

4) Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Boulonnaise : Désignation d’un représentant du Conseil Municipal. La Communauté d’Agglomération du Boulonnais vient de créer une Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT). La délibération constitutive attribue un siège par commune. Par conséquent, le Conseil Municipal a désigné son représentant au scrutin uninominal majoritaire : M. Marc LEFEVRE.

5) Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappels à l’ordre. ADOPTE Conformément à l’article L.132-7 du Code de la Sécurité Intérieure tel qu’il résulte de la loi 207-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance, l’assemblée délibérante a autorisé Monsieur le Maire à procéder à des rappels à l’ordre, à réaliser et à signer le protocole de mise en œuvre de cette procédure.

6) Pour information du Conseil Municipal : Réglementation en matière de déjections canines sur la voie publique.

Par arrêté municipal, en date du 30 mars 2016, a été instituée : « une obligation de ramassage des déjections canines abandonnées sur la voie publique ». Décision réglementaire prise en appui du Code de la Santé Publique et du règlement sanitaire départemental. A ce titre, le non respect des prescriptions de cet arrêté faisait l’objet, par les autorités habilitées, d’une amende de 1ère classe (11 euros / 35 euros). Vu l’article R.633-6 du Code Pénal, Vu l’article R.48-1/3e du Code de Procédure Pénale, Vu l’article L.1312-1 du Code de la Santé Publique, désormais, le montant de l’amende concernant l’abandon de déjections canines en dehors des emplacements autorisés s’élèvera à 68 euros – Verbalisation par P.V. électronique.2

RAPPORTEUR : Madame LAIDET.

7) Politique de la ville - contrat de ville : Demandes de subventions 2017 au Conseil Régional. ADOPTE Dans le cadre de la politique de la ville - contrat de ville, la Commune du Portel a déposé pour son territoire des dossiers au titre de l’année 2017 en vue de l’obtention de subventions.

Le Conseil Régional des Hauts de France signataire du contrat de ville a fixé lors de sa dernière séance plénière le nouveau cadre d’intervention régional en faveur des quartiers de la Politique de la Ville pour la période 2017-2021 autour de 3 priorités :

- Priorité 1 : Renforcer le développement économique et l’accès à la formation, l’apprentissage et l’emploi des habitants des quartiers.

- Priorité 2 : Contribuer à la mise en œuvre de la troisième révolution industrielle. - Priorité 3 : Améliorer le cadre de vie pour une meilleure appropriation des habitants de leur quartier et de leur habitat.

La ville et le Centre Social Espace Carnot ont répondu à l’appel à projets régional proposant les actions suivantes : Plus d'emplois pour les femmes

Développement durable et aménagement du cadre de vie

Atelier emploi et réemploi

Nos Quartiers d'été.

IV. URBANISME - DOMAINES – TRAVAUX

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS.

8) Vente amiable de deux garages rue de la Station. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé la vente amiable de deux garages rue de la Station à Le Portel : - Le garage cadastré AL 304 à Madame Annette CARPENTIER-MERLIN pour un montant de 5.000 € TTC ; - Le garage cadastré AL 232 à Monsieur et Madame Georges DEHAME-CORNET pour un montant de 6.000 € TTC.

9) Cession d’une parcelle de terrain sise rue d’Outreau cadastrée AH 256. ADOPTE Il est prévu de procéder à la vente amiable à Monsieur et Madame Laurent VASSEUR, propriétaires du 8 rue Libert, suite à leur demande, de la parcelle de terrain sise rue d’Outreau cadastrée AH 256 d’une superficie de 332 m² et appartenant à la Commune du Portel, pour un montant de 50 euros/m², les frais de géomètre et de notaire sont à la charge de l’acquéreur.

