Compte-Rendu - Compte Rendu synthétique CMl 16 12 2015

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Compte-Rendu - Compte Rendu synthétique CMl 16 12 2015 Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Portel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu synthétique CMl 16 12 2015)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Loisirs, 1

Secrétariat Général

FD/CL CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 DECEMBRE 2015

COMPTE RENDU SYNTHETIQUE

I. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2015. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2015.

II. FINANCES

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.

2) Budget Ville 2015 : décision modificative n°3. ADOPTE La décision modificative n°3 du budget Ville 2015 s’équilibre en dépenses et en recettes à 242.826 Euros, dont 60.476 Euros pour la section de fonctionnement et 182.350 Euros pour la section d’investissement.

3) Exécution du Budget Ville en section d’investissement. ADOPTE Afin de permettre l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à passer toute opération de ce type dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

4) Subventions aux Associations 2015 : état complémentaire n°2. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé l’état complémentaire n°2 des subventions 2015 accordées aux associations comme suit :

6574-020

6574-415

6574-415

Amicale des agents municipaux

Mosaïque Porteloise

Amicale bouliste Lyonnaise (championnat de France)

TOTAL

500 €

500 €

500 €

1.500 €

5) Acomptes sur subventions 2016. ADOPTE Ces acomptes seront consentis :

a) au C.C.A.S.

b) à l’Association du Centre Social et Familial Espace Carnot

c) à l’Office de Tourisme

d) à l’Association Etoile Sportive Saint Michel (ESSM)

e) à la S.A.S.P. E.S.S.M.

f) au Comité de jumelage

g) à la Musicale Porteloise

en fonction des besoins de trésorerie de ces organismes, en attente du vote du Budget Primitif 2016.

6) Grille des tarifs 2016. ADOPTE L’assemblée délibérante a approuvé la nouvelle grille des tarifs 2016, qui sera applicable à compter du 1er janvier 2016. Certains tarifs sont arrondis pour en faciliter l’encaissement, d’autres tarifs restent inchangés.2

7) Réaménagement des prêts de la S.A. LOGIS 62 auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. ADOPTE La société LOGIS 62 nous a informés qu’elle procédait au réaménagement de 29 % de ses prêts, représentant 36 % de son encours auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Diverses mesures sont appliquées, telles que l’allongement de la durée résiduelle, la modification du type de révisabilité, la modification du taux de progression des échéances, la diminution de la marge. Le Conseil Municipal a délibéré sur les conditions financières des nouveaux prêts, afin de réitérer ses garanties.

III. ADMINISTRATION GENERALE

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

ADOPTE

8) Modalités de vote des délibérations relatives aux nominations et représentations par le Conseil Municipal. L’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit un vote à bulletin secret lorsqu’il y a lieu de procéder à une nomination ou à une représentation. La loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, et notamment son article 142, complète cet article L 2121-21 comme suit : « Le Conseil Municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin ». Aussi, dans un souci de simplification, le Conseil Municipal a décidé de ne pas procéder au scrutin secret pour les désignations de ce jour, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément le contraire.

9) Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil Portuaire du Port de Boulogne-sur-Mer - Calais.

Pour faire suite à la fusion administrative des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, nouvelle entité dénommée « port de Boulogne-sur-Mer – Calais », le Conseil Municipal, par délibération en date du 29 septembre 2015, a désigné ses deux représentants, à savoir, un membre titulaire et un membre suppléant. Cependant, par courrier en date du 29 septembre dernier, le Conseil Régional nous a informés qu’une erreur matérielle s’est grevée dans leur courrier en date du 15 septembre, concernant la nouvelle composition du conseil portuaire, et que la commune dispose en réalité de deux postes de membres titulaires et deux postes de membres suppléants. Le Conseil Municipal a désigné ses quatre représentants, au scrutin uninominal majoritaire : M. Olivier BARBARIN, M. Marc LEFEVRE, M. Pierre COPPIN, M. Mathieu LIEVENS.

10) Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité Stratégique des Investisseurs pour le site Portuaire de Boulogne-sur-Mer.

Par délibération en date du 29 janvier 2015, le Conseil Régional a décidé de procéder à la fusion administrative des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais et de nommer cette nouvelle entité « port de Boulogne-sur-Mer – Calais ». Cette délibération prévoit la création d’un Comité Stratégique des Investisseurs pour le site portuaire de Boulogne-sur-Mer. Au sein de ce Comité, la Ville dispose d’un membre titulaire et d’un membre suppléant. Le Conseil Municipal a désigné ses deux représentants, au scrutin uninominal majoritaire : M. Olivier BARBARIN et M. Mathieu LIEVENS.

11) Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les commissions communautaires : Modification. Par courrier en date du 20 octobre dernier, la Communauté d’Agglomération du Boulonnais nous a informés de deux changements dans ses commissions communautaires, avec la création d’une commission consacrée spécifiquement à l’équilibre social de l’habitat et aux gens du voyage :

Modification de la commission n°6 : aménagement de l’espace qui comprend désormais uniquement l’urbanisme, le foncier, le Parc Naturel Régional, le Pays Boulonnais et le SCOT. Création de la commission n°10 : équilibre social de l’habitat et gens du voyage. Le Conseil Municipal a donc désigné, au scrutin uninominal majoritaire, un représentant dans chacune de ces deux commissions : M. Mathieu LIEVENS et M. Christian CHASSOT.

