Compte-Rendu - Compte Rendu Synthétique CMl 19 01 2015

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu synthétique CMl 16 12 2015

Compte-Rendu - Compte Rendu Synthétique CMl 29 09 2015

Compte-Rendu - Compte Rendu Synthétique CMl 25 02 2016

Compte-Rendu - Compte Rendu Synthétique CMl 16 06 2015 1

Déliberation - 2015 03 19 CompteRenduSynthetique CMl

Compte-Rendu - Compte Rendu Syntq CMl 09 09 2019

Compte-Rendu - Compte Rendu Synthq CMl 13 02 2017

Compte-Rendu - Compte Rendu Syntq CMl 21052019

Compte-Rendu - Compte Rendu SYNTQ CMl 09 12 2021

Compte-Rendu - Compte Rendu Syntq CMl 13032019

Compte-Rendu - Compte Rendu Synthétique CMl 19 01 2015 Document publié le Lundi 19 janvier 2015 par la commune de Portel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Synthétique CMl 19 01 2015)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Culture et patrimoine, 1

Secrétariat Général

FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JANVIER 2015

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE

I. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 11 décembre 2014. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 11 décembre 2014.

2) Tableau du Conseil Municipal : installation d’un nouveau Conseiller Municipal. Par courrier en date du 8 décembre dernier (reçu en Mairie le 10 décembre), Monsieur Jean TURCK nous a informés, de sa démission au poste de Conseiller Municipal. Aussi, en application de l’article L.270 du Code Electoral, Madame Martine ISIDORE, candidate suivante sur la liste « Fiers d’être Portelois - Ensemble réussir Le Portel-Plage », a été invitée à prendre place au Conseil Municipal.

II. PERSONNEL

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.

3) Recensement de la population 2015 : Rémunération du personnel. ADOPTE Monsieur le Maire est responsable du recrutement et de la rémunération des agents recenseurs dont la formation est assurée par l’INSEE. Une équipe de 18 agents recenseurs a été constituée. La rémunération est basée sur des montants forfaitaires à fixer. Les communes recevront des services de l'Etat, les crédits nécessaires au paiement des agents. La dotation sera versée avant la fin du premier semestre 2015. Le Conseil Municipal a approuvé le mode de rémunération des agents recenseurs.

III. URBANISME - DOMAINES – TRAVAUX

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS.

4) Consultation du public - Installations classées - Réhabilitation d’un bâtiment de stockage – C.C.I. Côte

d’Opale – Site de Le Portel : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE Le Conseil Municipal a rendu un avis favorable à la demande d’exploitation du hangar D10 situé Port de Commerce à Le Portel par la Chambre de Commerce et d’Industrie Côte d’Opale. La consultation du public s’est déroulée à le Portel du 29 décembre 2014 au 29 janvier 2015 inclus.

5) Vente de l’immeuble sis 3 passage de la Poste à LE PORTEL cadastré XB 460. ADOPTE Suite au désistement de Madame MONTBOBIER pour l’acquisition de l’immeuble sis 3 passage de la Poste à Le Portel, cadastré XB 460, il est prévu de remettre en vente ce bien au prix plancher de 30.000 Euros, d’effectuer la publicité nécessaire et de rédiger un cahier des charges.

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE

ADOPTE

6) Assurance des garanties statutaires du personnel titulaire et stagiaire : Résultats de l’appel d’offres. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais

Le Conseil Municipal a décidé d'adhérer au contrat groupe assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Département du Pas-de-Calais pour le compte de notre collectivité, à compte du 1er mars 2015 et ceci jusqu'au 31 décembre 2019.2

IV. SUBVENTIONS : CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

7) « Architectures et couleurs porteloises » : Subventions communales. ADOPTE Dans le cadre de l’Opération « architectures et couleurs porteloises », le Conseil Municipal a délibéré sur l’octroi de subventions municipales à des particuliers ou à des commerçants pour la réalisation de travaux de façades.

V. ENSEIGNEMENT

RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN

8) Attribution de bourses communales supplémentaires pour l’année scolaire 2014/2015. ADOPTE Suite au dépôt de nouveaux dossiers de demandes de bourses depuis le Conseil Municipal du 11 décembre dernier, l’Assemblée Municipale a approuvé l’attribution de 4 bourses communales supplémentaires, pour l’année scolaire 2014/2015, pour un montant total de 874,72 Euros.

VI. FINANCES

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE

9) Budget Ville 2014 : décision modificative n°4. ADOPTE La décision modificative n°4 du Budget Ville 2014 s’équilibre en dépenses et en recettes à 30.000 Euros, en section de fonctionnement.