10) Vente amiable d’un appartement sis 41/43 rue Carnot (Lot n°4). ADOPTE Le Conseil Municipal a décidé de procéder à la vente amiable d’un appartement sis 41/43, rue Carnot (Lot n°4) à Le Portel, cadastré XA 204 à Monsieur François DOYER, pour un montant de 32.000 Euros.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

11) Groupement de commandes avec la Commune d’Outreau et le Syndicat Intercommunal Le Portel- Outreau pour les alarmes. ADOPTE L’assemblée délibérante a décidé de constituer un groupement de commandes avec la Ville d’Outreau et le Syndicat Intercommunal Le Portel-Outreau pour les alarmes, la Ville d’Outreau étant coordonnateur.

12) Etude diagnostique des réseaux d’assainissement de Le Portel et Outreau - Appel d’offres ouvert - Attribution du marché. ADOPTE Le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer le marché concernant l’étude diagnostique des réseaux d’assainissement de Le Portel et d’Outreau compte tenu de l’adjudicataire et du pourcentage retenus en commission d’appel d’offres.

13) Maîtrise d’œuvre pour la déconnexion du ru Saint-Michel à Outreau et la création d’un bassin au square Ansel à Le Portel – Appel d’offres ouvert - Attribution du marché. ADOPTE Monsieur le Maire est autorisé à signer le marché concernant la maîtrise d’œuvre pour la déconnexion du ru Saint-Michel à Outreau et la création d’un bassin au square Ansel à Le Portel compte tenu de l’adjudicataire et du pourcentage retenus en commission d’appel d’offres.3

V. SUBVENTIONS ET CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

14) « Architectures et couleurs porteloises » : Subventions communales. ADOPTE Dans le cadre de l’opération « architectures et couleurs porteloises », le Conseil Municipal a délibéré sur l’octroi de subventions municipales à des particuliers ou à des commerçants pour la réalisation de travaux de façades.

VI. ENSEIGNEMENT

RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN

15) Attribution de bourses communales supplémentaires pour l’année scolaire 2016/2017. ADOPTE Suite au dépôt de nouveaux dossiers de demandes de bourses depuis le Conseil Municipal du 20 décembre dernier, l’Assemblée Municipale a délibéré sur l’attribution de 4 bourses communales supplémentaires, pour l’année scolaire 2016/2017, pour un montant total de 750,49 Euros.

VII. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2014-39 du 16 avril 2014.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Sortie au Laser Game - le jeudi 29 décembre 2016.

Une sortie au Laser Game a été organisée, pendant les vacances de Noël, le jeudi 29 décembre 2016, à l’attention des jeunes fréquentant ou non le CAJ (rue de Reims). La tarification a été fixée par arrêté municipal n°2016-610 en date du 29 novembre 2016 à 8 euros.

Après-midi dansant organisé par le service seniors le vendredi 13 janvier 2017. La tarification d’un après-midi dansant organisé le vendredi 13 janvier 2017, par le service seniors, à la salle Yves Montand, a été fixée à 8 Euros pour les adhérents et à 10 Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait une boisson, une pâtisserie et l’animation) - (Arrêté municipal n°2017-11 en date du 5 janvier 2017).

VIII. MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Principales manifestations programmées prochainement :

Du 14 au 17 février, Atelier BD avec Virginie Vidal pour les jeunes à partir de 12 ans, débutants ou confirmés à la Maison de Quartier Jean-Pierre Maurouard - de 14 H à 17 H - 3 € la semaine - gratuit pour les adhérents de la Médiathèque Du 14 février au 4 mars - Exposition "Les châteaux forts" à la Médiathèque (évolution des châteaux forts, la vie quotidienne, les chevaliers, les tournois…) - des outils et vêtements complètent les panneaux Vendredi 17 février : Soirée jeux en famille - Jeux de société… - 1 € - gratuit pour les adhérents Ludothèque Les P'tits Pirates à Henriville - Inscriptions au 09-65-29-43-67 19 H

Samedi 18 février :