12) Transmission du rapport d’activités de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais au Conseil Municipal pour l’année 2014.

Conformément à l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales « Le Président de l’établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au Maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l’établissement accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. Ce rapport fait l’objet d’une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le Président de l’EPCI peut3

être entendu à sa demande par le Conseil Municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. Les représentants de la commune rendent compte au moins deux fois par an au Conseil Municipal de l’activité de l’établissement public de coopération intercommunale ».

Le compte administratif 2014 de la CAB qui tient lieu de rapport d’activités a été communiqué au Conseil Municipal.

13) Schéma de mutualisation entre les services de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais et ceux des communes : Pour avis du Conseil Municipal.

Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit désormais que, dans l’année qui suit chaque renouvellement général des conseils municipaux, le président de l’établissement public de coopération intercommunale établit un rapport relatif aux mutualisations de services entre les services de l’agglomération et ceux des communes. Par conséquent, le projet de schéma de mutualisation pour le mandat en cours a été soumis au Conseil Municipal et a reçu UN AVIS FAVORABLE. Il sera ensuite soumis au vote du Conseil Communautaire lors de sa séance du 4 février 2016.

14) Participation au capital social de la Société Publique Locale « Aménagement du Territoire Boulonnais » (SPL ATB). ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé la prise de participation de la Commune du Portel au capital de la Société Publique Locale « Aménagement du Territoire Boulonnais » ( SPL ATB), société créée à l’initiative de la Commune de Boulogne-sur-Mer et de la Communauté d’Agglomération du Boulonnais, par voie d’acquisition de 25 actions de 100 Euros de valeur nominale chacune, soit une participation de 2.500 Euros en capital à la Commune de Boulogne-sur-Mer.

Par ailleurs, l’assemblée délibérante a approuvé le projet de modification statutaire de l’article 15 des statuts de la SPL ATB relatif à la modification du nombre de sièges d’administrateurs et a désigné : - son représentant titulaire et son suppléant au sein de l’assemblée générale des actionnaires de la SPL ATB : M. Mathieu LIEVENS et M. André DOUCHET.

- son représentant au sein de l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires : M. Marc LEFEVRE - son représentant pour mettre en œuvre cette acquisition d’actions et accomplir en tant que de besoin, toutes formalités et tous actes requis en vue de cette opération : M. Olivier BARBARIN.

RAPPORTEUR : Madame LAIDET

15) Politique de la ville - contrat de ville : demandes de subventions 2016. ADOPTE Dans le cadre de la politique de la ville - contrat de ville, la Commune de Le Portel a déposé pour son territoire les dossiers suivants au titre de l’année 2016 en vue de l’obtention de subventions : Animation de la maison de projets

Atelier d'arts urbains

Fonds de participation des habitants

Nos quartiers d'été

Développement durable et aménagement du cadre de vie

Forum de la formation professionnelle et de l'alternance

Bourse Initiatives mobilité

Chantiers de remobilisation de jeunes

Prévention de la délinquance et lutte contre les exclusions

Appui et accompagnement à la scolarité

Valoriser et accompagner les familles dans leurs fonctions parentales Les droits des femmes dans les quartiers

Oralité, écrit et numérique nouveaux usages

Animation des temps libres

Programme de réussite éducative

IV. PERSONNEL

RAPPORTEUR : Monsieur LEFEVRE.

16) Modification du tableau des effectifs. ADOPTE Le Conseil Municipal a modifié le tableau des effectifs.

Le tableau des effectifs reprend tous les postes dont le Conseil Municipal autorise l’ouverture ou la suppression au cours de l’année. C’est au Maire qu’il revient ensuite de pourvoir ces postes.4

17) Application de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi de titulaire. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé la mise en place du dispositif permettant à un agent du Pôle Famille (service des sports) en C.D.I. d’accéder à l’emploi de titulaire – Etablissement d’un programme pluriannuel.

18) Rémunération du personnel vacataire: Modification. ADOPTE L’assemblée délibérante a approuvé la grille de rémunération des animateurs vacataires employés dans les accueils de loisirs, les minis-camps, les camps de vacances et les Classes d’Eveil et de Découverte du Mont de Couppes.

19) Remboursement d’effets personnels à un agent. ADOPTE Suite à un accident de travail, la monture des lunettes d’un agent a été cassée, le Conseil Municipal a donc décidé de prendre en charge, à titre exceptionnel, le remplacement de cette monture pour un montant estimatif de 35 Euros.

V. CADRE DE VIE

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS

20) Prix et qualité du service public d’élimination des déchets ménagers : RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2014.