10) Débat d’orientation budgétaire 2015.

La loi d’Administration Territoriale de la République (Loi ATR) du 6 Février 1992, prévoit qu’un débat d’orientation budgétaire doit avoir lieu dans les deux mois précédant le vote du Budget primitif. Il a pour objet de présenter les grandes orientations du Budget. Il ne donne pas lieu à un vote.

VII. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2014-39 du 16 avril 2014.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : spectacle « Le Cabaret des Etoiles » organisé le vendredi 14 novembre 2014.

Par arrêté municipal n°2014-473 en date du 31 octobre 2014, Monsieur le Maire a fixé à 7 euros le prix de vente du billet pour le spectacle organisé le vendredi 14 novembre 2014 à l’espace culturel Philippe Noiret.

Arrêté de déconsignation biens situés 191 bis, 193, 195 et 197 rue Carnot à Le Portel. Arrêté municipal n°2014-498 en date du 18 novembre 2014 : arrêté de déconsignation de 30.000 euros, augmentés des intérêts déconsignés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au profit de la Commune, suite à l’exercice du droit de préemption des biens situés 191 bis, 193, 195 et 197 rue Carnot à Le Portel cadastrés AI 398, 399, 440 et 445 appartenant à Mr et Mme DE WEERDT – DE SCHRIJVER.

Arrêté de déconsignation biens situés 197, 201, 203 rue Carnot à Le Portel. Arrêté municipal n°2014-499 en date du 18 novembre 2014 : arrêté de déconsignation de 22.500 euros, augmentés des intérêts déconsignés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations au profit de la Commune, suite à l’exercice du droit de préemption des biens situés 197, 201, 203 rue Carnot à Le Portel cadastrés AI 406, 407 et 446 appartenant à Mr et Mme DE WEERDT – DE SCHRIJVER.3

Régie de recettes « activités proposées par le service des sports » : Vente d’un calendrier : Tarifs. Le service des sports a mis en vente un calendrier 2015 sur lequel figure tous les enfants inscrits au cours de danse au tarif de 5 euros - Arrêté municipal n°2014-517 en date du 20 novembre 2014.

Sortie organisée par le service seniors le mardi 2 décembre 2014.

Par arrêté municipal n°2014-520 en date du 24 novembre 2014, Monsieur le Maire a fixé la participation financière à une sortie au marché de Noël à Amiens le mardi 2 décembre 2014 à 13 Euros pour les adhérents et à 15 Euros pour les non adhérents (transport).

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : « Village de Noël 2014 » : tarifs. A l’occasion du « Village de Noël » qui a eu lieu du 12 au 24 décembre 2014, Monsieur le Maire a fixé la tarification suivante :

Piste de ski de fond : 1 Euro les 10 mn (location de skis comprise).

Tour de poney : 1,50 Euro / le tour.

L’activité maquillage : 0,50 Euro.

Vente de lanternes : 1 Euro / pièce

Location de chalet : 40 Euros

Réfaction de 50 % pour les Associations Porteloises et les Commerçants de l’UCALP : soit 20 Euros / chalet. Arrêté municipal n°2014-535 en date du 9 décembre 2014.

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : pièce de théâtre « La sœur du Grec » organisée le samedi 10 janvier 2015.

Par arrêté municipal n°2014-538 en date du 8 décembre 2014, Monsieur le Maire a fixé à 10 euros le prix de vente du billet pour la pièce de théâtre « La sœur du Grec » par les Thibautins organisée le samedi 10 janvier 2015 à l’espace culturel Philippe Noiret.

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : concert du nouvel an par l’ensemble « Variété Jazz du Calaisis » organisé le dimanche 11 janvier 2015.

Par arrêté municipal n°2014-557 en date du 18 décembre 2014, Monsieur le Maire a fixé à 5 euros le prix de vente du billet pour le concert du nouvel an par l’ensemble « Variété Jazz du Calaisis » organisé le dimanche 11 janvier 2015.

Régie de recettes : « dons et quêtes aux mariages » : modification.

L’objet de la régie « dons et quêtes aux mariages » a été étendu à la perception des recettes afférentes à la délivrance de duplicatas de livrets de famille. Les encaissements se feront contre délivrance de quittances. Arrêté municipal n°2014-570 en date du 22 décembre 2014.

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : Modification. L’objet de la régie susvisée est étendu à l’encaissement des recettes afférentes aux manifestations proposées par le service animations. Arrêté municipal n°2014-571 en date du 22 décembre 2014.