Tristan et Yseult - Conte musical par la Compagnie Mille bonjours - Tristan et Yseult est sans doute la plus belle histoire d'amour de tous les temps. Ce conte musical est inspiré du poème "Lai du Chèvrefeuille" de Marie de France - A partir de 7 ans - gratuit - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 15 H Café philo "le doute" - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Bal de Carnaval - Réservations au Portelois 03-21-31-44-60 – Organisé par Les Moëlawes - 28 € - Salle Yves Montand - 20H

Dimanche 19 février : Un dimanche en famille - Parents et enfants sont réunis autour d'activités sportives : gymnastique - trampoline - basket acrobatique – Organisateur : Athlétic Le Portel - Salle Léo Lagrange 15 H à 17 H Lundi 20 février : Music - Gym - Light - Vis ta gym autrement. Découvertes gymniques et acrobatiques pour les ados au son de leurs musiques préférées sous des jeux de lumières – Organisateur : Athlétic Gym - Salle Léo Lagrange 18 H 30 à 20 H4

Mercredi 22 février : Après-midi récréatif de découverte des activités gymniques et acrobatiques – Organisateur : Athlétic Le Portel - Salle Léo Lagrange

Jeudi 23 février : Si on lisait ! La comédienne Anne Mauberret propose une séance de formation aux adultes, parents, grands-parents… pour s'initier à la lecture à voix haute, pour lire des histoires à vos enfants le soir (pensez à vous inscrire, nombre de places limitées) - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 9 H à 12 H ou 14 H à 17 H Vendredi 24 février :

Si on lisait ! La comédienne Anne Mauberret propose une séance de formation aux adultes, parents, grands-parents… pour s'initier à la lecture à voix haute, pour lire des histoires à vos enfants le soir (pensez à vous inscrire, nombre de places limitées) Ville Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 9 H à 12 H Repas dansant "spécial Carnaval" - Animation Orchestre SENSATION - renseignements et inscriptions au 03-21-92-43-11 – Organisé par le Service Seniors - 20 € adhérents ou 22 € - Salle Yves Montand 12 H Soirée ciné interactif, Game of Thrones : A Telltale Games Series - Le jeu se déroule en parallèle de la série télévisée, il commence à la fin de la troisième saison et se termine juste avant le début de la cinquième. Au cours du jeu, le public contrôle l'un des cinq personnages dont les décisions prises par l'un peuvent affecter les autres et le sort ultime de la Maison - A partir de 18 ans - gratuit - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 20 H Samedi 25 février :

Plantothèque des mains vertes - La plantothèque se réinstalle dans les rayonnages de la Médiathèque. Préparez vos plants et graines, déposez les et profitez des boutures des autres - 1ère réunion "mains vertes" permettant d'échanger, de conseiller… - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 10 H 30

Heure du conte pour tous à partir de 2 ans, par les participants aux ateliers - Gratuit - ouvert à tous - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 15 H 30

Réveillons Bâtiss - Rassemblement de l'avant bande du Carnaval suivi d'un défilé : rue Carnot, Place de l'Eglise, bd Général de Gaulle, rue Augustin Lobez, rue Branly, rue de l'Aigle, bd Pasteur, rue de la Marine, avenue des 4 - 8 et 9 septembre 1943 - Cour de la Mairie 18 H

Dimanche 26 février : CARNAVAL

Randonnée cyclocarnavalesque du Club Cyclo Saint Joseph - Arrivée Annexe Henriville Départ du défilé à 15 H d'Intermarché - arrivée sur la Place de l'Eglise à 17 H et animation jusque 20 H 30 Animation Bal - Place de l'Eglise 20 H 30 à 23 H

Lundi 27 février : CARNAVAL

Rassemblement des Pec-Pec avec distribution de bonbons puis défilé vers la Place de l'Eglise - Cour de la Mairie 16 H Animation Bal - Place de l'Eglise 20 H 30 à 23 H