En application du décret du 11 mai 2000 précisant le contenu de la loi Barnier du 2 Février 1995, relative au renforcement de l’environnement, un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour l’année 2014 a été présenté au Conseil Municipal.

VI. VOIRIE ET RESEAUX

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS

21) Service public d’assainissement : Rapport au Conseil Municipal pour l’année 2014. Conformément à la loi n°95-101 du 2 Février 1995 et au décret n°95-635 du 6 mai 1995 relatifs à la protection de l’environnement, un rapport annuel a été transmis au Conseil Municipal sur le prix et la qualité du service public d’assainissement pour l’année 2014.

22) Service public de distribution d’eau potable : Rapport au Conseil Municipal pour l’année 2014. Un rapport annuel a été transmis au Conseil Municipal sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable pour l’année 2014, conformément à la législation en vigueur relative à la protection de l’environnement.

23) Convention de partenariat avec l'Agence de l'Eau relative au raccordement au réseau public de collecte : Avenant. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé de passer un avenant afin de prolonger jusqu'au 31 décembre 2018 la durée de la convention de partenariat avec l'Agence de l'Eau relative au raccordement au réseau public de collecte.

VII. URBANISME - DOMAINES – TRAVAUX

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS

24) Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantiers provisoires. ADOPTE Il est prévu d'instaurer la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public de la Commune par les chantiers provisoires de travaux des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz et d'en fixer le mode de calcul, conformément au décret n°2015-334 du 25 mars 2015, ce qui permettra d'émettre simplement des titres de recettes pour sa perception.5

ADOPTE

25) Vente amiable de l'immeuble sis 21 rue Gournay Hédouin à Le Portel à Monsieur et Madame LELEU. Le Conseil Municipal a approuvé la vente amiable à Monsieur et Madame Stéphane LELEU, de l'immeuble sis 21, rue Gournay Hédouin, cadastré XB 46, pour un montant de 30.000 Euros plus frais d'adjudication. La présente délibération annule la délibération n°2015-93 du 29 septembre 2015.

26) Mise en vente des garages sis rue de la Station à Le Portel. ADOPTE Il est prévu la mise en vente des garages sis rue de la Station à LE PORTEL en ce qui concerne les références et les montants suivants :

AL 302 pour 5.000 € HT - AL 303 pour 5.000 € HT - AL 304 pour 6.000 € HT - AL 305 pour 6.000 € HT AL 306 pour 6.000 € HT - AL 231 pour 6.000 € HT - AL 232 pour 6.000 € HT - AL 217 pour 6.000 € HT

27) Vente des garages sis 10/12/14/16 rue Chateaubriand et 13/15/17/19 rue Coquel au Portel à Monsieur Jérôme Pascal LALOUX. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé la vente de 8 garages sis 10/12/14/16 rue Chateaubriand et 13/15/17/19 rue Coquel, cadastrés AH 114 à Monsieur Jérôme Pascal LALOUX pour un montant de 60.000 Euros HT. ADOPTE

28) Cession de Pas-de-Calais Habitat à la Commune du Portel des abords de la résidence Paul Eluard Dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Carnot et afin de permettre l'aménagement des espaces publics, il est prévu la cession amiable à l'euro symbolique par Pas-de-Calais Habitat à la Commune du Portel des parcelles de terrain cadastrées AE 406 pour 38 m² et AE 552 pour 4 576 m² correspondant aux abords de la résidence Paul Eluard.

29) Opération de renouvellement urbain du quartier Carnot : cession amiable entre la Commune et la « SCCV Cœur de Vie Carnot 2 » de parcelles de terrain sises entre la rue Charles Péguy et la rue du Général San Martin. ADOPTE La « SCCV Cœur de Vie Le Portel Carnot » ayant changé de dénomination pour « SCCV Cœur de Vie Carnot 2 », le Conseil Municipal a délibéré à nouveau afin d'autoriser la cession des parcelles de terrain reprises ci- dessous par la Commune du Portel à la « SCCV Cœur de Vie Carnot 2 » pour la réalisation de résidences de services pour personnes âgées réparties sur 3 îlots, pour un montant total de 301.590 Euros TTC : - Ilot 1 : AE 459 partie, AE 457 partie d’une superficie de 1.201 m²

- Ilot 2 : AE 459 partie, AE 458 partie, AE 457 partie d’une superficie de 953 m² - Ilot 3 : AE 457 partie, AE 455 partie d’une superficie de 1.197 m²

Cette délibération annulera la délibération n°2015-99 du 29 septembre 2015.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

30) Vente par la SA d’HLM VILOGIA LOGIS 62 d’un logement locatif social sis 25 rue d’Epernay à Le Portel : Avis du Conseil Municipal. AVIS FAVORABLE Conformément à l’article L 443-7 du Code de la Construction et de l’Habitation, le Conseil Municipal a donné UN AVIS FAVORABLE sur la vente par la SA d’HLM VILOGIA LOGIS 62 d’un logement sis 25 rue d’Epernay à Le Portel moyennant le prix de 95.000 euros.