Réalisation d’un contrat de prêt de 500.000 Euros auprès du Crédit Agricole Nord de France. Pour financer son programme d’investissements 2014, la ville a contracté auprès du Crédit Agricole Nord de France un emprunt d’un montant de 500.000 Euros dont voici les principales caractéristiques : Durée : 15 ans – Taux d’intérêt annuel fixe : 2,25 % l’an – Frais de dossier : 1.000 Euros – Conditions de remboursement : échéances trimestrielles. Arrêté municipal n°2014-572 en date du 23 décembre 2014.

VIII. MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Principales manifestations programmées prochainement :

Samedi 31 janvier : Bal carnavalesque organisé par Les Moëlawes - Salle Yves Montand 21 H

Du 3 au 28 février : à la Médiathèque - Un Portelois expose - Monsieur Vianney Colart reproduit à l'identique des personnages ou objets issus de films de science-fiction. De nombreux films et livres de science-fiction accompagneront l'exposition

Vendredi 6 février : Soirée ados - Renseignements et réservations auprès des animatrices ou au 03-21-31-08-13 - Ludothèque Les Petits Corsaires (180 rue Carnot) 18 H à 20 H4

Lundi 9 février : Lancement de l'atelier théâtre - Pour adultes - avec la comédienne Anne Mauberret - renseignements et inscriptions à la Médiathèque - 30 € Portelois - 50 € extérieurs - Espace Culturel Philippe Noiret 20 H à 22 H Vendredi 13 février : Soirée ciné - Gratuit - réservé aux adhérents Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91- 90-14-00 20 H 30

Samedi 14 février :

Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - La Plage, 35 quai de la Vierge - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Avant-bande à Henriville - Défilé carnalesque - Départ du Café-Tabac Le Tigre 17 H 30 Bal des Anciens Joueurs de football portelois - Salle Yves Montand 20 H 30 Dimanche 15 février :

Carnaval - Départ du défilé à 15 H d'Intermarché - arrivée sur la Place de l'Eglise à 17 H et animation jusque 20 H 30 Animation Bal du Carnaval - Place de l'Eglise 20 H 30 à 23 H

Lundi 16 février : Carnaval - Rassemblement des Pec-Pec avec distribution de bonbons puis défilé vers la Place de l'Eglise à 16 H 30 - Cour de la Mairie 15 H 30

Mardi 17 février :

Animation Bal du Carnaval - Place de l'Eglise 20 H à 23 H

Brûlons BATISS 36 - Rassemblement sur la Place de l'Eglise pour les "carnavaleux" qui désirent conduire en cortège Bâtiss 36 au bûcher sur la plage – Place de l'Eglise 23 H

Bal du Carnaval - sandwiches - buvette sans alcool - service de sécurité - 5 € - Salle Yves Montand 23 H 30 à 5 H Vendredi 20 février : Soirée parents/enfants - Renseignements et réservations auprès des animatrices ou au 09-65-29-43-67 - Ludothèque Les Petits Pirates (Annexe Henriville) 19 H à 22 H

Pendant les vacances de février - Ateliers BD animés par Virginie Vidal pour les jeunes à partir de 12 ans, débutants ou confirmés - à la Médiathèque - 3 € la semaine - sur réservation 03-91-90-14-00 Mercredi 25 février : Carnabal, bal pour les enfants de Louise Bronx - Spectacle - Sous la houlette d'une extravagante maîtresse de cérémonie tour à tour marquise, geisha… Des jeux, chorégraphies et autres surprises s'enchaînent au rythme d'un set de DJ coloré qui va vous entraîner dans un surprenant voyage musical - 1 € par enfant - gratuit pour les parents - Salle Yves Montand 14 H 30

Samedi 28 février : Bal concert soul funk - Spectacle - Sortez les tenues qui ont fait de vous les rois du dancefloor dans les années 70. Venez danser en famille aux rythmes des musiciens et Djs. Get up ! Get on up !! - 3 € - 1 € pour les enfants jusque 12 ans - Salle Yves Montand 20 H 30

Printemps des poètes - Exposition du 10 au 21 mars des écrits poétiques des écoles d'Equihen-Plage et du Portel à la Médiathèque

Vendredi 13 mars : Soirée ados - Renseignements et réservations auprès des animatrices ou au 03-21-31-08-13 - Ludothèque Les Petits Corsaires (180 rue Carnot) 18 H à 20 H

Samedi 14 mars : Café philo - Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous - La Plage, 35 quai de la Vierge - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H

Date d’affichage : Le 20/01/2015