Mardi 28 février : CARNAVAL

Animation Bal - Place de l'Eglise 20 H 30 à 23 H

Rassemblement sur la Place de l'Eglise pour les "carnavaleux" qui désirent conduire en cortège Bâtiss XXXVIII au bûcher sur la plage - Place de l'Eglise 23 H

Grand bal du Carnaval - 5 € Salle Yves Montand 23 H 30

Jusqu'au 4 mars - Exposition "Les châteaux forts" à la Médiathèque (évolution des châteaux forts, la vie quotidienne, les chevaliers, les tournois…)

Mercredi 1er mars : CARNAVAL - Bal des enfants (3 à 14 ans) – Organisé par le Pôle Famille - 1 € Portelois ou 2 € - Salle Yves Montand 14 H à 17 H

Vendredi 3 mars : Ink Aid and Co - Groupes rock et tatoueurs – Organisateur : Collectif des Habitants d'Henriville - Salle Yves Montand

Samedi 4 mars :

Ink Aid and Co - Groupes rock et tatoueurs – Organisateur : Collectif des Habitants d'Henriville - Salle Yves Montand Jobs dating - Recrutement pour les centres de loisirs - Salle du Conseil Municipal 13 H 30 à 17 H L'étrange vraie forêt de Mélusine, lecture contée par Agnès Eble et Marika - Eternelle rêveuse émerveillée par la nature, Mélusine est une petite fille fascinée par le monde qui l'entoure. Mais existe-t-il une passerelle entre son monde, plein de féerie, et celui des autres ? Pourquoi est-ce si difficile pour elle d'exprimer ce qu'elle ressent ? (Dédicace toute la journée) - A partir de 6 ans - gratuit - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 15 H Du 6 au 11mars :

Journée internationale des Femmes (des actions proposées par plusieurs services de la ville : conférences pour les adultes, les collégiens, lectures pour les enfants, spectacles pour les adultes…)

Vison (duo post rock) en résidence à la médiathèque- intervention dans le cadre de l'atelier chant pour écrire des chansons et produire un concert-spectacle

Du 7 mars au 1er avril :

Exposition "Star Wars, Le Portel dans les étoiles" à la Médiathèque

Printemps des Poètes - à la Médiathèque - les écoles vous présentent leurs écrits inspirés de l'univers poétique enfantin Mardi 7 mars : Ce n'est pas de l'amour - Rencontre-débat avec le Docteur Marie-Odile Pruvost, médecin légiste au Centre Hospitalier de Boulogne-sur-Mer, dans le cadre de la Journée Internationale des Droits des Femmes - Ouvert à tous Médiathèque - 19 H

Mercredi 8 mars :

Genre… des histoires ! Lecture pour les enfants par Anne Mauberret de la Cie Onimagine sur le thème de l'égalité fille- garçon (suivie d'un goûter à 16 H) - A partir de 8 ans - Médiathèque 15 H

Heure du conte - L'équipe de la médiathèque raconte aux tout petits et à leurs parents des histoires sur la différence - Médiathèque 17 H 155

Vendredi 10 mars :

Inauguration de l'exposition "Star Wars, Le Portel dans les étoiles" avec cosplays, photos personnalisées… suive d'une soirée ciné avec projection de fanfilms, parodies et pub - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 18H30

Soirée ciné - Une fois par mois, la médiathèque vous propose la projection d'un film, polar, comédie, drame, documentaire… C'est vous qui choisissez le film d'une séance à l'autre parmi une sélection - gratuit - réservé aux adhérents Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 20 H

Samedi 11 mars :

A la recherche de nos ancêtres - Initiation à la généalogie (découverte des techniques, outils et instruments de recherche - aide à la réalisation de sa généalogie) – Organisateurs : Médiathèque et Société Généalogique de la Côte d'Opale - Gratuit - ouvert à tous Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 14 H 30 Kiki bal III – Organisateur : Collectif des Habitants d'Henriville - Maison de Quartier Jean-Pierre Maurouard et terrain de cross 15 H 30

Dimanche 12 mars :