31) Convention ANRU pour l'aménagement du quartier Carnot : Avenant. ADOPTE Il est prévu de passer un avenant à la convention ANRU pour remplacer l'opération de logements créatifs de la Foncière Logement par celui de création d'une résidence de services pour personnes âgées par la « SCCV Cœur de Vie Carnot 2 ».

32) Exploitation des installations de chauffage : Avenant n°2 au lot 1. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé l’avenant n°2 au lot 1 du marché d’exploitation des installations de chauffage, afin d’intégrer la nouvelle salle de sports d'Henriville pour un montant annuel estimé à 41.725,20 Euros TTC (34.771 Euros HT).

33) Entretien des portes automatiques et volets roulants : Avenant n°2. ADOPTE Il est prévu de passer un avenant de prestations supplémentaires au marché d'entretien des portes automatiques et volets roulants passé avec la société RECORD pour l'entretien de deux rideaux métalliques à la crèche « les petits mousses » et aux serres municipales. Cet avenant porte le montant du marché de 6.180 Euros HT à 6.450 Euros HT pour 3 ans.6

34) Construction d'un immeuble comprenant une maison de la santé et une maison de la petite enfance : Avenant n°1. ADOPTE Suite aux changements dans le programme du marché de « construction d'un immeuble comprenant une maison de la santé et une maison de la petite enfance » à la demande du maître d'ouvrage, il convient de passer des avenants concernant les lots suivants :

- Lot n°5 plâtrerie – isolation, passé avec la société ESPS d'un montant de 48,24 € HT qui porte le montant du marché de 123.985,49 € HT à 124.033,73 € HT ;

- Lot n°7 : menuiseries intérieures, passé avec la société DUBOIS MENUISERIE d'un montant de 780,24 € HT qui porte le montant du marché de 910.000 € HT à 910.780,24 € HT ;

- Lot n°8 : agencement, passé avec la société CROUZET d'un montant de - 2.473,69 € HT qui porte le montant du marché de 59.165,00 € HT à 56.691,31 € ;

- Lot n°9 : plomberie – chauffage – ventilation, passé avec la société EIFFAGE Energie Thermie Nord d'un montant de 2.477 € HT qui porte le montant du marché de 269.698,84 € HT à 272,175,84 € HT ; - Lot n°10 : électricité, passé avec la société EIFFAGE Energie Tertiaire Nord d'un montant de 595 € HT qui porte le montant du marché de 192.856,73 € HT à 193.451,73 € HT.

35) Maîtrise d’œuvre pour la construction d'un immeuble comprenant une maison de la santé et une maison de la petite enfance : Avenant n°2. ADOPTE A la demande du maître d'ouvrage, pour faire suite aux changements dans le programme des travaux du marché de « construction d'un immeuble comprenant une maison de la santé et une maison de la petite enfance », il convient de passer un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour tenir compte des incidences sur les prestations de la maîtrise d’œuvre. Le montant de l'avenant n°2 de 5.520 Euros HT porte le montant du marché de 277.806,91 Euros HT à 283.326,91 Euros HT.

36) Maîtrise d’œuvre pour la création d'un ouvrage de gestion des eaux de temps de pluie sur la place de l'Eglise : Avenant de fixation de la rémunération définitive. ADOPTE Le Conseil Municipal a approuvé l’avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la création d'un ouvrage de gestion des eaux de temps de pluie sur la place de l'Eglise, passé avec BECG Ingénierie qui fixe le forfait de rémunération définitif à 28.313 Euros HT.

37) Création d'un ouvrage de gestion des eaux de temps de pluie sur la place de l'Eglise - Lancement du marché - Demandes de subventions. ADOPTE Il est prévu de lancer un marché à procédure adaptée concernant la création d'un ouvrage de gestion des eaux de temps de pluie sur la place de l'Eglise pour un montant estimé des travaux de 715.797 Euros H.T et un montant de maîtrise d’œuvre fixé à 28.313 Euros HT. Il convient également de solliciter des subventions auprès de l'Agence de l'Eau à hauteur de 20 %, ainsi qu'une avance à hauteur de 40 % auprès des organismes concernés au taux maximum.

VIII. SUBVENTIONS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

38) « Architectures et couleurs porteloises » : Subventions communales. ADOPTE Dans le cadre de l’opération « architectures et couleurs porteloises », le Conseil Municipal a délibéré sur l’octroi de subventions municipales à des particuliers ou à des commerçants pour la réalisation de travaux de façades.

IX. ACTION SOCIALE : PETITE ENFANCE

RAPPORTEUR : Madame LAIDET

39) Aide au démarrage du Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP). ADOPTE Il est envisagé la création d’un lieu d’Accueil Enfant Parent (LAEP) sur notre territoire, à compter du 1er trimestre 2016, en partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales, le Conseil Départemental et l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public 62 (ADPEP). Ce nouveau service sera opérationnel dans un premier temps au sein de la médiathèque les P’tits Corsaires. Le besoin en matériel nécessaire à son bon fonctionnement est estimé 16.000 Euros. L’opération s’effectuant sous maîtrise d’ouvrage de l’ADPEP, le Conseil Municipal a décidé de verser une subvention d’un montant de 2.500 Euros correspondant à la participation communale.7

X. ACTIONS JEUNESSE ET SPORTS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

ADOPTE

40) Signature d’une convention tripartite de transfert de gestion entre la Région Nord Pas-de-Calais, le lycée Maritime et la Commune du Portel pour la salle de sports et d’une convention bipartite de partenariat entre la Région Nord Pas-de-Calais et la Commune du Portel.