Braderie – Organisée par l’Amicale des Municipaux - Salle Yves Montand Un dimanche en famille - Parents et enfants sont réunis autour d'activités sportives : gymnastique - trampoline - basket acrobatique – Organisateur : Athlétic Le Portel - Salle Léo Lagrange 15 H à 17 H Du 14 au 18 mars - Vison (duo post rock) en résidence à la médiathèque- intervention dans le cadre de l'atelier chant pour écrire des chansons et produire un concert-spectacle

Mercredi 15 mars : Contes populaires d'Extrémadure - Lecture bilingue français/espagnol - dédicace du livre par Xavier Escudero qui a assuré la traduction - Gratuit - ouvert à tous Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 15 H

Vendredi 17 mars : Soirée jeux vidéo - Avec l'Association OSCCOP dans le cadre de l'exposition Star Wars - Gratuit - ouvert à tous Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 19 H Samedi 18 mars :

Spectacle des Opalines – Organisé par les Majorettes Opalines - Salle Yves Montand – 20h30 "Face à face" par les Aristophanes - Nicole et Michel sont divorcés mais vivent sur le même palier, face à face. Sophie, leur ado de fille, vit au sixième. Ce soir, Nicole est invitée par Paul et aimerait bien passer une soirée tranquille avec son nouveau prétendant. Mais c'est sans compter les caprices de Sophie et l'ingérence de Michel. S'ensuit alors un défilé de personnages truculents guidés par des passions aveugles ainsi qu'une cascade de quiproquos et de rebondissements. Deux heures de rire garanties - 5 € - 3 € tarif réduit demandeur d'emploi - gratuit pour les moins de 12 ans - Espace Culturel Philippe Noiret 20 H Dimanche 19 mars : Hommage aux Morts pour la France de la Guerre d'Algérie et des Combats du Maroc et de Tunisie – Organisateurs : Ville et Association Patriotique - Monument aux Morts 11 H 15 Mercredi 22 mars : Sortie au FIGRA - Sur réservation à la Médiathèque - 15 € - réservé aux adhérents - Au Touquet Vendredi 24 mars :

Dictée francophone pour les classes de sixième - Médiathèque

Soirée jeux en famille - Jeux de société… - 1 € - gratuit pour les adhérents Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 19 H

Concert de Frédéric François – Au Chaudron 20 H 30

Samedi 25 mars :

Dictée francophone pour les adultes - Par l'Association Cambrésis-Hainaut-Québec, dans le cadre de la semaine de la langue française et de la francophonie. Aiguisez vos crayons, venez tenter le zéro faute sur un texte composé de quatre paragraphes comportant des mots ou expressions auvergnats, québécois, acadiens ou ivoiriens - Médiathèque 10 H 30 Atelier construction de maquettes de vaisseaux à partir d'objets de récupération (dans le cadre de l'exposition Starwars) - A partir de 10 ans - gratuit - Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 14 H Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Dimanche 26 mars : Raid ICAM - Participation d'étudiants à un raid multisports sur la Côte d'Opale. Au Portel ils participeront à une course d'orientation au Cap d'Alprech - une épreuve de char à voile et une course d'orientation Parc de la Falaise – Organisateur : Association Raid ICAM Lille - 12 H à 16 H

Mercredi 29 mars : Sommeil et récupération - Mieux comprendre et appréhender son sommeil - Ateliers animés par une psychologue clinicienne (Places limitées : sur inscriptions au 03-21-92-43-11) – Organisé par le Service Seniors - Foyer Léon Gournay 14 H 30 à 16 H 30

Vendredi 31 mars : Dans le cadre de 2017, Boulevard Sainte Beuve - Sur le thème de la ringardise - conférence pour aborder le roman populaire du début du XXème siècle, le cinéma, le travail du kitsch ou du pop avec Andy Warhol, le théâtre bourgeois ou de boulevard… Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00

Date d’affichage : Le 14/02/2017