Le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer une convention tripartite de transfert de gestion de la salle de sports du Lycée Maritime au profit de la ville à titre gratuit pour le temps de l’affectation et une convention bipartite de partenariat. La convention de partenariat est conclue pour une durée de cinq ans, elle définit le soutien apporté par la Région dans le cadre de l’exploitation de cette salle, avec notamment une subvention de 150.000 euros pour la mise en œuvre de la première année.

XI. SENIORS

RAPPORTEUR : Madame CAZIER

41) Activités organisées par le service seniors : Tarifs 2016. ADOPTE L’Assemblée Délibérante a approuvé les tarifs des activités organisées par le service seniors dans le cadre des animations proposées aux aînés et qui seraient applicables au 1er janvier 2016.

XII. CULTURE

RAPPORTEUR : Madame HUMBERT

42) Médiathèque « Les jardins du savoir » : Signature d'une convention de partenariat avec la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais. ADOPTE Le Département du Pas-de-Calais met en œuvre une bibliothèque numérique départementale. Il souhaite favoriser et accompagner le développement des usages numériques dans les bibliothèques et apporter une réponse globale adaptée aux attentes de l’ensemble des bibliothèques partenaires et de leurs usagers. De par sa modernité, son intérêt pour le numérique et les questions de médiation, la médiathèque « Les jardins du savoir » a été retenue pour participer à la phase de démarrage de ce projet. Le Conseil Municipal a décidé d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat entre la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais et la Ville du Portel.

43) Médiathèque « Les jardins du savoir » : Fixation des nouveaux tarifs. ADOPTE A partir du 1er janvier 2016, la ludothèque Les P’tits Corsaires, rue Carnot sera installée à la Médiathèque « Les jardins du savoir ». Par conséquent, le Conseil Municipal est invité à approuver les nouveaux tarifs de la médiathèque, incluant un abonnement jeux, qui seraient applicables au 1er janvier 2016. La ludothèque Les p'tit pirates d'Henriville, reste à Henriville, mais dépendra à compter du 1er janvier 2016 de la médiathèque. Ces nouveaux tarifs s'appliquent également pour la ludothèque d'Henriville.

XIII. ENSEIGNEMENT

RAPPORTEUR : Monsieur COPPIN

44) Attribution de bourses communales pour l’année scolaire 2015-2016. ADOPTE Le Conseil Municipal a fixé les conditions d’attributions des bourses communales pour l’année scolaire 2015- 2016 et a accepté les dossiers retenus par la Commission Enseignement qui s’est réunie le 26 novembre dernier.8

XIV. INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

« Architectures et couleurs Porteloises » : présentation d’un bilan.

Bilan des marchés publics passés au cours de l’année 2015.

XV. COMPTE RENDU DE L’EMPLOI DE DELEGATION DE MONSIEUR LE MAIRE Délibération n°2014-39 du 16 avril 2014.

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

Revue patoisante « C’est pont fini » le dimanche 11 octobre 2015.

Le service seniors a organisé une revue patoisante « c’est pont fini » le dimanche 11 octobre 2015, à la salle Yves Montand. La tarification a été fixée, par arrêté municipal n°2015-421 en date du 16 septembre 2015, comme suit : Entrée spectacle 10 €

Café et bouteille d’eau 0.50 €

Bière 1.50 €

Schweppes ou Perrier 1.00 €

Jus d’orange ou coca 1.00 €

Part de tarte 1.30 €

Entrée gratuite pour les moins de 12 ans

Après-midi dansant organisé par le service seniors le vendredi 30 octobre 2015. Par arrêté municipal n°2015-422 en date du 16 septembre 2015, Monsieur le Maire a fixé la participation financière d’un après-midi dansant organisé à la Salle Yves Montand le vendredi 30 octobre 2015 à 7,40 Euros pour les adhérents et à 9,40 Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait une boisson, une pâtisserie et l’animation).

Réalisation d’un contrat de prêt de 500.000 Euros auprès du Crédit Agricole Nord de France. Pour financer son programme d’investissement 2015, la Ville a contracté auprès du Crédit Agricole Nord de France un prêt d’un montant de 500.000 Euros (Arrêté Municipal n°2015-449 en date du 6 novembre 2015), dont voici les principales caractéristiques : Durée : 15 ans - Taux d’intérêt annuel fixe : 1,98 % l’an - Conditions de remboursement : échéances trimestrielles - Amortissement progressif.

Réalisation d’un contrat de prêt de 500.000 Euros auprès de la Caisse d’Epargne Nord France Europe. Pour financer son programme d’investissement 2015, la Ville a contracté auprès de la Caisse d’Epargne Nord France Europe un prêt d’un montant de 500.000 Euros (Arrêté Municipal n°2015-450 en date du 5 octobre 2015), dont voici les principales caractéristiques : Durée : 20 ans - Taux d’intérêt : taux du livret A en vigueur majoré d’une marge de 0,80 %, soit un taux de 1,55 %. Taux révisable en fonction de l’évolution du taux de rémunération du livret A - Base de calcul : Exact/360 - Mode d’amortissement : Progressif au taux de 1,55 % - Périodicité des échéances : trimestrielle - Différé d’amortissement : néant.

Régie de recettes « des activités du service des sports »: Modification Par arrêté municipal n°2015-461 en date du 6 octobre 2015, les modifications suivantes ont été apportées : - Le régisseur est assujetti à un cautionnement fixé à 460 Euros, après avis de Monsieur le Receveur Municipal, et selon la réglementation en vigueur, il pourra obtenir son affiliation à l’Association Française de Cautionnement Mutuel.

- Le régisseur titulaire et les régisseurs suppléants percevront annuellement une indemnité de 120 Euros, proportionnellement à la période pendant laquelle ils exerceront effectivement les fonctions de régisseur. - Le régisseur doit verser la totalité des pièces justificatives des recettes encaissées au moins une fois tous les mois, et en tout état de cause le 31 décembre de chaque année, lors de sa sortie de fonction ou de son remplacement par son suppléant.9

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : pièce de théâtre le vendredi 6 novembre 2015 : Tarification.

Une pièce de théâtre, « un petit jeu sans conséquence » par le théâtre de l’Echange, a été organisée par la Municipalité le vendredi 6 novembre 2015 à 20h30 à l’espace culturel Philippe Noiret. La tarification a été fixée comme suit : entrée tarif unique : 5 euros (arrêté municipal n°2015-464 en date du 15 octobre 2015).

Tournoi de football – Vacances de Toussaint 2015.

Durant les vacances de la Toussaint, le Pôle Famille a organisé salle Charles Humez, un tournoi de football en salle sur trois jours pour des enfants âgés de 6 à 18 ans. La tarification a été fixée à 1 euro (arrêté municipal n°2015-477 en date du 16 octobre 2015).

Attribution du marché à procédure adaptée concernant l’aménagement des abords de l’opération de renouvellement urbain du quartier Carnot - 3ème phase.

Le marché mapa 15,16 concernant l’aménagement des abords de l’opération de renouvellement urbain du quartier Carnot – 3ème phase a été attribué à la société COLAS NORD PICARDIE – 122 rue Edouard Vaillant à Outreau pour un montant de 130.157,76 Euros H.T. (arrêté municipal n°2015-485 en date du 28 octobre 2015).

Régie de recettes : « activités de l’atelier danse » : Dissolution de la régie. Sur avis de Monsieur le Trésorier Municipal, la régie de recettes « activités de l’atelier danse » étant sans objet, elle a été dissoute à compter du 1er novembre 2015 (arrêté municipal n°2015-502 en date du 2 novembre 2015).

Repas dansant organisé par le service seniors le vendredi 20 novembre 2015. La tarification d’un repas dansant organisé le vendredi 20 novembre 2015, par le service seniors, à la salle Yves Montand, a été fixée à 15 Euros pour les adhérents et à 17 Euros pour les non adhérents (le tarif comprenait le repas et l’animation) – Accès à la guinguette 5 Euros - (Arrêté municipal n°2015-508 en date du 4 novembre 2015).

Sortie organisée par le service seniors le mercredi 2 décembre 2015.

Une sortie au marché de Noël à Lille a été organisée, dans le cadre des activités de nos aînés, le mercredi 2 décembre 2015. La tarification a été fixée à 15 Euros pour les adhérents et à 17 Euros pour les non adhérents (transport) par arrêté municipal n°2015-509 en date du 4 novembre 2015).

Régie de recettes « Activités en faveur de la jeunesse » : modification. L’objet de la régie de recettes des activités en faveur de la jeunesse est étendu à l’encaissement des recettes afférentes à l’activité danse (costumes…) (arrêté municipal n°2015-527 en date du 10 novembre 2015).

Régie de recettes redevances du cimetière et taxes d’inhumations : Modification. La régie est habilitée à encaisser les taxes d’inhumation, les concessions funéraires et tous les produits relatifs au fonctionnement du cimetière (arrêté municipal n°2015-530 en date du 10 novembre 2015).

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : « Village de Noël 2015 » : Fixation des tarifs. A l’occasion du « Village de Noël 2015 » qui a lieu du 11 au 24 décembre 2015, la tarification suivante a été fixée par arrêté municipal n°2015-546 en date du 20 novembre 2015 :

Piste de ski de fond : 1 Euro les 10 mn (location de skis comprise).

Tour de poney : 1,50 Euro / le tour.

Château gonflable : 0,50 Euro.

Vente de lanternes : 2 Euros / pièce

Location de chalet : 40 Euros

Réfaction de 50 % pour les Associations Porteloises et les Commerçants de l’UCALP : soit 20 Euros / chalet.

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : concert de Patrick Damie le samedi 5 décembre 2015 : Tarification.

Un concert de Patrick Damie a été organisé par la Municipalité le samedi 5 décembre 2015 à 19 heures à l’église Saint Pierre Saint Paul. La tarification a été fixée comme suit : entrée tarif unique : 10 euros (arrêté municipal n°2015-525 en date du 13 novembre 2015).10

Régie de recettes « Manifestations et productions culturelles » : spectacle « Bienvenue à Mysticland » le dimanche 20 décembre 2015 : Tarification.

Par arrêté municipal n°2015-526 en date du 13 novembre 2015, la tarification d’un spectacle intitulé « Bienvenue à Mysticland » organisé par la Municipalité le dimanche 20 décembre 2015 à 17 heures 30 à la salle Yves Montand, a été fixée à 10 euros (entrée tarif unique).

XVI. MANIFESTATIONS

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.

Principales manifestations programmées prochainement :

Du 11 au 24 décembre : Village de Noël – Place de l’Eglise

Du 15 décembre au 2 janvier : Exposition des travaux de l'Atelier d'Eveil Artistique à la Médiathèque Mercredi 16 décembre 2015 :Village de Noël 15 H 30 à 18 H 30 : jeux anciens animés par les jeunes du CAJ et leurs animateurs - après-midi poney (tarif : 1,50 €) suivant météo - Place de l'Eglise 15 H à 19 H Jeudi 17 décembre 2015 :

Atelier d'écriture : Vous voulez écrire ou parler de votre quotidien, de votre vie de femme ! Participez à l’atelier d’écriture, la comédienne Martine Delannoy vous y invite. Les textes seront publiés dans un recueil, mis en voix et en musique et présentés dans le cadre de la Journée de la Femme 2016 - Médiathèque - renseignements au 03-91-90-14-00 ou au 03-21-33- 87-28 - 9 H 30 à 11 H 30 13 H 30 à 15 H 30

Village de Noël - Place de l'Eglise 17 H à 19 H

Vendredi 18 décembre 2015 :

Village de Noël : 16 H : Chorale des TAP de Vallois - Place de l'Eglise 16 H à 19 H Soirée jeux vidéo en famille : Venez tester les derniers jeux sortis sur PlayStation 4 - participez au tournoi de football sur Fifa 2016 (sur inscription) - jouez avec vos idoles sur Guitar Hero Live - Vous pourrez redécouvrir quelques jeux cultes sur Nintendo : Mario, Zelda… - Organisateurs : Ville et Association OSCCOP (On Se Console Comme On Peut) Gratuit - ouvert à tous Médiathèque - inscriptions et renseignements au 03-91-90-14-00 19 H à 0 H Arbre de Noël des Agents Municipaux - Salle Yves Montand 19 H 30

Samedi 19 décembre 2015 :

Sport en famille : Parcours de motricité pour les plus petits, tennis de table, badminton, ateliers basket, football, cirque… (les enfants doivent être accompagnés de leurs parents pour participer à l'activité) - Gratuit Salle Georges Carpentier 9H à 12H

Village de Noël : 15 H à 19 H : atelier bois par le Centre Social Espace Carnot - 20 H 30 : repas tartiflette avec les Acoust'X et bien d'autres surprises (sur inscription à l'Office de Tourisme - 5 €) - Place de l'Eglise 15 H à 23 H Café philo Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H Soirée dance : Pour les plus de 14 ans - 2 € Portelois - 3 € extérieurs - Salle Philippe Noiret 20 H Dimanche 20 décembre 2015 :

Il était une fois Noël à Henriville - Marché de Noël - défilé du Père Noël à 17 H 30 - Collectif des habitants - Annexe 15 H à 21 H

Village de Noël : 15 H à 19 H : Pélo le clown pour les petits et les grands - 15 H 30 : photos avec le Père Noël et ses amis - Concert des Why not à 17 H - Place de l'Eglise 15 H à 19 H

Rencontre Musicale : Avec Gérard Butcher - Les Voix du Caraquet et les Amis des Shadows au profit des Restaurants du Cœur - Billetterie et réservation à l'Office de Tourisme – Organisateur : Opale Solidarité Nature - Eglise Saint Pierre - Saint Paul 15 H

Bienvenue à Mysticland : 7 artistes sur scène pour chanter et danser les plus grands succès de Disney - places en vente à l'Office de Tourisme et au Service Animations - 10 € Salle Yves Montand 17 H 30 Lundi 21 décembre 2015 : Village de Noël 15 H 30 : lecture théâtralisée de contes de Noël par Anne Mauberret (compagnie Onimagine) - 17 H : démonstration et initiation de danse country avec le Calamity's Country Club - Place de l'Eglise 15 H à 19 H

Mardi 22 décembre 2015 :

Noël au grenier : Spectacle de marionnettes à fils par la Compagnie Mariska (spectacle solidaire pour les enfants portelois de 3 à 12 ans sur inscription au Pôle Famille du 7 au 11 décembre). Organisateur : le Pôle Famille - Salle Philippe Noiret 9 H 30 - 10 H 30 - 14 H - 15 H

Village de Noël : 15 H 30 : Erick Marguerie fait son show - après-midi poney (tarif : 1,50 €) selon météo - 18 H : zumba par les éducatrices sportives du Pôle Famille - Place de l'Eglise 15 H à 19 H

Mercredi 23 décembre 2015 :

Guénels 14 H : Atelier de confection de guénels organisé par le Pôle Famille (amener sa betterave) - 17 H : Présentation au Jury - 18 H : défilé avec la Musicale Porteloise - Remise de prix à 19 H – Organisateur : l’Office de Tourisme – Salle Maurice Chevalier

Village de Noël : 15 H 30 : orchestre de petites mains de la Musicale Porteloise - 16 H 30 : chants par les classes de la Musicale Porteloise - vers 18 H : passage des guénels sur le Village - Place de l'Eglise 15 H à 19 H11

Jeudi 24 décembre 2015 : Village de Noël 15 H : spectacle Fantasia - 16 H 30 : arrivée du Père Noël et ses amis - Place de l'Eglise 14 H 30 à 17 H

Dimanche 27 décembre 2015 : Concert de Noël et de fin d'année : Chorales Les Vareuses et Sainte Thérèse (don possible au profit du Téléthon) - Gratuit - Eglise Saint Pierre - Saint Paul 16 H 30

Mercredi 30 décembre 2015 : Après-midi dance : Pour les 3 à 14 ans - 1 € Portelois - 2 € extérieurs - Salle Yves Montand 14 H à 17 H

Vendredi 8 janvier 2016 : Cérémonie des vœux du Maire à la population Samedi 9 janvier 2016 : Négociation Annuelle Obligatoire : Places en vente à l'Office de Tourisme et au Service Animation – Les Thibautins - 10 € - Espace Philippe Noiret 20 H 30

Dimanche 10 janvier 2016 : Présentation des vœux aux Elus et aux habitants – Organisateur : le Collectif des Habitants d'Henriville - Annexe Henriville 11 H

Mercredi 13 janvier 2016 : Cérémonie des Vœux du Maire au personnel Dimanche 17 janvier 2016 :

Un dimanche en famille : Parents et enfants sont réunis autour d'activités sportives : gymnastique - trampoline - échasses urbaines – Organisateur : l’Athlétic Le Portel - Salle Léo Lagrange 15 H à 17 H Bal musette avec Pino : Au profit du Téléthon – Organisateur : Le Portel anim' - 5 € - Salle Maurice Chevalier 15H30 - 19H Concert du Nouvel an : Autour de la valse par Opal Sinfonietta – Organisé par la Ville avec l'aide financière du Département - 5 € Salle Yves Montand 17 H

Du 20 janvier au 6 février : Expo Charlie à la Médiathèque- les élèves du Collège Jean Moulin nous proposent un travail sur la liberté d'expression

Vendredi 22 janvier 2016 : Zik en fa mi - Salle Yves Montand

Samedi 6 février 2016 : Sport en famille : Parcours de motricité pour les plus petits, tennis de table, badminton, ateliers basket, football, cirque… (les enfants doivent être accompagnés de leurs parents pour participer à l'activité) - Gratuit - Salle Georges Carpentier 9 H à 12 H

Dimanche 7 février 2016 : Randonnée cyclocarnavalesque du Club Cyclo Saint Joseph Dimanche 7 février 2016 - Lundi 8 février 2016 - Mardi 9 février 2016 : CARNAVAL Samedi 13 février 2016 :

Kiki bal 15 H à 17 H : Kiki bal des enfants - 17 H : Défilé dans les rues du quartier et brûlé de Kiki l'Henrivillois II au terrain de cross Collectif - Annexe Henriville et terrain de boules

Spectacle de variétés : Organisé par les Majorettes Opalines - Salle Yves Montand 20 H 30 Samedi 20 février 2016 : Café philo Menés par Bernardino Torres, les cafés philo nous offrent un espace de liberté, de discussion, de partage. Sur un sujet choisi par tous, venez écouter, débattre, donner votre avis… Une boisson non alcoolisée est offerte à chaque participant - Gratuit - ouvert à tous Le Flobart - 12 bd Pasteur - renseignements au 03-91-90-14-00 16 H 30 à 18 H

Dimanche 21 février 2016 : Un dimanche en famille : Parents et enfants sont réunis autour d'activités sportives : gymnastique - trampoline - échasses urbaines – Organisé par l’Athlétic Le Portel Salle Léo Lagrange 15 H à 17 H

XVII. QUESTION SUPPLEMENTAIRE

RAPPORTEUR : Monsieur LIEVENS.

Vente de l’immeuble sis 3 rue Monseigneur Leprêtre. ADOPTE

Date d’affichage : le 17/12/2015